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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Clôture après cession Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Procédure de sauvegarde Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture du plan Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Jugement rejetant le plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Rejet du plan de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire Procédure Collective Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Avis de Dépôt Modification du plan de sauvegarde Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Modification du plan de sortie de crise Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Clôture du Plan de sortie de crise Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Plan de sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Redressement Judiciaire simplifié Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Extension de la sauvegarde Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Plan de cession Exécution du plan de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Exécution du plan de sortie de crise Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Redressement Judiciaire Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation du plan de redressement Plan de sauvegarde financière accélérée Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Plan de traitement de sortie de crise Jugement Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Rectificatif / Erratum Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action visant à rendre publics les comptes annuels Modification de la Forme juridique Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Convocation aux assemblées Incident de paiement Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Changement de nationalité Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Sollicitation d'un expert (6446) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Publication de comptes annuels simplifiés Attestation de régularité fiscale Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Résultats financiers positifs Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Cotation Banque de France : 1+ Demande de paiement Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action pour prolonger la période d'observation (5036) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Nomination dans l’équipe de direction Désaccord des créanciers (5009) Cotation Banque de France : 2- Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Plan Local d'Urbanisme (PLU) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Fusion / rachat / prise de participation Démarche d'un créancier (5014) Cotation Banque de France : 4 Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6468) Action visant la restitution d'un bien (6473) Condamnation Divers (6507) Fin de Garantie financière Sollicitation d'un expert Réorganisation / licenciements Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 6+ Demande de paiement Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Projet relatif à la Loi sur l'eau Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Non reconstitution des fonds propres Désaccord contractuel (6438) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Désaccord contractuel (6350) Ordonnance rendue Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Mariage du dirigeant Divers (6517) Procédure de règlement agricole Contestation des décisions prises par les dirigeants Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Délai initial de paiement dépassé Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evénement divers Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action concernant le dirigeant (6451) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Cotation Banque de France : 2+ Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'un bien (5039) Enquête Publique Ancienne Cotation Banque de France : 6 Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Nomination dans l'équipe de direction Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Cotation Banque de France : 3- Demande de paiement Désaccord contractuel (6466) Divers (6471) Avis aux actionnaires Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Création de site / extension Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Cotation Banque de France : 5 Demande de paiement Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord contractuel (6510) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Sinistres naturels / accidentels / criminels Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Cotation Banque de France : 7 Désaccord contractuel (6348) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Démarche d'un créancier (6363) Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Annulation d'annonce parue précédemment Divers (6515) Résolution de la conciliation Litige avec le syndic (6442) Modification du Capital social Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Publication des Comptes annuels et rapports Retard de paiement signalé Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Changement de domicile Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord contractuel (6447) Insolvabilité constatée (5032) Autorisation administrative Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Publications de résultats Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Cotation Banque de France : 1 Demande de paiement Désaccord d'un salarié (6454) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Témoignages de dirigeants, perspectives Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Cotation Banque de France : 3+ Demande de paiement des cotisations sociales Réclamation d'indemnités dommages Plan d'Occupation des Sols (POS) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Innovations / Nouveaux produits / Marques Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Cotation Banque de France : 4- Demande de paiement Désaccord contractuel (6469) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Voirie Demande de paiement (remboursement des cotisations) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Remise en cause du bail commercial Grève / conflit social Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Cotation Banque de France : 6 Demande de paiement Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Subventions / obtention d'aides publiques Demande de paiement (6513) Mise en vente des actions en déshérence Divers (6439) Résiliation de bail (local commercial) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divorce du dirigeant Divers (6518) Action juridique (6300) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Mouvement des Dirigeants Action visant à mettre un terme au plan (5030) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Paiements des cotisations sociales à jour Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Modification de la dénomination Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Renonciation d'une garantie financière (6323) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Notation / avis des analystes Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Cotation Banque de France : 2 Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'un bien (5040) Avis administratif Ancienne Cotation Banque de France : 7 Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Levée de fonds / introduction en bourse Désaccord des créanciers (5013) Cotation Banque de France : 4+ Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6467) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Arrêté préfectoral Désaccord contractuel (6506) Nouvelle Garantie financière Contestation autour de la vente du fonds Modification de l'adresse du Siège social Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Cotation Banque de France : 5- Demande de paiement Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Environnement et installation classée (IPCE) Divers (6511) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Produits dangereux pour les consommateurs Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Recherche de garanties (6354) Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Modification matrimoniale du dirigeant Divers (6516) Procédure de règlement amiable différend lié à la tenue de l'assemblée générale Réduction de capital social Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Publication des Comptes consolidés et rapports Paiements réguliers signalés Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Nomination d'un Curateur successoral Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Sollicitation d'un mandataire (6321) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Insolvabilité constatée (5033) Interdiction administrative Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Cotation Banque de France : 1- Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Enquête administrative Ancienne Cotation Banque de France : 5 Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Décès du dirigeant Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Cotation Banque de France : 3 Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6470) Avis Financier Ancienne Cotation Banque de France : 0 Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Investissements Démarche d'un créancier (5016) Cotation Banque de France : 5+ Demande de paiement d'un établissement d'assurance Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Enquête plan de prévention des risques Demande de paiement (affacturage) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Différend lié au bail Recrutement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Cotation Banque de France : 6- Désaccord contractuel (6347)
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