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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Procédure de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Rejet du plan de sortie de crise Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Modification du plan de cession Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Liquidation Judiciaire Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Modification du plan de sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Modification du plan de sortie de crise Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Plan de cession avec location gérance Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Clôture du Plan de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Infirmation de jugement Clôture après cession Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Plan de sauvegarde Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Faillite personnelle Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Extension de la sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde Procédure Collective Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Exécution du plan de sauvegarde Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Exécution du plan de sortie de crise Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Résolution du plan de cession Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Redressement Judiciaire Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Plan de sauvegarde financière accélérée Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Interdiction de gérer Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Action pour prolonger la période d'observation (5036) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Divorce du dirigeant Remise en cause du bail commercial Action juridique (6300) Cotation Banque de France : 6 Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Mouvement des Dirigeants Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Paiements des cotisations sociales à jour Demande de paiement (6513) Modification de la dénomination Divers (6439) Renonciation d'une garantie financière (6323) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord des créanciers (5009) Désaccord contractuel (6479) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Divers (6518) Notation / avis des analystes Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Démarche d'un créancier (5014) Divers (6484) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Avis administratif Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Levée de fonds / introduction en bourse Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Demande de paiement d'un établissement bancaire Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6496) Arrêté préfectoral Désaccord contractuel (6414) Nouvelle Garantie financière Cotation Banque de France : 2 Modification de l'adresse du Siège social Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6501) Environnement et installation classée (IPCE) Désaccord contractuel (6421) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Cotation Banque de France : 4+ Produits dangereux pour les consommateurs Désaccord contractuel (6467) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord contractuel (6506) Modification matrimoniale du dirigeant Contestation autour de la vente du fonds Procédure de règlement amiable Cotation Banque de France : 5- Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Réduction de capital social Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Recherche de garanties (6354) Paiements réguliers signalés Réclamation d'un bien (5039) Divers (6511) Nomination d'un Curateur successoral Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Sollicitation d'un mandataire (6321) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Contestation des méthodes concurrentielles Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Divers (6516) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances différend lié à la tenue de l'assemblée générale Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Réclamation d'une indemnité (6482) Enquête administrative Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Décès du dirigeant Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Demande de paiement Publication des Comptes consolidés et rapports Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Conflit entre actionnaires Avis Financier Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 0 Cotation Banque de France : 1- Investissements Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement d'assurance Interdiction administrative Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Différend contractuel (6499) Enquête plan de prévention des risques Réclamation d'indemnités dommages (6417) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Cotation Banque de France : 3 Recrutement Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6347) Insolvabilité constatée (5032) Réclamation d'indemnités dommages Rectificatif / Erratum Contestation autour de la vente du fonds Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Cotation Banque de France : 5+ Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Modification de la Forme juridique Désaccord contractuel (6470) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Demande de paiement (affacturage) Changement de nationalité Différend lié au bail Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Cotation Banque de France : 6- Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Incident de paiement Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Attestation de régularité fiscale Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Résultats financiers positifs Action visant à rendre publics les comptes annuels Demande de paiement Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Nomination dans l’équipe de direction Sollicitation d'un expert (6446) Demande de paiement Convocation aux assemblées Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Action en responsabilité Plan Local d'Urbanisme (PLU) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Ancienne Cotation Banque de France : 8 Cotation Banque de France : 1+ Fusion / rachat / prise de participation Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Demande de paiement d'un établissement bancaire Publication de comptes annuels simplifiés Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Désaccord contractuel (6497) Condamnation Reproches du constructeur contre le sous-traitant Fin de Garantie financière Cotation Banque de France : 2- Réorganisation / licenciements Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Action visant à mettre un terme au plan (5030) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Projet relatif à la Loi sur l'eau Réclamation d'indemnités dommages Non reconstitution des fonds propres Cotation Banque de France : 4 Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel (6468) Désaccord contractuel (6350) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Divers (6507) Mariage du dirigeant Sollicitation d'un expert Procédure de règlement agricole Cotation Banque de France : 6+ Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action visant la restitution d'un bien (6473) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Délai initial de paiement dépassé Réclamation d'un bien (5040) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Evénement divers Désaccord contractuel (6438) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Différend contractuel (6478) Contestation de la dénomination Ancienne Cotation Banque de France : 3 Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Ordonnance rendue Désaccord des créanciers (5013) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Enquête Publique Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Nomination dans l'équipe de direction Action concernant le dirigeant (6451) Demande de paiement Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action relative à la construction immobilière Avis aux actionnaires Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Création de site / extension Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Divers (6500) Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord contractuel (6420) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Cotation Banque de France : 3- Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord contractuel (6466) Désaccord contractuel (6348) Insolvabilité constatée (5033) Différend contractuel (6505) Annulation d'annonce parue précédemment Contestation autour de la vente du fonds Résolution de la conciliation Cotation Banque de France : 5 Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Modification du Capital social Divers (6471) Démarche d'un créancier (6363) Retard de paiement signalé Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord contractuel (6510) Changement de domicile Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Cotation Banque de France : 7 Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Sanction DGCCRF pour retards de paiement Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Divers (6515) Publications de résultats Litige avec le syndic (6442) Demande de paiement Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Différend entre l'assuré et son assureur Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Témoignages de dirigeants, perspectives Désaccord contractuel (6447) Demande de paiement des cotisations sociales Publication des Comptes annuels et rapports Démarche d'un créancier (5016) Divers (6487) Action liée à la Cession de titres ou de parts Plan d'Occupation des Sols (POS) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Ancienne Cotation Banque de France : 9 Cotation Banque de France : 1 Innovations / Nouveaux produits / Marques Désaccord d'un salarié (6454) Demande de paiement Autorisation administrative Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Différend contractuel (6498) Voirie Désaccord contractuel relatif à un bail Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Cotation Banque de France : 3+ Grève / conflit social Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Action afin de contraindre la communication des documents Subventions / obtention d'aides publiques Désaccord contractuel (6426) Mise en vente des actions en déshérence Cotation Banque de France : 4- Résiliation de bail (local commercial) Désaccord contractuel (6469) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire
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