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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Procédure Collective Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Extension de la sauvegarde Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Exécution du plan de sauvegarde Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Exécution du plan de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Redressement Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Plan de traitement de sortie de crise Prolongation de la période de règlement agricole Appel du ministère public Résolution du plan de cession Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Procédure de sauvegarde Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Jugement rejetant le plan de sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Rejet du plan de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Liquidation Judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Modification du plan de sauvegarde Clôture de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Modification du plan de sortie de crise Modification des mandataires Modification du plan de cession Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Clôture du Plan de sortie de crise Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Plan de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Prolongation de la période de règlement amiable Jugement Plan de cession avec location gérance Résolution du plan de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Evénement divers Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Attestation de régularité fiscale Réclamation d'un bien (5040) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de paiement Désaccord des créanciers (5013) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Convocation aux assemblées Action en responsabilité Nomination dans l'équipe de direction Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Ancienne Cotation Banque de France : 8 Enquête Publique Publication de comptes annuels simplifiés Désaccord contractuel (6497) Création de site / extension Reproches du constructeur contre le sous-traitant Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Avis aux actionnaires Fin de Garantie financière Non reconstitution des fonds propres Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Sinistres naturels / accidentels / criminels Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6350) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Déclaration d'utilité publique (DUP) Annulation d'annonce parue précédemment Procédure de règlement agricole Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Divers (6507) Modification du Capital social Sollicitation d'un expert Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Insolvabilité constatée (5033) Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Changement de domicile Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Délai initial de paiement dépassé Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Publications de résultats Contestation de la dénomination Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Ancienne Cotation Banque de France : 3 Ordonnance rendue Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Témoignages de dirigeants, perspectives Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Demande de paiement Démarche d'un créancier (5016) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action relative à la construction immobilière Innovations / Nouveaux produits / Marques Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Plan d'Occupation des Sols (POS) Divers (6500) Grève / conflit social Désaccord contractuel (6420) Désaccord contractuel (6348) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Voirie Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Résolution de la conciliation Différend contractuel (6505) Résiliation de bail (local commercial) Contestation autour de la vente du fonds Démarche d'un créancier (6363) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Subventions / obtention d'aides publiques Divorce du dirigeant Inscription d'un Privilège du Trésor Public Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord contractuel (6510) Mouvement des Dirigeants Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Retard de paiement signalé Action pour prolonger la période d'observation (5036) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Différend entre l'assuré et son assureur Modification de la dénomination Sanction DGCCRF pour retards de paiement Demande de paiement Désaccord des créanciers (5009) Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Divers (6487) Notation / avis des analystes Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Demande de paiement des cotisations sociales Démarche d'un créancier (5014) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Publication des Comptes annuels et rapports Action liée à la Cession de titres ou de parts Levée de fonds / introduction en bourse Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Avis administratif Autorisation administrative Différend contractuel (6498) Modification de l'adresse du Siège social Désaccord contractuel relatif à un bail Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Arrêté préfectoral Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Mise en vente des actions en déshérence Action afin de contraindre la communication des documents Produits dangereux pour les consommateurs Désaccord contractuel (6426) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Environnement et installation classée (IPCE) Modification matrimoniale du dirigeant Action juridique (6300) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Réduction de capital social Remise en cause du bail commercial Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Nomination d'un Curateur successoral Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Renonciation d'une garantie financière (6323) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Demande de paiement (6513) Divers (6439) Paiements des cotisations sociales à jour Réclamation d'un bien (5039) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Divers (6484) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Décès du dirigeant Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Enquête administrative Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Désaccord contractuel (6496) Investissements Désaccord contractuel (6414) Demande de paiement Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Avis Financier Nouvelle Garantie financière Désaccord contractuel (6501) Recrutement Désaccord contractuel (6421) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Enquête plan de prévention des risques Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Rectificatif / Erratum Procédure de règlement amiable Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord contractuel (6506) Modification de la Forme juridique Contestation autour de la vente du fonds Recherche de garanties (6354) Insolvabilité constatée (5032) Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Changement de nationalité Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Sollicitation d'un mandataire (6321) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Paiements réguliers signalés Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Réclamation d'une indemnité (6482) Résultats financiers positifs Contestation des méthodes concurrentielles Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Nomination dans l’équipe de direction Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Demande de paiement Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Publication des Comptes consolidés et rapports Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Fusion / rachat / prise de participation Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 0 Plan Local d'Urbanisme (PLU) Différend contractuel (6499) Réorganisation / licenciements Réclamation d'indemnités dommages (6417) Désaccord contractuel (6347) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Condamnation Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Réclamation d'indemnités dommages Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Contestation autour de la vente du fonds Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Projet relatif à la Loi sur l'eau Mariage du dirigeant Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Demande de paiement (affacturage) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Différend lié au bail Incident de paiement Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475)
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