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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Rejet du plan de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Liquidation Judiciaire Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation du plan de redressement Plan de cession avec location gérance Jugement Modification du plan de sauvegarde Modification du plan de sortie de crise Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Clôture du Plan de sortie de crise Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Procédure Européenne Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de sauvegarde Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Redressement Judiciaire simplifié Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Extension de la sauvegarde Exécution du plan de sauvegarde Résolution du plan de cession Appel du ministère public Exécution du plan de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Redressement Judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Plan de sauvegarde financière accélérée Plan de traitement de sortie de crise Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Procédure Collective Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Procédure de sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Jugement rejetant le plan de sauvegarde Modification du plan de cession Modification des mandataires Recherche de garanties (6354) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Procédure de règlement amiable Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Témoignages de dirigeants, perspectives Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Paiements réguliers signalés Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Plan d'Occupation des Sols (POS) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Sollicitation d'un mandataire (6321) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Innovations / Nouveaux produits / Marques Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Action en responsabilité Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Voirie Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Grève / conflit social Publication de comptes annuels simplifiés Désaccord contractuel (6497) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Reproches du constructeur contre le sous-traitant Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Subventions / obtention d'aides publiques Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Réclamation d'un bien (5039) Résiliation de bail (local commercial) Mouvement des Dirigeants Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Divorce du dirigeant Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Divers (6507) Sollicitation d'un expert Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Modification de la dénomination Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Désaccord contractuel (6347) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Notation / avis des analystes Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Incident de paiement Contestation de la dénomination Avis administratif Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Levée de fonds / introduction en bourse Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Attestation de régularité fiscale Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Arrêté préfectoral Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Demande de paiement Insolvabilité constatée (5032) Modification de l'adresse du Siège social Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action relative à la construction immobilière Ancienne Cotation Banque de France : 4 Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Environnement et installation classée (IPCE) Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Produits dangereux pour les consommateurs Réduction de capital social Divers (6500) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désaccord contractuel (6420) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Modification matrimoniale du dirigeant Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Demande de paiement d'un établissement bancaire Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Fin de Garantie financière Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Nomination d'un Curateur successoral Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Demande de paiement Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Non reconstitution des fonds propres Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Désaccord contractuel (6350) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Enquête administrative Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Procédure de règlement agricole Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Décès du dirigeant Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Divers (6487) Délai initial de paiement dépassé Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Avis Financier Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Investissements Publication des Comptes annuels et rapports Action liée à la Cession de titres ou de parts Ancienne Cotation Banque de France : 3 Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Enquête plan de prévention des risques Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Recrutement Autorisation administrative Différend contractuel (6498) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel relatif à un bail Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Rectificatif / Erratum Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Réclamation d'un bien (5040) Modification de la Forme juridique Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Désaccord des créanciers (5013) Changement de nationalité Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Demande de paiement Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Résultats financiers positifs Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Désaccord contractuel (6348) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Divers (6439) Résolution de la conciliation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Nomination dans l’équipe de direction Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Démarche d'un créancier (6363) Retard de paiement signalé Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Fusion / rachat / prise de participation Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Condamnation Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Demande de paiement Insolvabilité constatée (5033) Réorganisation / licenciements Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Désaccord contractuel (6496) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6414) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Projet relatif à la Loi sur l'eau Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement des cotisations sociales Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord contractuel (6501) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Désaccord contractuel (6421) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Mariage du dirigeant Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Demande de paiement Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Démarche d'un créancier (5016) Evénement divers Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Demande de paiement Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Mise en vente des actions en déshérence Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Contestation des méthodes concurrentielles Enquête Publique Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action juridique (6300) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Nomination dans l'équipe de direction Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Paiements des cotisations sociales à jour Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Avis aux actionnaires Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Renonciation d'une garantie financière (6323) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Création de site / extension Publication des Comptes consolidés et rapports Conflit entre actionnaires Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Déclaration d'utilité publique (DUP) Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Sinistres naturels / accidentels / criminels Interdiction administrative Différend contractuel (6499) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Réclamation d'indemnités dommages (6417) Désaccord des créanciers (5009) Annulation d'annonce parue précédemment Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement bancaire Modification du Capital social Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Nouvelle Garantie financière Démarche d'un créancier (5014) Changement de domicile Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Demande de paiement Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Publications de résultats Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire
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