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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Dépôt de l'état des créances Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Procédure de sauvegarde Plan de cession avec location gérance Jugement Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Rejet du plan de sortie de crise Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture du plan Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Liquidation Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Modification du plan de sauvegarde Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Modification du plan de sortie de crise Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Dépôt de l'état de collocation Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Résolution du plan de cession Appel du ministère public Plan de sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Résolution du plan de sortie de crise Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Redressement Judiciaire simplifié Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Levée de l’inaliénabilité Extension de la sauvegarde Interdiction de gérer Procédure Collective Prolongation de la mission du mandataire Exécution du plan de sauvegarde Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Exécution du plan de sortie de crise Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Dépôt du projet de répartition Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Redressement Judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification du plan de cession Modification des mandataires Plan de sauvegarde financière accélérée Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Plan de traitement de sortie de crise Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Voirie Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Grève / conflit social Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Publication de comptes annuels simplifiés Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Subventions / obtention d'aides publiques Ancienne Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Résiliation de bail (local commercial) Demande de paiement Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action pour prolonger la période d'observation (5036) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Divorce du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 0 Cotation Banque de France : 4 Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord contractuel (6468) Mouvement des Dirigeants Désaccord contractuel (6347) Divers (6507) Sollicitation d'un expert Modification de la dénomination Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Cotation Banque de France : 6+ Désaccord des créanciers (5009) Action visant la restitution d'un bien (6473) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Notation / avis des analystes Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Démarche d'un créancier (5014) Différend contractuel (6478) Contestation de la dénomination Avis administratif Incident de paiement Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Levée de fonds / introduction en bourse Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Ordonnance rendue Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Arrêté préfectoral Attestation de régularité fiscale Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Modification de l'adresse du Siège social Demande de paiement Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Environnement et installation classée (IPCE) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Produits dangereux pour les consommateurs Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Modification matrimoniale du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 8 Cotation Banque de France : 3- Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord contractuel (6466) Réduction de capital social Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de paiement Réclamation d'un bien (5039) Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Nomination d'un Curateur successoral Fin de Garantie financière Cotation Banque de France : 5 Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Divers (6471) Désaccord contractuel (6350) Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Non reconstitution des fonds propres Cotation Banque de France : 7 Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Sanction DGCCRF pour retards de paiement Enquête administrative Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Décès du dirigeant Procédure de règlement agricole Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Différend entre l'assuré et son assureur Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Avis Financier Délai initial de paiement dépassé Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Investissements Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Publication des Comptes annuels et rapports Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Divers (6487) Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Enquête plan de prévention des risques Ancienne Cotation Banque de France : 3 Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Recrutement Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Autorisation administrative Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Insolvabilité constatée (5032) Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Rectificatif / Erratum Ancienne Cotation Banque de France : 6 Cotation Banque de France : 3+ Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Réclamation d'indemnités dommages Modification de la Forme juridique Demande de paiement Demande de paiement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Changement de nationalité Cotation Banque de France : 4- Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Désaccord contractuel (6469) Désaccord contractuel (6348) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Résultats financiers positifs Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Cotation Banque de France : 6 Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Démarche d'un créancier (6363) Demande de paiement (6513) Divers (6439) Nomination dans l’équipe de direction Résolution de la conciliation Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Désaccord contractuel (6479) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Retard de paiement signalé Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Fusion / rachat / prise de participation Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Divers (6484) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Condamnation Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Réorganisation / licenciements Demande de paiement Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Projet relatif à la Loi sur l'eau Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Demande de paiement des cotisations sociales Action visant à mettre un terme au plan (5030) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Mariage du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 9 Cotation Banque de France : 4+ Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Désaccord contractuel (6467) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Demande de paiement Demande de paiement Réclamation d'un bien (5040) Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Evénement divers Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Cotation Banque de France : 5- Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Mise en vente des actions en déshérence Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord des créanciers (5013) Désaccord contractuel (6477) Contestation des méthodes concurrentielles Enquête Publique Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Nomination dans l'équipe de direction Action juridique (6300) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Avis aux actionnaires Paiements des cotisations sociales à jour Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Création de site / extension Renonciation d'une garantie financière (6323) Publication des Comptes consolidés et rapports Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Déclaration d'utilité publique (DUP) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Sinistres naturels / accidentels / criminels Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Interdiction administrative Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Insolvabilité constatée (5033) Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Annulation d'annonce parue précédemment Ancienne Cotation Banque de France : 7 Cotation Banque de France : 3 Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Réclamation d'indemnités dommages Modification du Capital social Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de paiement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Changement de domicile Nouvelle Garantie financière Cotation Banque de France : 5+ Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Désaccord contractuel (6470) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Publications de résultats Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Cotation Banque de France : 6- Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Recherche de garanties (6354) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Témoignages de dirigeants, perspectives Procédure de règlement amiable Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Démarche d'un créancier (5016) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Plan d'Occupation des Sols (POS) Paiements réguliers signalés Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Innovations / Nouveaux produits / Marques Sollicitation d'un mandataire (6321) Convocation aux assemblées Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485)
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