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Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Redressement Judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de cession (partielle) Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Plan de traitement de sortie de crise Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Procédure de sauvegarde Avis de Dépôt Résolution du plan de cession Appel du ministère public Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Rejet du plan de sortie de crise Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Liquidation Judiciaire Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Levée de l’inaliénabilité Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de cession (avec location gérance) Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Modification du plan de sauvegarde Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Modification du plan de sortie de crise Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Clôture du Plan de sortie de crise Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Plan de cession Modification du plan de cession Modification des mandataires Plan de sauvegarde Procédure Collective Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Résolution du plan de sortie de crise Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Redressement Judiciaire simplifié Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Jugement Extension de la sauvegarde Plan de cession avec location gérance Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Exécution du plan de sauvegarde Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Exécution du plan de sortie de crise Grève / conflit social Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Attestation de régularité fiscale Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Voirie Demande de paiement Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Résiliation de bail (local commercial) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Insolvabilité constatée (5033) Subventions / obtention d'aides publiques Demande de paiement Désaccord contractuel (6497) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Mouvement des Dirigeants Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Divorce du dirigeant Demande de paiement d'un établissement bancaire Divers (6507) Sollicitation d'un expert Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Fin de Garantie financière Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Modification de la dénomination Demande de paiement Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Démarche d'un créancier (5016) Non reconstitution des fonds propres Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Notation / avis des analystes Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6350) Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Avis administratif Procédure de règlement agricole Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Levée de fonds / introduction en bourse Contestation de la dénomination Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Délai initial de paiement dépassé Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Arrêté préfectoral Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Modification de l'adresse du Siège social Produits dangereux pour les consommateurs Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Ancienne Cotation Banque de France : 3 Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Environnement et installation classée (IPCE) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action relative à la construction immobilière Divers (6500) Réduction de capital social Désaccord contractuel (6420) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Modification matrimoniale du dirigeant Demande de paiement Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Désaccord des créanciers (5009) Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Nomination d'un Curateur successoral Demande de paiement Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Démarche d'un créancier (5014) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6348) Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Enquête administrative Résolution de la conciliation Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Décès du dirigeant Sanction DGCCRF pour retards de paiement Démarche d'un créancier (6363) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Avis Financier Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Investissements Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Retard de paiement signalé Recrutement Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Enquête plan de prévention des risques Demande de paiement Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Modification de la Forme juridique Désaccord contractuel relatif à un bail Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Rectificatif / Erratum Demande de paiement des cotisations sociales Différend contractuel (6498) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Réclamation d'un bien (5039) Changement de nationalité Demande de paiement Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Résultats financiers positifs Demande de paiement Demande de paiement (6513) Divers (6439) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Mise en vente des actions en déshérence Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Nomination dans l’équipe de direction Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action juridique (6300) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Fusion / rachat / prise de participation Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réorganisation / licenciements Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Paiements des cotisations sociales à jour Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Condamnation Renonciation d'une garantie financière (6323) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel (6414) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Insolvabilité constatée (5032) Projet relatif à la Loi sur l'eau Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6501) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord contractuel (6421) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Mariage du dirigeant Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Nouvelle Garantie financière Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Evénement divers Demande de paiement Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Enquête Publique Procédure de règlement amiable Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Nomination dans l'équipe de direction Contestation des méthodes concurrentielles Recherche de garanties (6354) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Paiements réguliers signalés Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Avis aux actionnaires Sollicitation d'un mandataire (6321) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Création de site / extension Sinistres naturels / accidentels / criminels Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Action visant à mettre un terme au plan (5030) Déclaration d'utilité publique (DUP) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Modification du Capital social Réclamation d'indemnités dommages (6417) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Annulation d'annonce parue précédemment Demande de paiement Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 0 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Réclamation d'un bien (5040) Changement de domicile Demande de paiement d'un établissement d'assurance Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Désaccord des créanciers (5013) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Publications de résultats Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord contractuel (6347) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Témoignages de dirigeants, perspectives Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Plan d'Occupation des Sols (POS) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Innovations / Nouveaux produits / Marques Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Incident de paiement
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