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Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Modification du plan de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Clôture du Plan de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Plan de sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Jugement autorisant la poursuite d'activité Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Résolution du plan de sortie de crise Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Redressement Judiciaire simplifié Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de cession Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Extension de la sauvegarde Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Arrêt de la cour d'appel Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Exécution du plan de sortie de crise Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Redressement Judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Plan de sauvegarde financière accélérée Modification de la date de cessation de paiement Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Procédure de sauvegarde Modification des mandataires Procédure Collective Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Jugement rejetant le plan de sauvegarde Dépôt des créances salariales Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Rejet du plan de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Liquidation Judiciaire Plan de cession avec location gérance Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Modification du plan de sauvegarde Infirmation de jugement Cotation Banque de France : 2 Grève / conflit social Réclamation d'indemnités dommages Attestation de régularité fiscale Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord contractuel (6496) Voirie Désaccord contractuel (6414) Demande de paiement Cotation Banque de France : 4+ Résiliation de bail (local commercial) Désaccord contractuel (6467) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Désaccord contractuel (6501) Subventions / obtention d'aides publiques Désaccord contractuel (6421) Demande de paiement Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 5- Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Mouvement des Dirigeants Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Insolvabilité constatée (5032) Désaccord contractuel (6506) Divorce du dirigeant Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Fin de Garantie financière Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Divers (6511) Modification de la dénomination Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Désaccord contractuel (6350) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Non reconstitution des fonds propres Divers (6516) Notation / avis des analystes Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Publication des Comptes consolidés et rapports Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Avis administratif Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Procédure de règlement agricole Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Levée de fonds / introduction en bourse Cotation Banque de France : 1- Modification de l'adresse du Siège social Réclamation d'indemnités dommages Délai initial de paiement dépassé Interdiction administrative Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Conflit entre actionnaires Arrêté préfectoral Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Cotation Banque de France : 3 Produits dangereux pour les consommateurs Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Différend contractuel (6499) Environnement et installation classée (IPCE) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Cotation Banque de France : 5+ Réduction de capital social Désaccord contractuel (6470) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action visant à mettre un terme au plan (5030) Réclamation d'indemnités dommages Modification matrimoniale du dirigeant Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement Demande de paiement Cotation Banque de France : 6- Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Demande de paiement (affacturage) Nomination d'un Curateur successoral Différend lié au bail Action visant à rendre publics les comptes annuels Désaccord contractuel (6348) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Réclamation d'un bien (5040) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Sollicitation d'un expert (6446) Démarche d'un créancier (6363) Convocation aux assemblées Désaccord des créanciers (5013) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Enquête administrative Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Résolution de la conciliation Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Décès du dirigeant Investissements Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Retard de paiement signalé Publication de comptes annuels simplifiés Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Action en responsabilité Avis Financier Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Cotation Banque de France : 1+ Cotation Banque de France : 2- Recrutement Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Désaccord contractuel (6497) Enquête plan de prévention des risques Reproches du constructeur contre le sous-traitant Demande de paiement Cotation Banque de France : 4 Modification de la Forme juridique Désaccord contractuel (6468) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Rectificatif / Erratum Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement des cotisations sociales Demande de paiement Cotation Banque de France : 6+ Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Action visant la restitution d'un bien (6473) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Insolvabilité constatée (5033) Divers (6507) Changement de nationalité Sollicitation d'un expert Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Résultats financiers positifs Désaccord contractuel (6438) Contestation des décisions prises par les dirigeants Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Ordonnance rendue Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Mise en vente des actions en déshérence Divers (6517) Nomination dans l’équipe de direction Fusion / rachat / prise de participation Action concernant le dirigeant (6451) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Démarche d'un créancier (5016) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Action juridique (6300) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Cotation Banque de France : 2+ Réorganisation / licenciements Réclamation d'indemnités dommages Paiements des cotisations sociales à jour Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Action relative à la construction immobilière Condamnation Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Renonciation d'une garantie financière (6323) Cotation Banque de France : 3- Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel (6466) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Divers (6500) Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord contractuel (6420) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Cotation Banque de France : 5 Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Divers (6471) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Différend contractuel (6505) Mariage du dirigeant Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de paiement Cotation Banque de France : 7 Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Nouvelle Garantie financière Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord contractuel (6510) Evénement divers Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Litige avec le syndic (6442) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Désaccord des créanciers (5009) Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Divers (6515) Désaccord contractuel (6447) Recherche de garanties (6354) Publication des Comptes annuels et rapports Démarche d'un créancier (5014) Divers (6487) Enquête Publique Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Procédure de règlement amiable Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Nomination dans l'équipe de direction Cotation Banque de France : 1 Création de site / extension Désaccord d'un salarié (6454) Paiements réguliers signalés Autorisation administrative Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action liée à la Cession de titres ou de parts Avis aux actionnaires Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Sollicitation d'un mandataire (6321) Cotation Banque de France : 3+ Sinistres naturels / accidentels / criminels Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Différend contractuel (6498) Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord contractuel relatif à un bail Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Cotation Banque de France : 4- Modification du Capital social Désaccord contractuel (6469) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action afin de contraindre la communication des documents Annulation d'annonce parue précédemment Désaccord contractuel (6426) Demande de paiement Demande de paiement d'un établissement d'assurance Cotation Banque de France : 6 Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Changement de domicile Remise en cause du bail commercial Désaccord contractuel (6347) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Réclamation d'un bien (5039) Demande de paiement (6513) Publications de résultats Divers (6439) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Divers (6518) Témoignages de dirigeants, perspectives Innovations / Nouveaux produits / Marques Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Incident de paiement Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Plan d'Occupation des Sols (POS) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant
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