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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Plan de continuation / plan de redressement Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Plan de traitement de sortie de crise Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Procédure de sauvegarde Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de cession Rejet du plan de sortie de crise Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Modification de la durée du Plan Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Liquidation Judiciaire Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Modification du plan de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Modification du plan de sortie de crise Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Clôture du Plan de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Plan de sauvegarde Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture du plan Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Extension de la sauvegarde Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Exécution du plan de sortie de crise Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Appel du ministère public Procédure Collective Extension de la liquidation judiciaire Redressement Judiciaire Fin de la mission du mandataire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Cotation Banque de France : 3+ Demande de paiement des cotisations sociales Réclamation d'indemnités dommages Sinistres naturels / accidentels / criminels Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Déclaration d'utilité publique (DUP) Démarche d'un créancier (5016) Cotation Banque de France : 4- Demande de paiement Désaccord contractuel (6469) Modification du Capital social Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Annulation d'annonce parue précédemment Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Cotation Banque de France : 6 Demande de paiement Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Remise en cause du bail commercial Changement de domicile Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Mise en vente des actions en déshérence Divers (6439) Publications de résultats Témoignages de dirigeants, perspectives Action pour prolonger la période d'observation (5036) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Divers (6518) Action juridique (6300) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Innovations / Nouveaux produits / Marques Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Paiements des cotisations sociales à jour Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Plan d'Occupation des Sols (POS) Désaccord des créanciers (5009) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Renonciation d'une garantie financière (6323) Réclamation d'indemnités dommages Grève / conflit social Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Voirie Démarche d'un créancier (5014) Cotation Banque de France : 2 Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Cotation Banque de France : 4+ Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6467) Résiliation de bail (local commercial) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Subventions / obtention d'aides publiques Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 5- Demande de paiement Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Mouvement des Dirigeants Désaccord contractuel (6506) Nouvelle Garantie financière Contestation autour de la vente du fonds Divorce du dirigeant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Modification de la dénomination Notation / avis des analystes Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Recherche de garanties (6354) Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Divers (6516) Procédure de règlement amiable différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Levée de fonds / introduction en bourse Réclamation d'un bien (5039) Publication des Comptes consolidés et rapports Paiements réguliers signalés Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Avis administratif Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Sollicitation d'un mandataire (6321) Réclamation d'indemnités dommages Modification de l'adresse du Siège social Interdiction administrative Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Arrêté préfectoral Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Cotation Banque de France : 1- Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Cotation Banque de France : 3 Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Produits dangereux pour les consommateurs Ancienne Cotation Banque de France : 5 Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Environnement et installation classée (IPCE) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Cotation Banque de France : 5+ Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel (6470) Réduction de capital social Ancienne Cotation Banque de France : 0 Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Modification matrimoniale du dirigeant Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Cotation Banque de France : 6- Désaccord contractuel (6347) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Différend lié au bail Nomination d'un Curateur successoral Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Insolvabilité constatée (5032) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action visant à rendre publics les comptes annuels Sollicitation d'un expert (6446) Décès du dirigeant Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Convocation aux assemblées Incident de paiement Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Enquête administrative Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Investissements Publication de comptes annuels simplifiés Attestation de régularité fiscale Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Avis Financier Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Cotation Banque de France : 1+ Demande de paiement Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Recrutement Ancienne Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Enquête plan de prévention des risques Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Cotation Banque de France : 2- Cotation Banque de France : 4 Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6468) Modification de la Forme juridique Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Rectificatif / Erratum Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Cotation Banque de France : 6+ Demande de paiement Action visant la restitution d'un bien (6473) Divers (6507) Fin de Garantie financière Sollicitation d'un expert Changement de nationalité Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Désaccord contractuel (6350) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Non reconstitution des fonds propres Désaccord contractuel (6438) Résultats financiers positifs Nomination dans l’équipe de direction Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Ordonnance rendue Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Divers (6517) Procédure de règlement agricole Contestation des décisions prises par les dirigeants Action concernant le dirigeant (6451) Fusion / rachat / prise de participation Réclamation d'un bien (5040) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Délai initial de paiement dépassé Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Réclamation d'indemnités dommages Réorganisation / licenciements Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Condamnation Désaccord des créanciers (5013) Cotation Banque de France : 2+ Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Cotation Banque de France : 3- Demande de paiement Désaccord contractuel (6466) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Ancienne Cotation Banque de France : 6 Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Projet relatif à la Loi sur l'eau Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Cotation Banque de France : 5 Demande de paiement Divers (6471) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Mariage du dirigeant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Cotation Banque de France : 7 Désaccord contractuel (6348) Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6510) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Evénement divers Insolvabilité constatée (5033) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Démarche d'un créancier (6363) Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Divers (6515) Résolution de la conciliation Litige avec le syndic (6442) Désaccord contractuel (6447) Nomination dans l'équipe de direction Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Publication des Comptes annuels et rapports Retard de paiement signalé Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Enquête Publique Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord d'un salarié (6454) Création de site / extension Autorisation administrative Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Avis aux actionnaires Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Cotation Banque de France : 1 Demande de paiement
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