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Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Résolution du plan de cession Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Arrêt de la cour d'appel Extension de la sauvegarde Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Procédure Collective Exécution du plan de sauvegarde Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Exécution du plan de sortie de crise Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Interdiction de gérer Redressement Judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Modification de la date de cessation de paiement Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Plan de sauvegarde financière accélérée Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Plan de traitement de sortie de crise Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Modification du plan de cession Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Modification de la durée du Plan Procédure de sauvegarde Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Rejet du plan de sortie de crise Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Plan de cession avec location gérance Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Modification du plan de sauvegarde Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Modification du plan de sortie de crise Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Faillite personnelle Clôture du Plan de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Plan de sauvegarde Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Fusion / rachat / prise de participation Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Cotation Banque de France : 2 Demande de paiement Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Réclamation d'indemnités dommages Réorganisation / licenciements Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Condamnation Cotation Banque de France : 4+ Demande de paiement Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Désaccord contractuel (6467) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel (6506) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Contestation autour de la vente du fonds Projet relatif à la Loi sur l'eau Cotation Banque de France : 5- Désaccord contractuel (6348) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Divers (6511) Résolution de la conciliation Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Mariage du dirigeant Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Démarche d'un créancier (6363) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Retard de paiement signalé Réclamation d'un bien (5040) Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Evénement divers Publication des Comptes consolidés et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Demande de paiement Désaccord des créanciers (5013) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Nomination dans l'équipe de direction Interdiction administrative Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Enquête Publique Cotation Banque de France : 1- Demande de paiement des cotisations sociales Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Réclamation d'indemnités dommages Création de site / extension Ancienne Cotation Banque de France : 9 Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Avis aux actionnaires Cotation Banque de France : 3 Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Réclamation d'indemnités dommages Sinistres naturels / accidentels / criminels Réclamation d'indemnités dommages Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Contestation autour de la vente du fonds Déclaration d'utilité publique (DUP) Cotation Banque de France : 5+ Demande de paiement Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord contractuel (6470) Insolvabilité constatée (5033) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Modification du Capital social Demande de paiement (affacturage) Mise en vente des actions en déshérence Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Différend lié au bail Annulation d'annonce parue précédemment Cotation Banque de France : 6- Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action juridique (6300) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Action visant à rendre publics les comptes annuels Changement de domicile Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Convocation aux assemblées Paiements des cotisations sociales à jour Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Renonciation d'une garantie financière (6323) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Sollicitation d'un expert (6446) Publications de résultats Publication de comptes annuels simplifiés Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Démarche d'un créancier (5016) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Témoignages de dirigeants, perspectives Innovations / Nouveaux produits / Marques Ancienne Cotation Banque de France : 7 Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Plan d'Occupation des Sols (POS) Cotation Banque de France : 2- Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Réclamation d'indemnités dommages Grève / conflit social Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Nouvelle Garantie financière Réclamation d'indemnités dommages Voirie Cotation Banque de France : 4 Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord contractuel (6468) Action visant la restitution d'un bien (6473) Résiliation de bail (local commercial) Divers (6507) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Sollicitation d'un expert Subventions / obtention d'aides publiques Cotation Banque de France : 6+ Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Mouvement des Dirigeants Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Procédure de règlement amiable Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord contractuel (6438) Divorce du dirigeant Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Recherche de garanties (6354) Ordonnance rendue Paiements réguliers signalés Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Divers (6517) Sollicitation d'un mandataire (6321) Désaccord des créanciers (5009) Contestation des décisions prises par les dirigeants Modification de la dénomination Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Démarche d'un créancier (5014) Action concernant le dirigeant (6451) Notation / avis des analystes Levée de fonds / introduction en bourse Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Avis administratif Cotation Banque de France : 2+ Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Réclamation d'indemnités dommages Modification de l'adresse du Siège social Ancienne Cotation Banque de France : 0 Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Arrêté préfectoral Cotation Banque de France : 3- Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord contractuel (6466) Divers (6471) Produits dangereux pour les consommateurs Différend contractuel (6505) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Contestation autour de la vente du fonds Environnement et installation classée (IPCE) Cotation Banque de France : 5 Désaccord contractuel (6347) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Réduction de capital social Désaccord contractuel (6510) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Modification matrimoniale du dirigeant Cotation Banque de France : 7 Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Réclamation d'un bien (5039) Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Litige avec le syndic (6442) Nomination d'un Curateur successoral Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Incident de paiement Publication des Comptes annuels et rapports Attestation de régularité fiscale Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Demande de paiement Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord contractuel (6447) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Décès du dirigeant Autorisation administrative Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Enquête administrative Cotation Banque de France : 1 Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Désaccord d'un salarié (6454) Investissements Ancienne Cotation Banque de France : 8 Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Avis Financier Cotation Banque de France : 3+ Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Réclamation d'indemnités dommages Recrutement Action afin de contraindre la communication des documents Fin de Garantie financière Désaccord contractuel (6426) Enquête plan de prévention des risques Cotation Banque de France : 4- Demande de paiement Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Désaccord contractuel (6469) Insolvabilité constatée (5032) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Modification de la Forme juridique Demande de paiement (remboursement des cotisations) Non reconstitution des fonds propres Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Remise en cause du bail commercial Rectificatif / Erratum Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6350) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Procédure de règlement agricole Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Divers (6439) Changement de nationalité Désistement d'instance (à la demande de paiement) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Délai initial de paiement dépassé Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Résultats financiers positifs Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Ancienne Cotation Banque de France : 3 Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Nomination dans l’équipe de direction
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