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Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Arrêt de la cour d'appel Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Liquidation Judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Résolution du plan Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Levée de l’inaliénabilité Modification du plan de sortie de crise Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Clôture du Plan de sortie de crise Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sauvegarde accélérée Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Rejet de plan Plan de sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession Modification des mandataires Résolution du plan de sortie de crise Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Redressement Judiciaire simplifié Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Adoption de plan Extension de la sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Procédure Collective Clôture du Plan de Sauvegarde Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Exécution du plan de sauvegarde Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Jugement Exécution du plan de sortie de crise Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Redressement Judiciaire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Résolution du plan de redressement Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Procédure Européenne Plan de sauvegarde financière accélérée Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de traitement de sortie de crise Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Résolution du plan de sauvegarde Procédure de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Modification de plan Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Procédure d'insolvabilité ordinaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Appel du ministère public Rejet du plan de sortie de crise Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Modification matrimoniale du dirigeant Retard de paiement signalé Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Réduction de capital social Réclamation d'un bien (5039) Publication des Comptes consolidés et rapports Demande de paiement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Nomination d'un Curateur successoral Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Demande de paiement des cotisations sociales Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Enquête administrative Demande de paiement Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Décès du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Cotation Banque de France : 3 Cotation Banque de France : 5+ Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Désaccord contractuel (6470) Avis Financier Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Investissements Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Cotation Banque de France : 6- Mise en vente des actions en déshérence Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Enquête plan de prévention des risques Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Recrutement Insolvabilité constatée (5032) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Action juridique (6300) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Rectificatif / Erratum Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Modification de la Forme juridique Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Convocation aux assemblées Renonciation d'une garantie financière (6323) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Changement de nationalité Paiements des cotisations sociales à jour Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Résultats financiers positifs Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Cotation Banque de France : 1+ Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Nomination dans l’équipe de direction Ancienne Cotation Banque de France : 7 Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Cotation Banque de France : 2- Nouvelle Garantie financière Désaccord contractuel (6468) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Fusion / rachat / prise de participation Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Cotation Banque de France : 4 Cotation Banque de France : 6+ Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action visant la restitution d'un bien (6473) Condamnation Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6507) Sollicitation d'un expert Réorganisation / licenciements Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Procédure de règlement amiable Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Projet relatif à la Loi sur l'eau Recherche de garanties (6354) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Ordonnance rendue Sollicitation d'un mandataire (6321) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Mariage du dirigeant Paiements réguliers signalés Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Réclamation d'un bien (5040) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evénement divers Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Ancienne Cotation Banque de France : 5 Désaccord des créanciers (5013) Cotation Banque de France : 2+ Désaccord contractuel (6466) Enquête Publique Demande de paiement d'un établissement d'assurance Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Nomination dans l'équipe de direction Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Cotation Banque de France : 3- Cotation Banque de France : 5 Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Divers (6471) Avis aux actionnaires Désaccord contractuel (6347) Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Création de site / extension Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Cotation Banque de France : 7 Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Sinistres naturels / accidentels / criminels Insolvabilité constatée (5033) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Annulation d'annonce parue précédemment Incident de paiement Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Modification du Capital social Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Publication des Comptes annuels et rapports Demande de paiement Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Changement de domicile Attestation de régularité fiscale Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Demande de paiement Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Publications de résultats Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Cotation Banque de France : 1 Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement bancaire Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Témoignages de dirigeants, perspectives Ancienne Cotation Banque de France : 8 Démarche d'un créancier (5016) Cotation Banque de France : 3+ Cotation Banque de France : 4- Fin de Garantie financière Désaccord contractuel (6469) Plan d'Occupation des Sols (POS) Demande de paiement Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Innovations / Nouveaux produits / Marques Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Cotation Banque de France : 6 Non reconstitution des fonds propres Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Voirie Désaccord contractuel (6350) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Grève / conflit social Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Procédure de règlement agricole Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Subventions / obtention d'aides publiques Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Demande de paiement (6513) Divers (6439) Résiliation de bail (local commercial) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divorce du dirigeant Délai initial de paiement dépassé Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Mouvement des Dirigeants Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Modification de la dénomination Ancienne Cotation Banque de France : 3 Désaccord des créanciers (5009) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Notation / avis des analystes Ancienne Cotation Banque de France : 6 Démarche d'un créancier (5014) Cotation Banque de France : 2 Désaccord contractuel (6467) Avis administratif Demande de paiement Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Levée de fonds / introduction en bourse Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 4+ Cotation Banque de France : 5- Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Arrêté préfectoral Désaccord contractuel (6348) Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Modification de l'adresse du Siège social Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Résolution de la conciliation Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Environnement et installation classée (IPCE) Démarche d'un créancier (6363) Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Produits dangereux pour les consommateurs
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