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Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Redressement Judiciaire simplifié Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Plan de cession Modification du plan de cession Extension de la sauvegarde Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Exécution du plan de sauvegarde Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Exécution du plan de sortie de crise Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Redressement Judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Prolongation du plan de redressement Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Jugement Plan de cession avec location gérance Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Plan de sauvegarde financière accélérée Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Procédure Européenne Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Procédure de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Faillite personnelle Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Rejet du plan de sortie de crise Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Liquidation Judiciaire Avis de Dépôt Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Appel du ministère public Résolution du plan de cession Extension de la liquidation judiciaire Modification du plan de sauvegarde Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Modification du plan de sortie de crise Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Résolution du plan Clôture du Plan de sortie de crise Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Procédure Collective Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Interdiction de gérer Plan de sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Jugement de cessation partielle d'activité Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Changement de domicile Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Publications de résultats Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Réclamation d'un bien (5040) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Nouvelle Garantie financière Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Témoignages de dirigeants, perspectives Demande de paiement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Divers (6487) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Plan d'Occupation des Sols (POS) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Innovations / Nouveaux produits / Marques Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord des créanciers (5013) Action liée à la Cession de titres ou de parts Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Voirie Procédure de règlement amiable Réclamation d'indemnités dommages Grève / conflit social Recherche de garanties (6354) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Subventions / obtention d'aides publiques Sollicitation d'un mandataire (6321) Désaccord contractuel (6469) Résiliation de bail (local commercial) Paiements réguliers signalés Mouvement des Dirigeants Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Divorce du dirigeant Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Insolvabilité constatée (5033) Demande de paiement (6513) Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Modification de la dénomination Demande de paiement Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Notation / avis des analystes Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Divers (6484) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Avis administratif Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Levée de fonds / introduction en bourse Désaccord contractuel (6347) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Arrêté préfectoral Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Réclamation d'indemnités dommages Modification de l'adresse du Siège social Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Démarche d'un créancier (5016) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Environnement et installation classée (IPCE) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Désaccord contractuel (6467) Produits dangereux pour les consommateurs Incident de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Réduction de capital social Attestation de régularité fiscale Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Modification matrimoniale du dirigeant Demande de paiement Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Nomination d'un Curateur successoral Demande de paiement Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action pour prolonger la période d'observation (5036) Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Enquête administrative Fin de Garantie financière Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Décès du dirigeant Demande de paiement Désaccord des créanciers (5009) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Avis Financier Non reconstitution des fonds propres Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Investissements Désaccord contractuel (6350) Démarche d'un créancier (5014) Conflit entre actionnaires Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Enquête plan de prévention des risques Procédure de règlement agricole Réclamation d'indemnités dommages Recrutement Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Rectificatif / Erratum Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désaccord contractuel (6470) Modification de la Forme juridique Délai initial de paiement dépassé Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Changement de nationalité Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Résultats financiers positifs Demande de paiement Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Réclamation d'un bien (5039) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Nomination dans l’équipe de direction Demande de paiement Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Plan Local d'Urbanisme (PLU) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Fusion / rachat / prise de participation Désaccord contractuel (6348) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Action en responsabilité Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Condamnation Résolution de la conciliation Réclamation d'indemnités dommages Réorganisation / licenciements Démarche d'un créancier (6363) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Désaccord contractuel (6497) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Projet relatif à la Loi sur l'eau Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord contractuel (6468) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Retard de paiement signalé Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Divers (6507) Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Mariage du dirigeant Demande de paiement Action visant la restitution d'un bien (6473) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Insolvabilité constatée (5032) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Evénement divers Demande de paiement des cotisations sociales Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 9 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Demande de paiement Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Enquête Publique Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Nomination dans l'équipe de direction Demande de paiement Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Avis aux actionnaires Mise en vente des actions en déshérence Réclamation d'indemnités dommages Création de site / extension Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Action relative à la construction immobilière Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Déclaration d'utilité publique (DUP) Action juridique (6300) Désaccord contractuel (6466) Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Modification du Capital social Paiements des cotisations sociales à jour Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Annulation d'annonce parue précédemment Renonciation d'une garantie financière (6323) Divers (6471)
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