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Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Modification du plan de sauvegarde Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Modification du plan de sortie de crise Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Résolution du plan de cession Appel du ministère public Fin de la mission du mandataire Plan de sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Résolution du plan de sortie de crise Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Redressement Judiciaire simplifié Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Levée de l’inaliénabilité Prolongation de la mission du mandataire Extension de la sauvegarde Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Exécution du plan de sauvegarde Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Exécution du plan de sortie de crise Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Redressement Judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification des mandataires Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Plan de sauvegarde financière accélérée Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Plan de traitement de sortie de crise Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Procédure Collective Prolongation du plan de redressement Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Procédure de sauvegarde Plan de cession avec location gérance Jugement Modification de la mission du mandataire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Jugement rejetant le plan de sauvegarde Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Rejet du plan de sortie de crise Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture du plan Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Liquidation Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Désaccord contractuel (6466) Grève / conflit social Désaccord contractuel (6350) Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Voirie Non reconstitution des fonds propres Cotation Banque de France : 3- Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Divers (6471) Résiliation de bail (local commercial) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Subventions / obtention d'aides publiques Procédure de règlement agricole Cotation Banque de France : 5 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Cotation Banque de France : 7 Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Demande de paiement (6476) Mouvement des Dirigeants Inscription d'un Privilège du Trésor Public Délai initial de paiement dépassé Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Divorce du dirigeant Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Ancienne Cotation Banque de France : 3 Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Modification de la dénomination Demande de paiement Publication des Comptes annuels et rapports Insolvabilité constatée (5032) Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord contractuel (6447) Notation / avis des analystes Demande de paiement Autorisation administrative Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Avis administratif Cotation Banque de France : 1 Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Désaccord d'un salarié (6454) Levée de fonds / introduction en bourse Réclamation d'indemnités dommages Modification de l'adresse du Siège social Désaccord contractuel (6348) Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Arrêté préfectoral Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Cotation Banque de France : 3+ Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Désaccord contractuel (6469) Produits dangereux pour les consommateurs Démarche d'un créancier (6363) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Environnement et installation classée (IPCE) Résolution de la conciliation Cotation Banque de France : 4- Cotation Banque de France : 6 Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Réduction de capital social Retard de paiement signalé Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Modification matrimoniale du dirigeant Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande de paiement) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Demande de paiement (6513) Divers (6439) Nomination d'un Curateur successoral Demande de paiement des cotisations sociales Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Action visant à mettre un terme au plan (5030) Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Demande de paiement Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Enquête administrative Ancienne Cotation Banque de France : 9 Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Décès du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Investissements Demande de paiement Réclamation d'un bien (5040) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Avis Financier Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Cotation Banque de France : 2 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord contractuel (6467) Recrutement Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Enquête plan de prévention des risques Mise en vente des actions en déshérence Cotation Banque de France : 4+ Désaccord des créanciers (5013) Cotation Banque de France : 5- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Modification de la Forme juridique Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Rectificatif / Erratum Action juridique (6300) Renonciation d'une garantie financière (6323) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Paiements des cotisations sociales à jour Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Changement de nationalité Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Résultats financiers positifs Demande de paiement d'un établissement bancaire Publication des Comptes consolidés et rapports Insolvabilité constatée (5033) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Nomination dans l’équipe de direction Fusion / rachat / prise de participation Demande de paiement Interdiction administrative Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Plan Local d'Urbanisme (PLU) Nouvelle Garantie financière Cotation Banque de France : 1- Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'indemnités dommages Réorganisation / licenciements Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Condamnation Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Cotation Banque de France : 3 Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Démarche d'un créancier (5016) Désaccord contractuel (6470) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Recherche de garanties (6354) Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Projet relatif à la Loi sur l'eau Procédure de règlement amiable Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 6- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Paiements réguliers signalés Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Mariage du dirigeant Sollicitation d'un mandataire (6321) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Evénement divers Demande de paiement Convocation aux assemblées Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Publication de comptes annuels simplifiés Action pour prolonger la période d'observation (5036) Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Enquête Publique Ancienne Cotation Banque de France : 0 Cotation Banque de France : 1+ Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Nomination dans l'équipe de direction Réclamation d'indemnités dommages Création de site / extension Désaccord contractuel (6347) Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Avis aux actionnaires Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Cotation Banque de France : 2- Désaccord des créanciers (5009) Désaccord contractuel (6468) Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Déclaration d'utilité publique (DUP) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Cotation Banque de France : 4 Démarche d'un créancier (5014) Cotation Banque de France : 6+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action visant la restitution d'un bien (6473) Modification du Capital social Incident de paiement Divers (6507) Sollicitation d'un expert Annulation d'annonce parue précédemment Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Attestation de régularité fiscale Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Changement de domicile Demande de paiement Ordonnance rendue Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Ancienne Cotation Banque de France : 4 Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Publications de résultats Demande de paiement d'un établissement bancaire Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Action concernant le dirigeant (6451) Témoignages de dirigeants, perspectives Réclamation d'indemnités dommages Innovations / Nouveaux produits / Marques Demande de paiement Réclamation d'un bien (5039) Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Plan d'Occupation des Sols (POS) Fin de Garantie financière Cotation Banque de France : 2+ Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007)
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