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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Plan de traitement de sortie de crise Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Appel du ministère public Résolution du plan de cession Extension de la liquidation judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Procédure de sauvegarde Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Jugement rejetant le plan de sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Procédure Collective Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Rejet du plan de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Suspension provisoire des poursuites Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Liquidation Judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Modification du plan de sauvegarde Modification du plan de sortie de crise Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Modification des mandataires Modification du plan de cession Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Clôture du Plan de sortie de crise Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Plan de sauvegarde Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise Jugement Plan de cession avec location gérance Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Extension de la sauvegarde Exécution du plan de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Exécution du plan de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Extension du redressement judiciaire Redressement Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Démarche d'un créancier (5016) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement Résultats financiers positifs Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Action relative à la construction immobilière Demande de paiement Nomination dans l’équipe de direction Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Divers (6500) Désaccord contractuel (6348) Fusion / rachat / prise de participation Désaccord contractuel (6420) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Résolution de la conciliation Condamnation Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Différend contractuel (6505) Démarche d'un créancier (6363) Réorganisation / licenciements Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Demande de paiement (6476) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Projet relatif à la Loi sur l'eau Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord contractuel (6510) Retard de paiement signalé Divers (6515) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Désaccord des créanciers (5009) Différend entre l'assuré et son assureur Demande de paiement Mariage du dirigeant Sanction DGCCRF pour retards de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Démarche d'un créancier (5014) Divers (6487) Demande de paiement des cotisations sociales Evénement divers Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Cotation Banque de France : 1 Ancienne Cotation Banque de France : 9 Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Enquête Publique Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Différend contractuel (6498) Demande de paiement Nomination dans l'équipe de direction Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Mise en vente des actions en déshérence Avis aux actionnaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Création de site / extension Désaccord contractuel (6426) Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action juridique (6300) Déclaration d'utilité publique (DUP) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Sinistres naturels / accidentels / criminels Modification du Capital social Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Désaccord contractuel (6479) Renonciation d'une garantie financière (6323) Annulation d'annonce parue précédemment Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Réclamation d'un bien (5039) Demande de paiement (6513) Paiements des cotisations sociales à jour Divers (6518) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Divers (6484) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Changement de domicile Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement d'un établissement bancaire Publications de résultats Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Nouvelle Garantie financière Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord contractuel (6496) Demande de paiement Témoignages de dirigeants, perspectives Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Plan d'Occupation des Sols (POS) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Innovations / Nouveaux produits / Marques Désaccord contractuel (6421) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Procédure de règlement amiable Voirie Insolvabilité constatée (5032) Désaccord contractuel (6506) Recherche de garanties (6354) Grève / conflit social Résiliation de bail (local commercial) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Désaccord contractuel (6477) Sollicitation d'un mandataire (6321) Subventions / obtention d'aides publiques Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Divers (6511) Paiements réguliers signalés Divers (6516) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Mouvement des Dirigeants différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Réclamation d'une indemnité (6482) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Divorce du dirigeant Contestation des méthodes concurrentielles Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement Modification de la dénomination Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Cotation Banque de France : 1- Ancienne Cotation Banque de France : 0 Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Conflit entre actionnaires Demande de paiement d'un établissement d'assurance Notation / avis des analystes Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Avis administratif Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Différend contractuel (6499) Désaccord contractuel (6347) Levée de fonds / introduction en bourse Réclamation d'indemnités dommages (6417) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Arrêté préfectoral Action visant à mettre un terme au plan (5030) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Modification de l'adresse du Siège social Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Environnement et installation classée (IPCE) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Demande de paiement (affacturage) Incident de paiement Produits dangereux pour les consommateurs Réduction de capital social Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Demande de paiement Modification matrimoniale du dirigeant Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Réclamation d'un bien (5040) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Attestation de régularité fiscale Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Ancienne Cotation Banque de France : 4 Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Désaccord des créanciers (5013) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Demande de paiement Nomination d'un Curateur successoral Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Cotation Banque de France : 1+ Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Action en responsabilité Demande de paiement d'un établissement bancaire Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Fin de Garantie financière Enquête administrative Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Désaccord contractuel (6497) Demande de paiement Décès du dirigeant Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Non reconstitution des fonds propres Avis Financier Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Désaccord contractuel (6350) Investissements Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Action visant la restitution d'un bien (6473) Procédure de règlement agricole Enquête plan de prévention des risques Insolvabilité constatée (5033) Divers (6507) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Recrutement Modification de la Forme juridique Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Différend contractuel (6478) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Rectificatif / Erratum Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Délai initial de paiement dépassé Divers (6517) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Changement de nationalité Contestation de la dénomination
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