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Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Renouvellement de la période d'observation Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Résolution du plan de redressement Procédure Collective Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Liquidation Judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Procédure Européenne Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Modification du plan de sauvegarde Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Modification du plan de sortie de crise Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du Plan de sortie de crise Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture du redressement judiciaire Modification de plan Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Plan de sauvegarde Avis de Dépôt Appel du ministère public Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la procédure par dissolution de l'union Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture de jugement Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Extension de la sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Levée de l’inaliénabilité Exécution du plan de sauvegarde Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Exécution du plan de sortie de crise Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Redressement Judiciaire Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Rejet de plan Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de sauvegarde financière accélérée Plan de cession Modification des mandataires Plan de traitement de sortie de crise Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture de la procédure de sauvegarde Adoption de plan Procédure de sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Prolongation du plan de redressement Jugement Jugement rejetant le plan de sauvegarde Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Rejet du plan de sortie de crise Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Evénement divers Désaccord contractuel (6496) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Attestation de régularité fiscale Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord contractuel (6501) Demande de paiement Réclamation d'un bien (5039) Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Ancienne Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6467) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Nomination dans l'équipe de direction Désaccord contractuel (6506) Demande de paiement d'un établissement bancaire Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Ancienne Cotation Banque de France : 8 Enquête Publique Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Fin de Garantie financière Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Création de site / extension Divers (6511) Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Avis aux actionnaires Désaccord contractuel (6477) Déclaration d'utilité publique (DUP) Réclamation d'une indemnité (6482) Non reconstitution des fonds propres Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Contestation des méthodes concurrentielles Sinistres naturels / accidentels / criminels Divers (6516) Désaccord contractuel (6350) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Annulation d'annonce parue précédemment Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Procédure de règlement agricole Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Modification du Capital social Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Interdiction administrative Changement de domicile Conflit entre actionnaires Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Insolvabilité constatée (5032) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Délai initial de paiement dépassé Réclamation d'indemnités dommages Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Publications de résultats Différend contractuel (6499) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Ancienne Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Témoignages de dirigeants, perspectives Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6470) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Innovations / Nouveaux produits / Marques Demande de paiement (affacturage) Demande de paiement Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Plan d'Occupation des Sols (POS) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Grève / conflit social Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Désaccord contractuel (6348) Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Voirie Subventions / obtention d'aides publiques Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Résolution de la conciliation Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Résiliation de bail (local commercial) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Démarche d'un créancier (6363) Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Divorce du dirigeant Action en responsabilité Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Mouvement des Dirigeants Cotation Banque de France : 1+ Retard de paiement signalé Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Modification de la dénomination Désaccord contractuel (6497) Demande de paiement Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Notation / avis des analystes Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Demande de paiement des cotisations sociales Réclamation d'un bien (5040) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6468) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord des créanciers (5013) Levée de fonds / introduction en bourse Divers (6507) Demande de paiement Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Ancienne Cotation Banque de France : 9 Avis administratif Action visant la restitution d'un bien (6473) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Modification de l'adresse du Siège social Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Demande de paiement Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Arrêté préfectoral Différend contractuel (6478) Environnement et installation classée (IPCE) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Mise en vente des actions en déshérence Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Contestation de la dénomination Produits dangereux pour les consommateurs Divers (6517) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Modification matrimoniale du dirigeant Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action juridique (6300) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Réduction de capital social Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Nomination d'un Curateur successoral Action relative à la construction immobilière Renonciation d'une garantie financière (6323) Insolvabilité constatée (5033) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Paiements des cotisations sociales à jour Réclamation d'indemnités dommages Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Divers (6500) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6466) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Décès du dirigeant Différend contractuel (6505) Demande de paiement d'un établissement bancaire Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Ancienne Cotation Banque de France : 7 Enquête administrative Divers (6471) Nouvelle Garantie financière Démarche d'un créancier (5016) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Investissements Désaccord contractuel (6510) Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Avis Financier Demande de paiement (6476) Différend entre l'assuré et son assureur Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Recrutement Divers (6515) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Enquête plan de prévention des risques Rectificatif / Erratum Divers (6487) Procédure de règlement amiable Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Modification de la Forme juridique Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Recherche de garanties (6354) Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Autorisation administrative Changement de nationalité Action liée à la Cession de titres ou de parts Sollicitation d'un mandataire (6321) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Paiements réguliers signalés Désaccord d'un salarié (6454) Résultats financiers positifs Différend contractuel (6498) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Nomination dans l’équipe de direction Action afin de contraindre la communication des documents Demande de paiement Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Ancienne Cotation Banque de France : 5 Désaccord contractuel (6469) Désaccord des créanciers (5009) Démarche d'un créancier (5014) Fusion / rachat / prise de participation Demande de paiement (remboursement des cotisations) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Ancienne Cotation Banque de France : 0 Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Réorganisation / licenciements Demande de paiement (6513) Désaccord contractuel (6347) Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Condamnation Désaccord contractuel (6479) Projet relatif à la Loi sur l'eau Divers (6484) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Divers (6518) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Mariage du dirigeant Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Incident de paiement Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels
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