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Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Liquidation Judiciaire Avis de Dépôt Résolution du plan de cession Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Modification du plan de sauvegarde Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Modification du plan de sortie de crise Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Résolution du plan Clôture du Plan de sortie de crise Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Plan de cession (avec location gérance) Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Plan de sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Redressement Judiciaire simplifié Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Plan de cession Modification du plan de cession Extension de la sauvegarde Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Exécution du plan de sauvegarde Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Exécution du plan de sortie de crise Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Procédure Collective Redressement Judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Prolongation du plan de redressement Plan de cession avec location gérance Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Plan de sauvegarde financière accélérée Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Procédure Européenne Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Procédure de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Faillite personnelle Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Rejet du plan de sortie de crise Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Dépôt de l'état de collocation Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Ancienne Cotation Banque de France : 6 Divers (6484) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Notation / avis des analystes Divers (6518) Demande de paiement Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Avis administratif Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Réclamation d'un bien (5039) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Levée de fonds / introduction en bourse Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Demande de paiement Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Arrêté préfectoral Désaccord contractuel (6496) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désaccord contractuel (6414) Modification de l'adresse du Siège social Cotation Banque de France : 2 Désaccord contractuel (6348) Désaccord contractuel (6467) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Environnement et installation classée (IPCE) Désaccord contractuel (6501) Résolution de la conciliation Désaccord contractuel (6421) Produits dangereux pour les consommateurs Cotation Banque de France : 4+ Démarche d'un créancier (6363) Retard de paiement signalé Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Modification matrimoniale du dirigeant Désaccord contractuel (6506) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Contestation autour de la vente du fonds Réduction de capital social Cotation Banque de France : 5- Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Désaccord contractuel (6477) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Nomination d'un Curateur successoral Divers (6511) Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Réclamation d'une indemnité (6482) Insolvabilité constatée (5032) Contestation des méthodes concurrentielles Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Divers (6516) Demande de paiement des cotisations sociales différend lié à la tenue de l'assemblée générale Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Publication des Comptes consolidés et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 9 Enquête administrative Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Décès du dirigeant Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Demande de paiement Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Interdiction administrative Avis Financier Conflit entre actionnaires Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Investissements Cotation Banque de France : 1- Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'indemnités dommages Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Enquête plan de prévention des risques Différend contractuel (6499) Mise en vente des actions en déshérence Réclamation d'indemnités dommages (6417) Recrutement Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6470) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Rectificatif / Erratum Réclamation d'indemnités dommages Action juridique (6300) Contestation autour de la vente du fonds Modification de la Forme juridique Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 6- Paiements des cotisations sociales à jour Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Changement de nationalité Demande de paiement (affacturage) Renonciation d'une garantie financière (6323) Différend lié au bail Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Action visant à mettre un terme au plan (5030) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Résultats financiers positifs Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action visant à rendre publics les comptes annuels Convocation aux assemblées Ancienne Cotation Banque de France : 7 Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Nomination dans l’équipe de direction Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Demande de paiement d'un établissement bancaire Sollicitation d'un expert (6446) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Publication de comptes annuels simplifiés Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action en responsabilité Nouvelle Garantie financière Réclamation d'un bien (5040) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Fusion / rachat / prise de participation Cotation Banque de France : 1+ Demande de paiement Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord des créanciers (5013) Condamnation Désaccord contractuel (6497) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Reproches du constructeur contre le sous-traitant Réorganisation / licenciements Cotation Banque de France : 2- Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6468) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Projet relatif à la Loi sur l'eau Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Procédure de règlement amiable Réclamation d'indemnités dommages Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Cotation Banque de France : 4 Recherche de garanties (6354) Cotation Banque de France : 6+ Paiements réguliers signalés Action visant la restitution d'un bien (6473) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Mariage du dirigeant Divers (6507) Sollicitation d'un mandataire (6321) Sollicitation d'un expert Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Différend contractuel (6478) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Evénement divers Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Désaccord contractuel (6438) Ordonnance rendue Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Insolvabilité constatée (5033) Contestation de la dénomination Divers (6517) Demande de paiement Contestation des décisions prises par les dirigeants Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 0 Enquête Publique Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Nomination dans l'équipe de direction Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action concernant le dirigeant (6451) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Avis aux actionnaires Action relative à la construction immobilière Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Création de site / extension Cotation Banque de France : 2+ Désaccord contractuel (6347) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6466) Démarche d'un créancier (5016) Déclaration d'utilité publique (DUP) Divers (6500) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désaccord contractuel (6420) Sinistres naturels / accidentels / criminels Cotation Banque de France : 3- Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Divers (6471) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Annulation d'annonce parue précédemment Différend contractuel (6505) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Contestation autour de la vente du fonds Modification du Capital social Cotation Banque de France : 5 Incident de paiement Cotation Banque de France : 7 Attestation de régularité fiscale Demande de paiement (6476) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Changement de domicile Désaccord contractuel (6510) Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Ancienne Cotation Banque de France : 4 Différend entre l'assuré et son assureur Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Publications de résultats Divers (6515) Demande de paiement Litige avec le syndic (6442) Publication des Comptes annuels et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 8 Divers (6487) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Témoignages de dirigeants, perspectives Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6447) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Autorisation administrative Plan d'Occupation des Sols (POS) Action liée à la Cession de titres ou de parts Fin de Garantie financière Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Innovations / Nouveaux produits / Marques Cotation Banque de France : 1 Demande de paiement Désaccord d'un salarié (6454) Désaccord des créanciers (5009) Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (5014) Voirie Différend contractuel (6498) Non reconstitution des fonds propres Désaccord contractuel relatif à un bail Grève / conflit social Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel (6350) Désaccord contractuel (6469) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Subventions / obtention d'aides publiques Action afin de contraindre la communication des documents Procédure de règlement agricole Désaccord contractuel (6426) Résiliation de bail (local commercial) Cotation Banque de France : 4- Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Cotation Banque de France : 6 Délai initial de paiement dépassé Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Divorce du dirigeant Demande de paiement (remboursement des cotisations) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Remise en cause du bail commercial Mouvement des Dirigeants Désistement d'instance (à la demande de paiement) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel (6479) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Modification de la dénomination Demande de paiement (6513) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Divers (6439)
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