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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Appel du ministère public Résolution du plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Fin de la mission du mandataire Extension de la sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Exécution du plan de sauvegarde Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Exécution du plan de sortie de crise Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Redressement Judiciaire Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Prolongation de la mission du mandataire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Plan de sauvegarde financière accélérée Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Plan de traitement de sortie de crise Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Modification des mandataires Procédure de sauvegarde Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Jugement rejetant le plan de sauvegarde Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Rejet du plan de sortie de crise Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Prolongation de la période de règlement amiable Jugement Plan de cession avec location gérance Liquidation Judiciaire Modification de la mission du mandataire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Modification du plan de sauvegarde Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Modification du plan de sortie de crise Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Procédure Collective Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du Plan de sortie de crise Clôture du plan Procédure Européenne Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Plan de sauvegarde Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Résolution du plan de sortie de crise Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Redressement Judiciaire simplifié Prolongation de la période de règlement agricole Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Réclamation d'un bien (5040) Grève / conflit social Désaccord contractuel (6438) Désaccord contractuel (6348) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Voirie Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Résolution de la conciliation Divers (6517) Résiliation de bail (local commercial) Contestation des décisions prises par les dirigeants Démarche d'un créancier (6363) Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Désaccord des créanciers (5013) Subventions / obtention d'aides publiques Contestation de la dénomination Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Mouvement des Dirigeants Action concernant le dirigeant (6451) Retard de paiement signalé Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Divorce du dirigeant Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Demande de paiement Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action relative à la construction immobilière Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Modification de la dénomination Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Désaccord contractuel (6420) Demande de paiement des cotisations sociales Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Divers (6500) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Notation / avis des analystes Insolvabilité constatée (5033) Levée de fonds / introduction en bourse Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Avis administratif Ancienne Cotation Banque de France : 9 Différend contractuel (6505) Désaccord contractuel (6510) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Modification de l'adresse du Siège social Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Demande de paiement Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Arrêté préfectoral Inscription d'un Privilège du Trésor Public Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Divers (6515) Produits dangereux pour les consommateurs Litige avec le syndic (6442) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Environnement et installation classée (IPCE) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Mise en vente des actions en déshérence Action juridique (6300) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Réduction de capital social Désaccord contractuel (6447) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Démarche d'un créancier (5016) Modification matrimoniale du dirigeant Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Renonciation d'une garantie financière (6323) Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Paiements des cotisations sociales à jour Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Nomination d'un Curateur successoral Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Désaccord contractuel relatif à un bail Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Différend contractuel (6498) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Décès du dirigeant Désaccord contractuel (6426) Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Enquête administrative Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action afin de contraindre la communication des documents Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Investissements Remise en cause du bail commercial Demande de paiement Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Avis Financier Nouvelle Garantie financière Demande de paiement (6513) Recrutement Divers (6439) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Désaccord des créanciers (5009) Enquête plan de prévention des risques Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Procédure de règlement amiable Divers (6518) Modification de la Forme juridique Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Recherche de garanties (6354) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Démarche d'un créancier (5014) Rectificatif / Erratum Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Sollicitation d'un mandataire (6321) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Paiements réguliers signalés Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Changement de nationalité Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Désaccord contractuel (6414) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel (6496) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Résultats financiers positifs Désaccord contractuel (6421) Demande de paiement Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Désaccord contractuel (6501) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Nomination dans l’équipe de direction Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Fusion / rachat / prise de participation Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement d'un établissement d'assurance Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désaccord contractuel (6506) Divers (6511) Réclamation d'un bien (5039) Réorganisation / licenciements Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désaccord contractuel (6347) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Condamnation Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Divers (6516) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries différend lié à la tenue de l'assemblée générale Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Projet relatif à la Loi sur l'eau Contestation des méthodes concurrentielles Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Incident de paiement Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Mariage du dirigeant Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Demande de paiement Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Attestation de régularité fiscale Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Evénement divers Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'indemnités dommages (6417) Demande de paiement Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 4 Différend contractuel (6499) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Insolvabilité constatée (5032) Nomination dans l'équipe de direction Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Enquête Publique Ancienne Cotation Banque de France : 8 Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement (affacturage) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Création de site / extension Différend lié au bail Demande de paiement Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Avis aux actionnaires Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Fin de Garantie financière Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Sinistres naturels / accidentels / criminels Action visant à rendre publics les comptes annuels Désaccord contractuel (6350) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Déclaration d'utilité publique (DUP) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Non reconstitution des fonds propres Procédure de règlement agricole Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Modification du Capital social Sollicitation d'un expert (6446) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Annulation d'annonce parue précédemment Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Délai initial de paiement dépassé Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Changement de domicile Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Reproches du constructeur contre le sous-traitant Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel (6497) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Publications de résultats Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Témoignages de dirigeants, perspectives Divers (6507) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Innovations / Nouveaux produits / Marques Sollicitation d'un expert Demande de paiement Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Plan d'Occupation des Sols (POS)
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