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Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Modification du plan de sortie de crise Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Liquidation des biens Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Clôture de jugement Résolution du plan Clôture du Plan de sortie de crise Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Procédure Collective Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Plan de sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Redressement Judiciaire simplifié Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Plan de cession Extension de la sauvegarde Modification des mandataires Modification du plan de cession Exécution du plan de sauvegarde Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Exécution du plan de sortie de crise Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Règlement judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Redressement Judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Prolongation du plan de redressement Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Jugement Plan de cession avec location gérance Plan de sauvegarde financière accélérée Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Procédure Européenne Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Procédure de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Jugement rejetant le plan de sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Rejet du plan de sortie de crise Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Liquidation Judiciaire Avis de Dépôt Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Appel du ministère public Résolution du plan de cession Modification du plan de sauvegarde Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Différend contractuel (6498) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Projet relatif à la Loi sur l'eau Retard de paiement signalé Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action afin de contraindre la communication des documents Demande de paiement Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Mariage du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Désaccord contractuel (6469) Insolvabilité constatée (5032) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Demande de paiement des cotisations sociales Remise en cause du bail commercial Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Cotation Banque de France : 6 Evénement divers Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Demande de paiement (6513) Demande de paiement Divers (6439) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Désaccord contractuel (6479) Divers (6484) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Enquête Publique Demande de paiement Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Nomination dans l'équipe de direction Création de site / extension Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Mise en vente des actions en déshérence Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Avis aux actionnaires Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord contractuel (6496) Action juridique (6300) Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Modification du Capital social Désaccord contractuel (6501) Renonciation d'une garantie financière (6323) Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Annulation d'annonce parue précédemment Paiements des cotisations sociales à jour Désaccord contractuel (6467) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désaccord contractuel (6506) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Changement de domicile Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Divers (6511) Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Publications de résultats Ancienne Cotation Banque de France : 7 Désaccord contractuel (6477) Réclamation d'une indemnité (6482) Nouvelle Garantie financière Contestation des méthodes concurrentielles Réclamation d'un bien (5040) Divers (6516) Demande de paiement différend lié à la tenue de l'assemblée générale Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Témoignages de dirigeants, perspectives Innovations / Nouveaux produits / Marques Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Plan d'Occupation des Sols (POS) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Désaccord des créanciers (5013) Publication des Comptes consolidés et rapports Grève / conflit social Conflit entre actionnaires Procédure de règlement amiable Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Voirie Recherche de garanties (6354) Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Interdiction administrative Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Résiliation de bail (local commercial) Différend contractuel (6499) Sollicitation d'un mandataire (6321) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Subventions / obtention d'aides publiques Paiements réguliers signalés Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Mouvement des Dirigeants Réclamation d'indemnités dommages Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Divorce du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel (6470) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Insolvabilité constatée (5033) Demande de paiement (affacturage) Demande de paiement Différend lié au bail Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Cotation Banque de France : 6- Modification de la dénomination Ancienne Cotation Banque de France : 5 Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action visant à rendre publics les comptes annuels Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Notation / avis des analystes Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Avis administratif Désaccord contractuel (6347) Sollicitation d'un expert (6446) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Convocation aux assemblées Levée de fonds / introduction en bourse Modification de l'adresse du Siège social Action en responsabilité Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Arrêté préfectoral Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Démarche d'un créancier (5016) Publication de comptes annuels simplifiés Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Produits dangereux pour les consommateurs Désaccord contractuel (6497) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Environnement et installation classée (IPCE) Incident de paiement Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Réduction de capital social Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Modification matrimoniale du dirigeant Attestation de régularité fiscale Désaccord contractuel (6468) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Divers (6507) Demande de paiement Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Nomination d'un Curateur successoral Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action visant la restitution d'un bien (6473) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action pour prolonger la période d'observation (5036) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6438) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Ancienne Cotation Banque de France : 8 Différend contractuel (6478) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Fin de Garantie financière Contestation de la dénomination Divers (6517) Enquête administrative Demande de paiement Contestation des décisions prises par les dirigeants Désaccord des créanciers (5009) Ordonnance rendue Décès du dirigeant Investissements Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Non reconstitution des fonds propres Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Avis Financier Désaccord contractuel (6350) Action concernant le dirigeant (6451) Démarche d'un créancier (5014) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Recrutement Action relative à la construction immobilière Procédure de règlement agricole Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Enquête plan de prévention des risques Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Modification de la Forme juridique Divers (6500) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Rectificatif / Erratum Délai initial de paiement dépassé Désaccord contractuel (6466) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Différend contractuel (6505) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Changement de nationalité Ancienne Cotation Banque de France : 3 Divers (6471) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord contractuel (6510) Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Cotation Banque de France : 7 Résultats financiers positifs Ancienne Cotation Banque de France : 6 Demande de paiement (6476) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Réclamation d'un bien (5039) Divers (6515) Demande de paiement Litige avec le syndic (6442) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Nomination dans l’équipe de direction Différend entre l'assuré et son assureur Fusion / rachat / prise de participation Divers (6487) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord contractuel (6348) Désaccord contractuel (6447) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Publication des Comptes annuels et rapports Réorganisation / licenciements Action liée à la Cession de titres ou de parts Résolution de la conciliation Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Condamnation Démarche d'un créancier (6363) Désaccord d'un salarié (6454) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Autorisation administrative
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