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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Rejet du plan de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Liquidation Judiciaire Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation du plan de redressement Plan de cession avec location gérance Jugement Modification du plan de sauvegarde Modification du plan de sortie de crise Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Clôture du Plan de sortie de crise Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Procédure Européenne Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de sauvegarde Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Redressement Judiciaire simplifié Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Procédure Collective Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Extension de la sauvegarde Exécution du plan de sauvegarde Résolution du plan de cession Appel du ministère public Exécution du plan de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Redressement Judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Plan de sauvegarde financière accélérée Plan de traitement de sortie de crise Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Procédure de sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Jugement rejetant le plan de sauvegarde Modification du plan de cession Modification des mandataires Recherche de garanties (6354) Cotation Banque de France : 6 Réduction de capital social Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Procédure de règlement amiable Demande de paiement (remboursement des cotisations) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Modification matrimoniale du dirigeant Remise en cause du bail commercial Paiements réguliers signalés Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Sollicitation d'un mandataire (6321) Demande de paiement (6513) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Nomination d'un Curateur successoral Divers (6439) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Divers (6518) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Enquête administrative Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Réclamation d'un bien (5039) Décès du dirigeant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désaccord contractuel (6496) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Avis Financier Désaccord contractuel (6414) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Cotation Banque de France : 2 Investissements Recrutement Désaccord contractuel (6467) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Désaccord contractuel (6501) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Enquête plan de prévention des risques Désaccord contractuel (6421) Désaccord contractuel (6347) Cotation Banque de France : 4+ Cotation Banque de France : 5- Modification de la Forme juridique Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désaccord contractuel (6506) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Rectificatif / Erratum Contestation autour de la vente du fonds Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Incident de paiement Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Divers (6511) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Changement de nationalité Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Attestation de régularité fiscale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Contestation des méthodes concurrentielles Demande de paiement Divers (6516) Insolvabilité constatée (5032) Résultats financiers positifs différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ancienne Cotation Banque de France : 4 Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Nomination dans l’équipe de direction Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 8 Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 1- Fusion / rachat / prise de participation Réorganisation / licenciements Réclamation d'indemnités dommages Fin de Garantie financière Différend contractuel (6499) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Condamnation Réclamation d'indemnités dommages (6417) Demande de paiement Cotation Banque de France : 3 Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel (6470) Non reconstitution des fonds propres Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Projet relatif à la Loi sur l'eau Contestation autour de la vente du fonds Désaccord contractuel (6350) Cotation Banque de France : 5+ Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Cotation Banque de France : 6- Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Procédure de règlement agricole Demande de paiement (affacturage) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Mariage du dirigeant Différend lié au bail Délai initial de paiement dépassé Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à mettre un terme au plan (5030) Evénement divers Action visant à rendre publics les comptes annuels Ancienne Cotation Banque de France : 3 Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Sollicitation d'un expert (6446) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Enquête Publique Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Demande de paiement Cotation Banque de France : 1+ Réclamation d'un bien (5040) Nomination dans l'équipe de direction Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Création de site / extension Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6497) Désaccord des créanciers (5013) Avis aux actionnaires Reproches du constructeur contre le sous-traitant Demande de paiement Cotation Banque de France : 2- Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord contractuel (6468) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Déclaration d'utilité publique (DUP) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6348) Cotation Banque de France : 4 Cotation Banque de France : 6+ Modification du Capital social Action visant la restitution d'un bien (6473) Résolution de la conciliation Divers (6507) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Annulation d'annonce parue précédemment Sollicitation d'un expert Démarche d'un créancier (6363) Retard de paiement signalé Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Changement de domicile Désaccord contractuel (6438) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Contestation de la dénomination Demande de paiement Divers (6517) Insolvabilité constatée (5033) Publications de résultats Contestation des décisions prises par les dirigeants Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Demande de paiement des cotisations sociales Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Témoignages de dirigeants, perspectives Action concernant le dirigeant (6451) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action relative à la construction immobilière Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Plan d'Occupation des Sols (POS) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Demande de paiement Cotation Banque de France : 2+ Innovations / Nouveaux produits / Marques Grève / conflit social Désaccord contractuel (6466) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Divers (6500) Démarche d'un créancier (5016) Voirie Désaccord contractuel (6420) Demande de paiement Cotation Banque de France : 3- Résiliation de bail (local commercial) Divers (6471) Mise en vente des actions en déshérence Différend contractuel (6505) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Subventions / obtention d'aides publiques Contestation autour de la vente du fonds Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 5 Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 7 Mouvement des Dirigeants Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action juridique (6300) Désaccord contractuel (6510) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Divorce du dirigeant Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Paiements des cotisations sociales à jour Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Renonciation d'une garantie financière (6323) Divers (6515) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Modification de la dénomination Litige avec le syndic (6442) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Action pour prolonger la période d'observation (5036) Notation / avis des analystes Désaccord contractuel (6447) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Désaccord des créanciers (5009) Avis administratif Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 1 Levée de fonds / introduction en bourse Désaccord d'un salarié (6454) Modification de l'adresse du Siège social Réclamation d'indemnités dommages Nouvelle Garantie financière Différend contractuel (6498) Démarche d'un créancier (5014) Arrêté préfectoral Désaccord contractuel relatif à un bail Demande de paiement Cotation Banque de France : 3+ Produits dangereux pour les consommateurs Désaccord contractuel (6469) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action afin de contraindre la communication des documents Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Environnement et installation classée (IPCE) Désaccord contractuel (6426) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 4-
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