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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Procédure de sauvegarde Modification des mandataires Modification du plan de cession Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Rétractation / annulation de jugement Jugement rejetant le plan de sauvegarde Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Rejet du plan de sortie de crise Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Liquidation Judiciaire Jugement Plan de cession avec location gérance Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Suspension de l'exécution provisoire Modification du plan de sauvegarde Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Clôture après cession Modification du plan de sortie de crise Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Clôture du Plan de sortie de crise Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Extension du redressement judiciaire Plan de sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Redressement Judiciaire simplifié Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Appel du ministère public Résolution du plan de cession Extension de la sauvegarde Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Exécution du plan de sauvegarde Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Procédure Collective Exécution du plan de sortie de crise Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Redressement Judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Suspension provisoire des poursuites Plan de sauvegarde financière accélérée Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Plan de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord contractuel (6470) Nouvelle Garantie financière Grève / conflit social Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement Cotation Banque de France : 5+ Voirie Subventions / obtention d'aides publiques Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Résiliation de bail (local commercial) Demande de paiement (affacturage) Désaccord des créanciers (5009) Différend lié au bail Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 6- Divorce du dirigeant Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Procédure de règlement amiable Mouvement des Dirigeants Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Démarche d'un créancier (5014) Action visant à rendre publics les comptes annuels Recherche de garanties (6354) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Convocation aux assemblées Modification de la dénomination Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Sollicitation d'un mandataire (6321) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Sollicitation d'un expert (6446) Paiements réguliers signalés Publication de comptes annuels simplifiés Notation / avis des analystes Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Cotation Banque de France : 1+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Ancienne Cotation Banque de France : 5 Levée de fonds / introduction en bourse Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Demande de paiement Cotation Banque de France : 2- Avis administratif Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 0 Modification de l'adresse du Siège social Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement d'assurance Cotation Banque de France : 4 Arrêté préfectoral Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord contractuel (6468) Environnement et installation classée (IPCE) Réclamation d'un bien (5039) Action visant la restitution d'un bien (6473) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Produits dangereux pour les consommateurs Divers (6507) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Sollicitation d'un expert Désaccord contractuel (6347) Cotation Banque de France : 6+ Modification matrimoniale du dirigeant Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Réduction de capital social Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord contractuel (6438) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Ordonnance rendue Nomination d'un Curateur successoral Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Divers (6517) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Contestation des décisions prises par les dirigeants Incident de paiement Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Action concernant le dirigeant (6451) Attestation de régularité fiscale Ancienne Cotation Banque de France : 4 Décès du dirigeant Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Demande de paiement Cotation Banque de France : 2+ Enquête administrative Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 8 Investissements Divers (6500) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord contractuel (6420) Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 3- Avis Financier Insolvabilité constatée (5032) Désaccord contractuel (6466) Enquête plan de prévention des risques Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Divers (6471) Fin de Garantie financière Recrutement Différend contractuel (6505) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement Cotation Banque de France : 5 Rectificatif / Erratum Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Non reconstitution des fonds propres Modification de la Forme juridique Désaccord contractuel (6510) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Désaccord contractuel (6350) Cotation Banque de France : 7 Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Changement de nationalité Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Procédure de règlement agricole Divers (6515) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Litige avec le syndic (6442) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Publication des Comptes annuels et rapports Résultats financiers positifs Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Désaccord contractuel (6447) Délai initial de paiement dépassé Autorisation administrative Nomination dans l’équipe de direction Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Cotation Banque de France : 1 Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Désaccord d'un salarié (6454) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Ancienne Cotation Banque de France : 6 Fusion / rachat / prise de participation Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Demande de paiement Cotation Banque de France : 3+ Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Réclamation d'indemnités dommages Réorganisation / licenciements Action afin de contraindre la communication des documents Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Désaccord contractuel (6426) Demande de paiement Cotation Banque de France : 4- Condamnation Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Désaccord contractuel (6469) Projet relatif à la Loi sur l'eau Réclamation d'un bien (5040) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Demande de paiement (remboursement des cotisations) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Remise en cause du bail commercial Désaccord contractuel (6348) Cotation Banque de France : 6 Mariage du dirigeant Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Résolution de la conciliation Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Demande de paiement (6513) Désaccord des créanciers (5013) Divers (6439) Démarche d'un créancier (6363) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Evénement divers Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Divers (6518) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Retard de paiement signalé Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Nomination dans l'équipe de direction Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Demande de paiement des cotisations sociales Cotation Banque de France : 2 Enquête Publique Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 9 Création de site / extension Désaccord contractuel (6501) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Désaccord contractuel (6421) Demande de paiement Cotation Banque de France : 4+ Avis aux actionnaires Insolvabilité constatée (5033) Désaccord contractuel (6467) Déclaration d'utilité publique (DUP) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord contractuel (6506) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement Cotation Banque de France : 5- Annulation d'annonce parue précédemment Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Mise en vente des actions en déshérence Modification du Capital social Divers (6511) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Changement de domicile Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Action juridique (6300) Divers (6516) Démarche d'un créancier (5016) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Publication des Comptes consolidés et rapports Publications de résultats Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Renonciation d'une garantie financière (6323) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Paiements des cotisations sociales à jour Interdiction administrative Témoignages de dirigeants, perspectives Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Cotation Banque de France : 1- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Ancienne Cotation Banque de France : 7 Innovations / Nouveaux produits / Marques Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 3 Plan d'Occupation des Sols (POS) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Réclamation d'indemnités dommages
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