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Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Faillite personnelle Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Plan de sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Jugement autorisant la poursuite d'activité Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Résolution du plan de sortie de crise Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Redressement Judiciaire simplifié Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de cession Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Extension de la sauvegarde Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Arrêt de la cour d'appel Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Exécution du plan de sortie de crise Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Redressement Judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Plan de sauvegarde financière accélérée Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Jugement de cessation partielle d'activité Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Retractation du jugement de Redressement judiciaire Procédure Collective Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Procédure de sauvegarde Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Jugement rejetant le plan de sauvegarde Dépôt des créances salariales Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Rejet du plan de sortie de crise Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Liquidation Judiciaire Plan de cession avec location gérance Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Modification du plan de sauvegarde Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Modification du plan de sortie de crise Renouvellement de la période d'observation Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Arrêté préfectoral Désaccord contractuel (6350) Interdiction administrative Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Modification de l'adresse du Siège social Non reconstitution des fonds propres Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Environnement et installation classée (IPCE) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Produits dangereux pour les consommateurs Procédure de règlement agricole Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6470) Modification matrimoniale du dirigeant Délai initial de paiement dépassé Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Réduction de capital social Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Cotation Banque de France : 5+ Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Nomination d'un Curateur successoral Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Cotation Banque de France : 6- Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Demande de paiement Enquête administrative Demande de paiement Convocation aux assemblées Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Décès du dirigeant Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Avis Financier Désaccord contractuel (6348) Publication de comptes annuels simplifiés Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Investissements Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Réclamation d'un bien (5040) Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Enquête plan de prévention des risques Démarche d'un créancier (6363) Désaccord des créanciers (5013) Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Recrutement Résolution de la conciliation Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Rectificatif / Erratum Retard de paiement signalé Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Modification de la Forme juridique Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Action visant la restitution d'un bien (6473) Changement de nationalité Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Divers (6507) Sollicitation d'un expert Demande de paiement Cotation Banque de France : 6+ Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Résultats financiers positifs Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Demande de paiement des cotisations sociales Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Ordonnance rendue Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Nomination dans l’équipe de direction Ancienne Cotation Banque de France : 9 Insolvabilité constatée (5033) Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Demande de paiement Plan Local d'Urbanisme (PLU) Demande de paiement Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Fusion / rachat / prise de participation Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Condamnation Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Réorganisation / licenciements Mise en vente des actions en déshérence Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Démarche d'un créancier (5016) Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action juridique (6300) Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Divers (6471) Mariage du dirigeant Paiements des cotisations sociales à jour Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Renonciation d'une garantie financière (6323) Cotation Banque de France : 5 Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Evénement divers Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Cotation Banque de France : 7 Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Demande de paiement d'un établissement bancaire Enquête Publique Demande de paiement Publication des Comptes annuels et rapports Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Nomination dans l'équipe de direction Nouvelle Garantie financière Action pour prolonger la période d'observation (5036) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Avis aux actionnaires Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Autorisation administrative Désaccord des créanciers (5009) Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Création de site / extension Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Déclaration d'utilité publique (DUP) Recherche de garanties (6354) Démarche d'un créancier (5014) Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Sinistres naturels / accidentels / criminels Procédure de règlement amiable Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6469) Annulation d'annonce parue précédemment Paiements réguliers signalés Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Modification du Capital social Sollicitation d'un mandataire (6321) Cotation Banque de France : 4- Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Changement de domicile Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Publications de résultats Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement (6513) Divers (6439) Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande de paiement) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Témoignages de dirigeants, perspectives Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Plan d'Occupation des Sols (POS) Désaccord contractuel (6347) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Innovations / Nouveaux produits / Marques Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Réclamation d'un bien (5039) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Voirie Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Grève / conflit social Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Subventions / obtention d'aides publiques Incident de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Résiliation de bail (local commercial) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Divorce du dirigeant Attestation de régularité fiscale Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Mouvement des Dirigeants Demande de paiement Cotation Banque de France : 5- Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Modification de la dénomination Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Notation / avis des analystes Ancienne Cotation Banque de France : 8 Insolvabilité constatée (5032) Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Demande de paiement d'un établissement bancaire Avis administratif Demande de paiement Publication des Comptes consolidés et rapports Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Levée de fonds / introduction en bourse Fin de Garantie financière Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450)
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