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Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Dépôt de l'état des créances Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Jugement Plan de cession avec location gérance Redressement Judiciaire simplifié Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Extension de la sauvegarde Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Exécution du plan de sauvegarde Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Exécution du plan de sortie de crise Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture du plan Procédure Européenne Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Redressement Judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Plan de traitement de sortie de crise Clôture du redressement judiciaire Procédure Collective Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Appel du ministère public Résolution du plan de cession Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Fin de la mission du mandataire Procédure de sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Rejet du plan de sortie de crise Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Liquidation Judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Modification du plan de sauvegarde Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Modification du plan de sortie de crise Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Clôture du Plan de sortie de crise Modification des mandataires Modification du plan de cession Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Modification de la durée du Plan Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Plan de sauvegarde Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Désaccord contractuel (6477) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Enquête administrative Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Décès du dirigeant Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Réclamation d'une indemnité (6482) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Contestation des méthodes concurrentielles Demande de paiement d'un établissement d'assurance Avis Financier Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ancienne Cotation Banque de France : 0 Investissements Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Désaccord contractuel (6347) Enquête plan de prévention des risques Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Recrutement Modification de la Forme juridique Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Réclamation d'un bien (5040) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Rectificatif / Erratum Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Incident de paiement Changement de nationalité Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Désaccord des créanciers (5013) Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Attestation de régularité fiscale Résultats financiers positifs Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Ancienne Cotation Banque de France : 4 Nomination dans l’équipe de direction Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement d'un établissement bancaire Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Ancienne Cotation Banque de France : 8 Fusion / rachat / prise de participation Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Insolvabilité constatée (5033) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de paiement Condamnation Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Fin de Garantie financière Réorganisation / licenciements Convocation aux assemblées Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Désaccord contractuel (6350) Projet relatif à la Loi sur l'eau Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Non reconstitution des fonds propres Procédure de règlement agricole Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Mariage du dirigeant Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Délai initial de paiement dépassé Evénement divers Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Démarche d'un créancier (5016) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Divers (6507) Sollicitation d'un expert Ancienne Cotation Banque de France : 3 Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Différend contractuel (6478) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement Enquête Publique Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Nomination dans l'équipe de direction Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Contestation de la dénomination Demande de paiement Avis aux actionnaires Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Création de site / extension Ordonnance rendue Sinistres naturels / accidentels / criminels Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action pour prolonger la période d'observation (5036) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Désaccord contractuel (6348) Déclaration d'utilité publique (DUP) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Modification du Capital social Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Démarche d'un créancier (6363) Annulation d'annonce parue précédemment Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Désaccord des créanciers (5009) Résolution de la conciliation Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Retard de paiement signalé Changement de domicile Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Démarche d'un créancier (5014) Demande de paiement Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Publications de résultats Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement (6476) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement des cotisations sociales Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Témoignages de dirigeants, perspectives Cotation Banque de France : 7 Différend entre l'assuré et son assureur Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Demande de paiement Plan d'Occupation des Sols (POS) Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Innovations / Nouveaux produits / Marques Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Divers (6487) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Demande de paiement Voirie Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Grève / conflit social Publication des Comptes annuels et rapports Résiliation de bail (local commercial) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Réclamation d'un bien (5039) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Subventions / obtention d'aides publiques Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Mise en vente des actions en déshérence Action juridique (6300) Mouvement des Dirigeants Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divorce du dirigeant Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Renonciation d'une garantie financière (6323) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Paiements des cotisations sociales à jour Modification de la dénomination Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Notation / avis des analystes Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord contractuel (6479) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement d'un établissement bancaire Avis administratif Demande de paiement (6513) Divers (6439) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Levée de fonds / introduction en bourse Désistement d'instance (à la demande de paiement) Divers (6484) Insolvabilité constatée (5032) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Demande de paiement Arrêté préfectoral Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Nouvelle Garantie financière Modification de l'adresse du Siège social Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Produits dangereux pour les consommateurs Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Environnement et installation classée (IPCE) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Réduction de capital social Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Recherche de garanties (6354) Modification matrimoniale du dirigeant Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Procédure de règlement amiable Sollicitation d'un mandataire (6321) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Paiements réguliers signalés Nomination d'un Curateur successoral Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance
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