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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Exécution du plan de sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Exécution du plan de sortie de crise Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Redressement Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Plan de sauvegarde financière accélérée Modification des mandataires Modification du plan de cession Plan de traitement de sortie de crise Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Procédure Collective Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Procédure de sauvegarde Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Jugement Plan de cession avec location gérance Jugement rejetant le plan de sauvegarde Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Rejet du plan de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Clôture du plan de continuation / plan de redressement Liquidation Judiciaire Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Modification du plan de sauvegarde Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Modification du plan de sortie de crise Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Plan de sauvegarde Appel du ministère public Résolution du plan de cession Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Redressement Judiciaire simplifié Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Clôture de jugement Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Extension de la sauvegarde Réclamation d'indemnités dommages Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Investissements Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Différend contractuel (6498) Demande de paiement Désaccord contractuel relatif à un bail Avis Financier Cotation Banque de France : 3+ Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Mise en vente des actions en déshérence Recrutement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6426) Enquête plan de prévention des risques Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action juridique (6300) Modification de la Forme juridique Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Remise en cause du bail commercial Rectificatif / Erratum Désistement d'instance (à la demande de paiement) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Désaccord contractuel (6479) Renonciation d'une garantie financière (6323) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Insolvabilité constatée (5033) Demande de paiement (6513) Paiements des cotisations sociales à jour Divers (6439) Changement de nationalité Résultats financiers positifs Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Divers (6484) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Divers (6518) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Nomination dans l’équipe de direction Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement d'un établissement bancaire Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Ancienne Cotation Banque de France : 7 Réclamation d'indemnités dommages Nouvelle Garantie financière Fusion / rachat / prise de participation Démarche d'un créancier (5016) Désaccord contractuel (6496) Demande de paiement Désaccord contractuel (6414) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Cotation Banque de France : 2 Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Réorganisation / licenciements Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6421) Condamnation Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Procédure de règlement amiable Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord contractuel (6506) Recherche de garanties (6354) Contestation autour de la vente du fonds Projet relatif à la Loi sur l'eau Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Sollicitation d'un mandataire (6321) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Divers (6511) Paiements réguliers signalés Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Mariage du dirigeant Evénement divers Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Réclamation d'une indemnité (6482) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Contestation des méthodes concurrentielles Action pour prolonger la période d'observation (5036) Divers (6516) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Désaccord des créanciers (5009) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Ancienne Cotation Banque de France : 5 Réclamation d'indemnités dommages Nomination dans l'équipe de direction Interdiction administrative Démarche d'un créancier (5014) Conflit entre actionnaires Demande de paiement d'un établissement d'assurance Réclamation d'indemnités dommages Enquête Publique Cotation Banque de France : 1- Ancienne Cotation Banque de France : 0 Réclamation d'indemnités dommages Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Création de site / extension Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Différend contractuel (6499) Désaccord contractuel (6347) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Avis aux actionnaires Cotation Banque de France : 3 Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Sinistres naturels / accidentels / criminels Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Contestation autour de la vente du fonds Déclaration d'utilité publique (DUP) Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Modification du Capital social Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement (affacturage) Incident de paiement Différend lié au bail Annulation d'annonce parue précédemment Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Demande de paiement Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Attestation de régularité fiscale Action visant à rendre publics les comptes annuels Changement de domicile Publications de résultats Convocation aux assemblées Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Demande de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Réclamation d'un bien (5039) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Ancienne Cotation Banque de France : 4 Sollicitation d'un expert (6446) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Témoignages de dirigeants, perspectives Publication de comptes annuels simplifiés Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Action en responsabilité Demande de paiement d'un établissement bancaire Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Ancienne Cotation Banque de France : 8 Réclamation d'indemnités dommages Fin de Garantie financière Innovations / Nouveaux produits / Marques Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Désaccord contractuel (6497) Demande de paiement Reproches du constructeur contre le sous-traitant Plan d'Occupation des Sols (POS) Cotation Banque de France : 2- Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Non reconstitution des fonds propres Grève / conflit social Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Désaccord contractuel (6350) Réclamation d'indemnités dommages Voirie Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Procédure de règlement agricole Résiliation de bail (local commercial) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Divers (6507) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Sollicitation d'un expert Subventions / obtention d'aides publiques Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Différend contractuel (6478) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Mouvement des Dirigeants Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Insolvabilité constatée (5032) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Délai initial de paiement dépassé Désaccord contractuel (6438) Divorce du dirigeant Modification de la dénomination Ordonnance rendue Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Contestation de la dénomination Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Divers (6517) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Contestation des décisions prises par les dirigeants Action concernant le dirigeant (6451) Notation / avis des analystes Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Ancienne Cotation Banque de France : 6 Réclamation d'indemnités dommages Levée de fonds / introduction en bourse Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Action relative à la construction immobilière Demande de paiement Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Avis administratif Cotation Banque de France : 2+ Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Modification de l'adresse du Siège social Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Divers (6500) Désaccord contractuel (6348) Désaccord contractuel (6420) Arrêté préfectoral Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Résolution de la conciliation Produits dangereux pour les consommateurs Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Différend contractuel (6505) Démarche d'un créancier (6363) Contestation autour de la vente du fonds Environnement et installation classée (IPCE) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Réduction de capital social Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désaccord contractuel (6510) Retard de paiement signalé Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Modification matrimoniale du dirigeant Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Différend entre l'assuré et son assureur Demande de paiement Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Divers (6515) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Litige avec le syndic (6442) Nomination d'un Curateur successoral Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Publication des Comptes annuels et rapports Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Divers (6487) Demande de paiement des cotisations sociales Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Réclamation d'un bien (5040) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6447) Désaccord d'un salarié (6454) Décès du dirigeant Autorisation administrative Désaccord des créanciers (5013) Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Enquête administrative Cotation Banque de France : 1 Ancienne Cotation Banque de France : 9
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