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Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Liquidation Judiciaire Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation du plan de redressement Jugement Modification du plan de sauvegarde Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Modification du plan de sortie de crise Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Procédure Européenne Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de sauvegarde Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise Extension du redressement judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Redressement Judiciaire simplifié Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Extension de la sauvegarde Avis de Dépôt Appel du ministère public Exécution du plan de sauvegarde Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Exécution du plan de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Redressement Judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Levée de l’inaliénabilité Plan de sauvegarde financière accélérée Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Plan de traitement de sortie de crise Interdiction de gérer Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Procédure Collective Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Procédure de sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Plan de cession Modification des mandataires Jugement rejetant le plan de sauvegarde Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Rejet du plan de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Témoignages de dirigeants, perspectives Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel (6421) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Innovations / Nouveaux produits / Marques Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Demande de paiement Réclamation d'un bien (5039) Plan d'Occupation des Sols (POS) Désaccord contractuel (6501) Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 0 Grève / conflit social Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Voirie Désaccord contractuel (6506) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Résiliation de bail (local commercial) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord contractuel (6347) Subventions / obtention d'aides publiques Divers (6511) Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Mouvement des Dirigeants Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Divorce du dirigeant Modification de la dénomination Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Incident de paiement Notation / avis des analystes Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Insolvabilité constatée (5032) Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Attestation de régularité fiscale Ancienne Cotation Banque de France : 4 Levée de fonds / introduction en bourse Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Avis administratif Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 8 Modification de l'adresse du Siège social Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Demande de paiement d'un établissement bancaire Arrêté préfectoral Réclamation d'indemnités dommages Différend lié au bail Produits dangereux pour les consommateurs Fin de Garantie financière Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Environnement et installation classée (IPCE) Demande de paiement (affacturage) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Réduction de capital social Non reconstitution des fonds propres Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6350) Modification matrimoniale du dirigeant Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Procédure de règlement agricole Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Nomination d'un Curateur successoral Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Délai initial de paiement dépassé Décès du dirigeant Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Enquête administrative Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Ancienne Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 6 Investissements Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Demande de paiement Réclamation d'un bien (5040) Avis Financier Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Sollicitation d'un expert Recrutement Désaccord des créanciers (5013) Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Demande de paiement Enquête plan de prévention des risques Divers (6507) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Modification de la Forme juridique Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6348) Rectificatif / Erratum Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Résolution de la conciliation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Démarche d'un créancier (6363) Changement de nationalité Résultats financiers positifs Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Retard de paiement signalé Nomination dans l’équipe de direction Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Insolvabilité constatée (5033) Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Fusion / rachat / prise de participation Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Demande de paiement des cotisations sociales Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 9 Réorganisation / licenciements Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Demande de paiement Condamnation Différend contractuel (6505) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Démarche d'un créancier (5016) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord contractuel (6510) Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Mise en vente des actions en déshérence Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Mariage du dirigeant Evénement divers Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Action juridique (6300) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Renonciation d'une garantie financière (6323) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Paiements des cotisations sociales à jour Nomination dans l'équipe de direction Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Enquête Publique Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6426) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Création de site / extension Désaccord des créanciers (5009) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Demande de paiement d'un établissement bancaire Avis aux actionnaires Action afin de contraindre la communication des documents Remise en cause du bail commercial Sinistres naturels / accidentels / criminels Nouvelle Garantie financière Démarche d'un créancier (5014) Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Demande de paiement Déclaration d'utilité publique (DUP) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Demande de paiement (6513) Divers (6439) Modification du Capital social Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Annulation d'annonce parue précédemment Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Procédure de règlement amiable Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Recherche de garanties (6354) Changement de domicile Publications de résultats Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Sollicitation d'un mandataire (6321) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Paiements réguliers signalés
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