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Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Résolution du plan de sortie de crise Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Résolution du plan Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Redressement Judiciaire simplifié Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Extension de la sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Exécution du plan de sauvegarde Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Redressement Judiciaire Retractation du jugement de Redressement judiciaire Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Modification du plan de cession Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Plan de sauvegarde financière accélérée Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Plan de traitement de sortie de crise Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Plan de cession avec location gérance Procédure de sauvegarde Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Rejet du plan de sortie de crise Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Procédure Européenne Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Procédure Collective Liquidation Judiciaire Faillite personnelle Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Modification du plan de sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Modification du plan de sortie de crise Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Clôture du Plan de sortie de crise Retractation du jugement de liquidation judiciaire Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Résolution du plan de cession Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Plan de sauvegarde Fin de la mission du mandataire Action visant à rendre publics les comptes annuels Retard de paiement signalé Grève / conflit social Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Voirie Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Sollicitation d'un expert (6446) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Résiliation de bail (local commercial) Convocation aux assemblées Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de paiement Subventions / obtention d'aides publiques Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Mouvement des Dirigeants Publication de comptes annuels simplifiés Action visant à mettre un terme au plan (5030) Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Demande de paiement des cotisations sociales Divorce du dirigeant Cotation Banque de France : 1+ Cotation Banque de France : 2- Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Demande de paiement Modification de la dénomination Cotation Banque de France : 4 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord contractuel (6468) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Réclamation d'un bien (5040) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Notation / avis des analystes Cotation Banque de France : 6+ Désaccord des créanciers (5013) Action visant la restitution d'un bien (6473) Mise en vente des actions en déshérence Avis administratif Divers (6507) Sollicitation d'un expert Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Levée de fonds / introduction en bourse Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Modification de l'adresse du Siège social Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action juridique (6300) Arrêté préfectoral Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Contestation des décisions prises par les dirigeants Paiements des cotisations sociales à jour Produits dangereux pour les consommateurs Ordonnance rendue Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Renonciation d'une garantie financière (6323) Environnement et installation classée (IPCE) Divers (6517) Action concernant le dirigeant (6451) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Réduction de capital social Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Modification matrimoniale du dirigeant Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Cotation Banque de France : 2+ Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 7 Insolvabilité constatée (5033) Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Demande de paiement d'un établissement bancaire Nomination d'un Curateur successoral Cotation Banque de France : 3- Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Désaccord contractuel (6466) Nouvelle Garantie financière Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Demande de paiement Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Cotation Banque de France : 5 Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Divers (6471) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Enquête administrative Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Décès du dirigeant Recherche de garanties (6354) Investissements Cotation Banque de France : 7 Démarche d'un créancier (5016) Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Procédure de règlement amiable Avis Financier Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Litige avec le syndic (6442) Paiements réguliers signalés Recrutement Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Sollicitation d'un mandataire (6321) Enquête plan de prévention des risques Divers (6515) Désaccord contractuel (6447) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Modification de la Forme juridique Publication des Comptes annuels et rapports Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Rectificatif / Erratum Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Autorisation administrative Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Demande de paiement Changement de nationalité Cotation Banque de France : 3+ Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action pour prolonger la période d'observation (5036) Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Demande de paiement d'un établissement d'assurance Résultats financiers positifs Cotation Banque de France : 4- Désaccord des créanciers (5009) Désaccord contractuel (6469) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Désaccord contractuel (6347) Nomination dans l’équipe de direction Fusion / rachat / prise de participation Cotation Banque de France : 6 Démarche d'un créancier (5014) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Plan Local d'Urbanisme (PLU) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Incident de paiement Réorganisation / licenciements Désistement d'instance (à la demande de paiement) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Condamnation Demande de paiement (6513) Divers (6439) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Attestation de régularité fiscale Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Demande de paiement Projet relatif à la Loi sur l'eau Divers (6518) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Demande de paiement Mariage du dirigeant Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Cotation Banque de France : 2 Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Demande de paiement d'un établissement bancaire Evénement divers Cotation Banque de France : 4+ Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Désaccord contractuel (6467) Fin de Garantie financière Réclamation d'un bien (5039) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Demande de paiement Cotation Banque de France : 5- Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Non reconstitution des fonds propres Enquête Publique Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Désaccord contractuel (6350) Nomination dans l'équipe de direction Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Création de site / extension Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Procédure de règlement agricole Avis aux actionnaires Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Délai initial de paiement dépassé Sinistres naturels / accidentels / criminels Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Déclaration d'utilité publique (DUP) Divers (6516) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Modification du Capital social Publication des Comptes consolidés et rapports Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Annulation d'annonce parue précédemment Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Cotation Banque de France : 1- Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 6 Interdiction administrative Insolvabilité constatée (5032) Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Changement de domicile Cotation Banque de France : 3 Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Demande de paiement Publications de résultats Cotation Banque de France : 5+ Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord contractuel (6470) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Désaccord contractuel (6348) Témoignages de dirigeants, perspectives Démarche d'un créancier (6363) Innovations / Nouveaux produits / Marques Cotation Banque de France : 6- Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Résolution de la conciliation Plan d'Occupation des Sols (POS) Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail
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