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Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Clôture du Plan de sortie de crise Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Modification des mandataires Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Plan de sauvegarde Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise Clôture du Plan de Sauvegarde Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Prolongation de la période de règlement amiable Jugement Plan de cession avec location gérance Redressement Judiciaire simplifié Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Extension de la sauvegarde Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Exécution du plan de sauvegarde Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Exécution du plan de sortie de crise Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Redressement Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Procédure Collective Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Plan de traitement de sortie de crise Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Prolongation de la période de règlement agricole Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Appel du ministère public Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Procédure de sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Rejet du plan de sortie de crise Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Liquidation Judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Modification du plan de sauvegarde Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Modification du plan de sortie de crise Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Cotation Banque de France : 3+ Modification matrimoniale du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Insolvabilité constatée (5032) Réduction de capital social Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Nouvelle Garantie financière Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Cotation Banque de France : 4- Nomination d'un Curateur successoral Désaccord contractuel (6469) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Procédure de règlement amiable Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Cotation Banque de France : 6 Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Recherche de garanties (6354) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Enquête administrative Divers (6439) Sollicitation d'un mandataire (6321) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Désistement d'instance (à la demande de paiement) Décès du dirigeant Désaccord contractuel (6479) Paiements réguliers signalés Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Avis Financier Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Investissements Divers (6484) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Enquête plan de prévention des risques Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Demande de paiement Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Recrutement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Ancienne Cotation Banque de France : 5 Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Cotation Banque de France : 2 Rectificatif / Erratum Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action visant à mettre un terme au plan (5030) Modification de la Forme juridique Désaccord contractuel (6496) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désaccord contractuel (6414) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Cotation Banque de France : 4+ Changement de nationalité Désaccord contractuel (6467) Désaccord contractuel (6347) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Cotation Banque de France : 5- Résultats financiers positifs Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Réclamation d'un bien (5040) Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Désaccord des créanciers (5013) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Nomination dans l’équipe de direction Désaccord contractuel (6477) Incident de paiement Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Plan Local d'Urbanisme (PLU) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Fusion / rachat / prise de participation Réclamation d'une indemnité (6482) Attestation de régularité fiscale Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Condamnation Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Publication des Comptes consolidés et rapports Réorganisation / licenciements Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Ancienne Cotation Banque de France : 4 Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Cotation Banque de France : 1- Projet relatif à la Loi sur l'eau Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Interdiction administrative Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Conflit entre actionnaires Ancienne Cotation Banque de France : 8 Réclamation d'indemnités dommages Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Cotation Banque de France : 3 Mariage du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Insolvabilité constatée (5033) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Fin de Garantie financière Non reconstitution des fonds propres Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Cotation Banque de France : 5+ Evénement divers Désaccord contractuel (6470) Désaccord contractuel (6350) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Procédure de règlement agricole Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Enquête Publique Action visant à rendre publics les comptes annuels Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Démarche d'un créancier (5016) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Nomination dans l'équipe de direction Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Délai initial de paiement dépassé Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Avis aux actionnaires Sollicitation d'un expert (6446) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Convocation aux assemblées Création de site / extension Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Cotation Banque de France : 1+ Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Publication de comptes annuels simplifiés Sinistres naturels / accidentels / criminels Action en responsabilité Ancienne Cotation Banque de France : 6 Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 2- Annulation d'annonce parue précédemment Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Modification du Capital social Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Cotation Banque de France : 4 Changement de domicile Désaccord contractuel (6468) Désaccord contractuel (6348) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Résolution de la conciliation Désaccord des créanciers (5009) Cotation Banque de France : 6+ Publications de résultats Action visant la restitution d'un bien (6473) Démarche d'un créancier (6363) Divers (6507) Sollicitation d'un expert Désaccord contractuel (6438) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Démarche d'un créancier (5014) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Témoignages de dirigeants, perspectives Différend contractuel (6478) Retard de paiement signalé Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Plan d'Occupation des Sols (POS) Contestation des décisions prises par les dirigeants Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Ordonnance rendue Innovations / Nouveaux produits / Marques Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Contestation de la dénomination Divers (6517) Voirie Action concernant le dirigeant (6451) Demande de paiement des cotisations sociales Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Grève / conflit social Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Cotation Banque de France : 2+ Subventions / obtention d'aides publiques Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Résiliation de bail (local commercial) Action relative à la construction immobilière Ancienne Cotation Banque de France : 9 Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Cotation Banque de France : 3- Divorce du dirigeant Désaccord contractuel (6466) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Mouvement des Dirigeants Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Mise en vente des actions en déshérence Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Cotation Banque de France : 5 Modification de la dénomination Divers (6471) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'un bien (5039) Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Action juridique (6300) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Cotation Banque de France : 7 Notation / avis des analystes Demande de paiement (6476) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Avis administratif Litige avec le syndic (6442) Renonciation d'une garantie financière (6323) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Levée de fonds / introduction en bourse Différend entre l'assuré et son assureur Paiements des cotisations sociales à jour Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Arrêté préfectoral Désaccord contractuel (6447) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Publication des Comptes annuels et rapports Modification de l'adresse du Siège social Divers (6487) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Cotation Banque de France : 1 Environnement et installation classée (IPCE) Désaccord d'un salarié (6454) Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Autorisation administrative Produits dangereux pour les consommateurs Action liée à la Cession de titres ou de parts Ancienne Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage
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