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Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Plan de sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Suspension provisoire des poursuites Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Redressement Judiciaire simplifié Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Plan de cession Extension de la sauvegarde Modification des mandataires Modification du plan de cession Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Exécution du plan de sauvegarde Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Procédure Collective Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Exécution du plan de sortie de crise Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Redressement Judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Prolongation du plan de redressement Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Jugement Plan de cession avec location gérance Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Plan de sauvegarde financière accélérée Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Procédure Européenne Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Procédure de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Extension du redressement judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Rejet du plan de sortie de crise Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Liquidation Judiciaire Avis de Dépôt Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Appel du ministère public Résolution du plan de cession Extension de la liquidation judiciaire Modification du plan de sauvegarde Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Modification du plan de sortie de crise Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Résolution du plan Clôture du Plan de sortie de crise Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Rectificatif / Erratum Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Modification de la Forme juridique Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Demande de paiement Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Changement de nationalité Divers (6507) Sollicitation d'un expert Mise en vente des actions en déshérence Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Résultats financiers positifs Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Action juridique (6300) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Contestation de la dénomination Nomination dans l’équipe de direction Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Renonciation d'une garantie financière (6323) Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Paiements des cotisations sociales à jour Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action visant à mettre un terme au plan (5030) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Fusion / rachat / prise de participation Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Plan Local d'Urbanisme (PLU) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action relative à la construction immobilière Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Réorganisation / licenciements Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Condamnation Projet relatif à la Loi sur l'eau Divers (6500) Réclamation d'un bien (5040) Désaccord contractuel (6420) Nouvelle Garantie financière Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Demande de paiement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Mariage du dirigeant Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord des créanciers (5013) Evénement divers Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Procédure de règlement amiable Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Recherche de garanties (6354) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Sollicitation d'un mandataire (6321) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Paiements réguliers signalés Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Nomination dans l'équipe de direction Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Publication des Comptes annuels et rapports Enquête Publique Divers (6487) Action liée à la Cession de titres ou de parts Ancienne Cotation Banque de France : 5 Insolvabilité constatée (5033) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Création de site / extension Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Demande de paiement Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Autorisation administrative Avis aux actionnaires Différend contractuel (6498) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord contractuel relatif à un bail Sinistres naturels / accidentels / criminels Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Déclaration d'utilité publique (DUP) Annulation d'annonce parue précédemment Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Modification du Capital social Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Désaccord contractuel (6347) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Changement de domicile Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Démarche d'un créancier (5016) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Publications de résultats Demande de paiement (6513) Divers (6439) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Incident de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Témoignages de dirigeants, perspectives Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Demande de paiement Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Attestation de régularité fiscale Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Innovations / Nouveaux produits / Marques Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Demande de paiement Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Plan d'Occupation des Sols (POS) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord contractuel (6496) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord contractuel (6414) Grève / conflit social Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Voirie Subventions / obtention d'aides publiques Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Fin de Garantie financière Résiliation de bail (local commercial) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Demande de paiement Désaccord des créanciers (5009) Divorce du dirigeant Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Non reconstitution des fonds propres Mouvement des Dirigeants Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Désaccord contractuel (6350) Démarche d'un créancier (5014) Modification de la dénomination Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Procédure de règlement agricole Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Contestation des méthodes concurrentielles Notation / avis des analystes Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Délai initial de paiement dépassé Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Levée de fonds / introduction en bourse Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Publication des Comptes consolidés et rapports Avis administratif Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Conflit entre actionnaires Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Réclamation d'indemnités dommages Modification de l'adresse du Siège social Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Interdiction administrative Arrêté préfectoral Environnement et installation classée (IPCE) Différend contractuel (6499) Réclamation d'un bien (5039) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Produits dangereux pour les consommateurs Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Modification matrimoniale du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Réduction de capital social Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Désaccord contractuel (6348) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Nomination d'un Curateur successoral Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Résolution de la conciliation Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Démarche d'un créancier (6363) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Retard de paiement signalé Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Décès du dirigeant Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Demande de paiement Convocation aux assemblées Enquête administrative Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Action en responsabilité Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Insolvabilité constatée (5032) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Investissements Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Demande de paiement des cotisations sociales Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Publication de comptes annuels simplifiés Avis Financier Désaccord contractuel (6497) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Recrutement Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Enquête plan de prévention des risques
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