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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Jugement rejetant le plan de sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rejet du plan de sortie de crise Plan de cession Modification des mandataires Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Procédure Collective Dépôt des créances salariales Liquidation Judiciaire Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du plan de sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Modification du plan de sortie de crise Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Jugement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Clôture du Plan de sortie de crise Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Plan de sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Procédure Européenne Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Redressement Judiciaire simplifié Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Extension de la sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Exécution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Procédure d'insolvabilité ordinaire Exécution du plan de sortie de crise Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Appel du ministère public Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Redressement Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de sauvegarde financière accélérée Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de traitement de sortie de crise Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Levée de l’inaliénabilité Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Suspension provisoire des poursuites Procédure de sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Fusion / rachat / prise de participation Cotation Banque de France : 4 Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désaccord contractuel (6468) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Démarche d'un créancier (5014) Réclamation d'indemnités dommages Réorganisation / licenciements Cotation Banque de France : 6+ Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant la restitution d'un bien (6473) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Condamnation Divers (6507) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Sollicitation d'un expert Désaccord contractuel (6438) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Demande de paiement Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Projet relatif à la Loi sur l'eau Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Nouvelle Garantie financière Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Contestation des décisions prises par les dirigeants Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Ordonnance rendue Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Mariage du dirigeant Divers (6517) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Procédure de règlement amiable Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Recherche de garanties (6354) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evénement divers Cotation Banque de France : 2+ Sollicitation d'un mandataire (6321) Réclamation d'un bien (5039) Réclamation d'indemnités dommages Paiements réguliers signalés Action relative à la construction immobilière Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Nomination dans l'équipe de direction Cotation Banque de France : 3- Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Désaccord contractuel (6466) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Enquête Publique Divers (6500) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord contractuel (6420) Création de site / extension Cotation Banque de France : 5 Demande de paiement Divers (6471) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Avis aux actionnaires Différend contractuel (6505) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Sinistres naturels / accidentels / criminels Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement d'un établissement d'assurance Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 0 Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord contractuel (6510) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Litige avec le syndic (6442) Modification du Capital social Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Désaccord contractuel (6347) Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Annulation d'annonce parue précédemment Divers (6515) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Insolvabilité constatée (5032) Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Divers (6487) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Changement de domicile Publications de résultats Cotation Banque de France : 1 Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Incident de paiement Action liée à la Cession de titres ou de parts Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Témoignages de dirigeants, perspectives Cotation Banque de France : 3+ Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Attestation de régularité fiscale Différend contractuel (6498) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord contractuel relatif à un bail Innovations / Nouveaux produits / Marques Cotation Banque de France : 4- Demande de paiement Désaccord contractuel (6469) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Plan d'Occupation des Sols (POS) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Désaccord contractuel (6426) Grève / conflit social Cotation Banque de France : 6 Demande de paiement d'un établissement bancaire Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Voirie Demande de paiement (remboursement des cotisations) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Remise en cause du bail commercial Divers (6439) Résiliation de bail (local commercial) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Demande de paiement Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Subventions / obtention d'aides publiques Demande de paiement (6513) Fin de Garantie financière Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Mouvement des Dirigeants Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Désaccord contractuel (6350) Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divorce du dirigeant Divers (6518) Non reconstitution des fonds propres Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Procédure de règlement agricole Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Modification de la dénomination Notation / avis des analystes Cotation Banque de France : 2 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Réclamation d'un bien (5040) Réclamation d'indemnités dommages Délai initial de paiement dépassé Désaccord contractuel (6496) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord contractuel (6414) Levée de fonds / introduction en bourse Cotation Banque de France : 4+ Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Désaccord contractuel (6467) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Avis administratif Désaccord contractuel (6501) Désaccord des créanciers (5013) Désaccord contractuel (6421) Modification de l'adresse du Siège social Cotation Banque de France : 5- Demande de paiement Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Arrêté préfectoral Désaccord contractuel (6506) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Produits dangereux pour les consommateurs Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Demande de paiement Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Environnement et installation classée (IPCE) Divers (6511) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Réduction de capital social Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Désaccord contractuel (6348) Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Modification matrimoniale du dirigeant Divers (6516) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Résolution de la conciliation Insolvabilité constatée (5033) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Démarche d'un créancier (6363) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Nomination d'un Curateur successoral Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Cotation Banque de France : 1- Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Retard de paiement signalé Conflit entre actionnaires Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Réclamation d'indemnités dommages Décès du dirigeant Cotation Banque de France : 3 Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Enquête administrative Différend contractuel (6499) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Investissements Cotation Banque de France : 5+ Demande de paiement des cotisations sociales Désaccord contractuel (6470) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Avis Financier Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (5016) Contestation autour de la vente du fonds Différend lié au bail Recrutement Cotation Banque de France : 6- Demande de paiement Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 9 Enquête plan de prévention des risques Demande de paiement (affacturage) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Action visant à rendre publics les comptes annuels Modification de la Forme juridique Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Demande de paiement Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Rectificatif / Erratum Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Mise en vente des actions en déshérence Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Changement de nationalité Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Cotation Banque de France : 1+ Action juridique (6300) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action en responsabilité Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Résultats financiers positifs Nomination dans l’équipe de direction Cotation Banque de France : 2- Renonciation d'une garantie financière (6323) Réclamation d'indemnités dommages Paiements des cotisations sociales à jour Désaccord contractuel (6497) Désaccord des créanciers (5009) Reproches du constructeur contre le sous-traitant
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