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Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Plan de cession Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Redressement Judiciaire Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Modification de la durée du Plan Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Plan de traitement de sortie de crise Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation du plan de redressement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Modification de la mission du mandataire Procédure de sauvegarde Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Rejet du plan de sortie de crise Clôture du plan Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Procédure Collective Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Modification du plan de sauvegarde Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Modification du plan de sortie de crise Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Avis de Dépôt Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Clôture du Plan de sortie de crise Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Fin de la mission du mandataire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Plan de sauvegarde Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Redressement Judiciaire simplifié Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Extension de la sauvegarde Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Exécution du plan de sauvegarde Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Exécution du plan de sortie de crise Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Cotation Banque de France : 4 Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord contractuel (6468) Nouvelle Garantie financière Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Demande de paiement Cotation Banque de France : 6+ Décès du dirigeant Action visant la restitution d'un bien (6473) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Divers (6507) Enquête administrative Sollicitation d'un expert Insolvabilité constatée (5033) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Recherche de garanties (6354) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Investissements Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Procédure de règlement amiable Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Avis Financier Désaccord contractuel (6438) Contestation des décisions prises par les dirigeants Paiements réguliers signalés Ordonnance rendue Recrutement Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Sollicitation d'un mandataire (6321) Divers (6517) Enquête plan de prévention des risques Rectificatif / Erratum Action concernant le dirigeant (6451) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Modification de la Forme juridique Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Démarche d'un créancier (5016) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Changement de nationalité Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Demande de paiement Cotation Banque de France : 2+ Cotation Banque de France : 3- Résultats financiers positifs Désaccord contractuel (6466) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Cotation Banque de France : 5 Nomination dans l’équipe de direction Divers (6471) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Désaccord contractuel (6347) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Cotation Banque de France : 7 Fusion / rachat / prise de participation Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désaccord contractuel (6510) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Incident de paiement Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Réorganisation / licenciements Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Désaccord des créanciers (5009) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Divers (6515) Condamnation Litige avec le syndic (6442) Désaccord contractuel (6447) Attestation de régularité fiscale Publication des Comptes annuels et rapports Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Démarche d'un créancier (5014) Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Projet relatif à la Loi sur l'eau Mariage du dirigeant Désaccord d'un salarié (6454) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Autorisation administrative Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement Cotation Banque de France : 1 Cotation Banque de France : 3+ Evénement divers Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 8 Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Fin de Garantie financière Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement Cotation Banque de France : 6 Nomination dans l'équipe de direction Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Non reconstitution des fonds propres Demande de paiement (remboursement des cotisations) Enquête Publique Remise en cause du bail commercial Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord contractuel (6350) Réclamation d'un bien (5039) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Création de site / extension Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Procédure de règlement agricole Demande de paiement (6513) Avis aux actionnaires Divers (6439) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Délai initial de paiement dépassé Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Sinistres naturels / accidentels / criminels Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Divers (6518) Déclaration d'utilité publique (DUP) Annulation d'annonce parue précédemment Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Modification du Capital social Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Cotation Banque de France : 2 Changement de domicile Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Demande de paiement Cotation Banque de France : 4+ Publications de résultats Désaccord contractuel (6467) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Demande de paiement Cotation Banque de France : 5- Témoignages de dirigeants, perspectives Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Insolvabilité constatée (5032) Désaccord contractuel (6348) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Démarche d'un créancier (6363) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Innovations / Nouveaux produits / Marques Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Résolution de la conciliation Divers (6511) Plan d'Occupation des Sols (POS) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Retard de paiement signalé Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Grève / conflit social Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Divers (6516) Voirie différend lié à la tenue de l'assemblée générale Subventions / obtention d'aides publiques Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Publication des Comptes consolidés et rapports Résiliation de bail (local commercial) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Divorce du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Interdiction administrative Mouvement des Dirigeants Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Demande de paiement des cotisations sociales Cotation Banque de France : 1- Cotation Banque de France : 3 Modification de la dénomination Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 9 Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Demande de paiement Cotation Banque de France : 5+ Notation / avis des analystes Désaccord contractuel (6470) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Action visant à mettre un terme au plan (5030) Demande de paiement Cotation Banque de France : 6- Levée de fonds / introduction en bourse Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Mise en vente des actions en déshérence Demande de paiement (affacturage) Avis administratif Différend lié au bail Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'un bien (5040) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Modification de l'adresse du Siège social Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Action juridique (6300) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Arrêté préfectoral Action visant à rendre publics les comptes annuels Sollicitation d'un expert (6446) Paiements des cotisations sociales à jour Convocation aux assemblées Produits dangereux pour les consommateurs Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Désaccord des créanciers (5013) Renonciation d'une garantie financière (6323) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Environnement et installation classée (IPCE) Modification matrimoniale du dirigeant Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Publication de comptes annuels simplifiés Réduction de capital social Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Cotation Banque de France : 1+ Cotation Banque de France : 2- Nomination d'un Curateur successoral Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 7 Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Demande de paiement d'un établissement bancaire
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