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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Plan de sauvegarde financière accélérée Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Résolution du plan de redressement Plan de traitement de sortie de crise Procédure Collective Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Procédure Européenne Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Faillite personnelle Procédure de sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Résolution du plan de sauvegarde Jugement rejetant le plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Modification de plan Rejet du plan de sortie de crise Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Avis de Dépôt Appel du ministère public Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Liquidation Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Liquidation des biens Modification du plan de sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Résolution du plan Modification du plan de sortie de crise Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Levée de l’inaliénabilité Clôture du Plan de sortie de crise Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Interdiction de gérer Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Plan de sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sauvegarde accélérée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Rejet de plan Résolution du plan de sortie de crise Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession Modification des mandataires Redressement Judiciaire simplifié Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Extension de la sauvegarde Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Règlement judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Adoption de plan Exécution du plan de sortie de crise Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Prolongation du plan de redressement Jugement Redressement Judiciaire Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Divers (6516) Evénement divers différend lié à la tenue de l'assemblée générale Demande de paiement Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Attestation de régularité fiscale Démarche d'un créancier (5016) Contestation des méthodes concurrentielles Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Demande de paiement Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Cotation Banque de France : 1- Nomination dans l'équipe de direction Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement bancaire Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Enquête Publique Réclamation d'indemnités dommages Avis aux actionnaires Réclamation d'indemnités dommages (6417) Fin de Garantie financière Cotation Banque de France : 3 Création de site / extension Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Différend contractuel (6499) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Déclaration d'utilité publique (DUP) Contestation autour de la vente du fonds Non reconstitution des fonds propres Cotation Banque de France : 5+ Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord contractuel (6470) Désaccord contractuel (6350) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Réclamation d'indemnités dommages Action pour prolonger la période d'observation (5036) Demande de paiement (affacturage) Annulation d'annonce parue précédemment Différend lié au bail Procédure de règlement agricole Cotation Banque de France : 6- Modification du Capital social Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désaccord des créanciers (5009) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Changement de domicile Action visant à rendre publics les comptes annuels Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Délai initial de paiement dépassé Démarche d'un créancier (5014) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Publications de résultats Sollicitation d'un expert (6446) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Cotation Banque de France : 1+ Témoignages de dirigeants, perspectives Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Demande de paiement Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Innovations / Nouveaux produits / Marques Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Désaccord contractuel (6497) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Plan d'Occupation des Sols (POS) Voirie Réclamation d'indemnités dommages Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Cotation Banque de France : 4 Grève / conflit social Désaccord contractuel (6468) Désaccord contractuel (6348) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Réclamation d'un bien (5039) Subventions / obtention d'aides publiques Sollicitation d'un expert Résolution de la conciliation Cotation Banque de France : 6+ Résiliation de bail (local commercial) Action visant la restitution d'un bien (6473) Démarche d'un créancier (6363) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Divers (6507) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Divorce du dirigeant Désaccord contractuel (6438) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Mouvement des Dirigeants Différend contractuel (6478) Retard de paiement signalé Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Divers (6517) Modification de la dénomination Contestation des décisions prises par les dirigeants Demande de paiement Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Contestation de la dénomination Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Notation / avis des analystes Action concernant le dirigeant (6451) Demande de paiement des cotisations sociales Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Cotation Banque de France : 2+ Levée de fonds / introduction en bourse Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Action relative à la construction immobilière Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Avis administratif Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Arrêté préfectoral Désaccord contractuel (6420) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Cotation Banque de France : 3- Modification de l'adresse du Siège social Désaccord contractuel (6466) Demande de paiement Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Divers (6500) Insolvabilité constatée (5032) Environnement et installation classée (IPCE) Contestation autour de la vente du fonds Mise en vente des actions en déshérence Cotation Banque de France : 5 Produits dangereux pour les consommateurs Divers (6471) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Différend contractuel (6505) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Désaccord contractuel (6510) Modification matrimoniale du dirigeant Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Action juridique (6300) Cotation Banque de France : 7 Réduction de capital social Demande de paiement (6476) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Divers (6515) Nomination d'un Curateur successoral Litige avec le syndic (6442) Renonciation d'une garantie financière (6323) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Paiements des cotisations sociales à jour Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Sanction DGCCRF pour retards de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord contractuel (6447) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Cotation Banque de France : 1 Décès du dirigeant Désaccord d'un salarié (6454) Demande de paiement d'un établissement bancaire Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Enquête administrative Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Avis Financier Désaccord contractuel relatif à un bail Nouvelle Garantie financière Cotation Banque de France : 3+ Investissements Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Différend contractuel (6498) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Enquête plan de prévention des risques Désaccord contractuel (6426) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Cotation Banque de France : 4- Recrutement Désaccord contractuel (6469) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Action afin de contraindre la communication des documents Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Réclamation d'un bien (5040) Rectificatif / Erratum Remise en cause du bail commercial Procédure de règlement amiable Cotation Banque de France : 6 Modification de la Forme juridique Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Recherche de garanties (6354) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Demande de paiement (6513) Changement de nationalité Divers (6439) Sollicitation d'un mandataire (6321) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Paiements réguliers signalés Désaccord des créanciers (5013) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6518) Résultats financiers positifs Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Nomination dans l’équipe de direction Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Demande de paiement Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Cotation Banque de France : 2 Fusion / rachat / prise de participation Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel (6496) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord contractuel (6414) Condamnation Désaccord contractuel (6421) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Cotation Banque de France : 4+ Réorganisation / licenciements Désaccord contractuel (6467) Désaccord contractuel (6347) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Désaccord contractuel (6501) Insolvabilité constatée (5033) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Projet relatif à la Loi sur l'eau Contestation autour de la vente du fonds Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Cotation Banque de France : 5- Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Désaccord contractuel (6506) Divers (6511) Mariage du dirigeant Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord contractuel (6477) Incident de paiement Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires
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