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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Extension du redressement judiciaire Procédure de sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Jugement rejetant le plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Rejet du plan de sortie de crise Retractation du jugement de liquidation judiciaire Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Résolution du plan de cession Appel du ministère public Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Liquidation Judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Modification du plan de sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Résolution du plan Modification du plan de sortie de crise Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Clôture du Plan de sortie de crise Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Suspension provisoire des poursuites Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Plan de sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Résolution du plan de sortie de crise Retractation du jugement de Redressement judiciaire Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification du plan de cession Modification des mandataires Redressement Judiciaire simplifié Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Extension de la sauvegarde Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Exécution du plan de sortie de crise Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Plan de cession avec location gérance Jugement Redressement Judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Infirmation de jugement Procédure Collective Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Plan de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Procédure Européenne Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Désaccord contractuel (6468) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Non reconstitution des fonds propres Réclamation d'indemnités dommages Changement de domicile Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6350) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désaccord des créanciers (5009) Action visant la restitution d'un bien (6473) Divers (6507) Procédure de règlement agricole Sollicitation d'un expert Publications de résultats Cotation Banque de France : 6+ Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Délai initial de paiement dépassé Démarche d'un créancier (5014) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désaccord contractuel (6438) Témoignages de dirigeants, perspectives Ordonnance rendue Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Plan d'Occupation des Sols (POS) Divers (6517) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Contestation des décisions prises par les dirigeants Innovations / Nouveaux produits / Marques Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Voirie Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Demande de paiement Action concernant le dirigeant (6451) Grève / conflit social Résiliation de bail (local commercial) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Subventions / obtention d'aides publiques Cotation Banque de France : 2+ Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6466) Mouvement des Dirigeants Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Divers (6500) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désaccord contractuel (6420) Divorce du dirigeant Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6348) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Démarche d'un créancier (6363) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Divers (6471) Réclamation d'un bien (5039) Différend contractuel (6505) Résolution de la conciliation Contestation autour de la vente du fonds Modification de la dénomination Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 7 Retard de paiement signalé Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6510) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Notation / avis des analystes Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Avis administratif Divers (6515) Demande de paiement Litige avec le syndic (6442) Levée de fonds / introduction en bourse Publication des Comptes annuels et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Arrêté préfectoral Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Demande de paiement des cotisations sociales Désaccord contractuel (6447) Modification de l'adresse du Siège social Produits dangereux pour les consommateurs Autorisation administrative Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Environnement et installation classée (IPCE) Cotation Banque de France : 1 Demande de paiement Désaccord d'un salarié (6454) Réduction de capital social Insolvabilité constatée (5032) Différend contractuel (6498) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Désaccord contractuel relatif à un bail Modification matrimoniale du dirigeant Cotation Banque de France : 3+ Demande de paiement Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Désaccord contractuel (6469) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Action afin de contraindre la communication des documents Mise en vente des actions en déshérence Désaccord contractuel (6426) Nomination d'un Curateur successoral Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Action juridique (6300) Remise en cause du bail commercial Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Cotation Banque de France : 6 Désistement d'instance (à la demande de paiement) Paiements des cotisations sociales à jour Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Enquête administrative Demande de paiement (6513) Renonciation d'une garantie financière (6323) Divers (6439) Décès du dirigeant Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Avis Financier Divers (6518) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Investissements Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Enquête plan de prévention des risques Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Demande de paiement d'un établissement bancaire Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Recrutement Modification de la Forme juridique Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désaccord contractuel (6496) Nouvelle Garantie financière Désaccord contractuel (6414) Rectificatif / Erratum Cotation Banque de France : 2 Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6467) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Désaccord contractuel (6501) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Désaccord contractuel (6421) Changement de nationalité Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Recherche de garanties (6354) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Réclamation d'un bien (5040) Désaccord contractuel (6506) Procédure de règlement amiable Contestation autour de la vente du fonds Résultats financiers positifs Cotation Banque de France : 5- Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Paiements réguliers signalés Désaccord des créanciers (5013) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Sollicitation d'un mandataire (6321) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Nomination dans l’équipe de direction Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Plan Local d'Urbanisme (PLU) Divers (6516) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Fusion / rachat / prise de participation Publication des Comptes consolidés et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Condamnation Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Demande de paiement Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Réorganisation / licenciements Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Interdiction administrative Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Projet relatif à la Loi sur l'eau Cotation Banque de France : 1- Demande de paiement d'un établissement d'assurance Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'indemnités dommages Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Insolvabilité constatée (5033) Différend contractuel (6499) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Réclamation d'indemnités dommages (6417) Mariage du dirigeant Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel (6347) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Désaccord contractuel (6470) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Réclamation d'indemnités dommages Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Contestation autour de la vente du fonds Evénement divers Cotation Banque de France : 5+ Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Incident de paiement Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Attestation de régularité fiscale Démarche d'un créancier (5016) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Enquête Publique Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Demande de paiement Action visant à rendre publics les comptes annuels Nomination dans l'équipe de direction Convocation aux assemblées Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Avis aux actionnaires Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Demande de paiement Sollicitation d'un expert (6446) Création de site / extension Publication de comptes annuels simplifiés Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Déclaration d'utilité publique (DUP) Cotation Banque de France : 1+ Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Sinistres naturels / accidentels / criminels Modification du Capital social Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Désaccord contractuel (6497) Fin de Garantie financière Reproches du constructeur contre le sous-traitant Annulation d'annonce parue précédemment Cotation Banque de France : 2- Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages
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