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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Dépôt du projet de répartition Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Rejet de plan Procédure de sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Plan de cession Modification des mandataires Jugement rejetant le plan de sauvegarde Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Rejet du plan de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Procédure Collective Liquidation Judiciaire Clôture du Plan de Sauvegarde Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Jugement Modification du plan de sauvegarde Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Modification du plan de sortie de crise Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture du Plan de sortie de crise Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Procédure Européenne Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de sauvegarde Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Redressement Judiciaire simplifié Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Procédure d'insolvabilité ordinaire Extension de la sauvegarde Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Appel du ministère public Exécution du plan de sauvegarde Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Exécution du plan de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Redressement Judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture de jugement Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Levée de l’inaliénabilité Plan de sauvegarde financière accélérée Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Plan de traitement de sortie de crise Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord contractuel (6447) Résultats financiers positifs Publication des Comptes annuels et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Divers (6487) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord d'un salarié (6454) Nomination dans l’équipe de direction Autorisation administrative Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action liée à la Cession de titres ou de parts Désaccord des créanciers (5009) Démarche d'un créancier (5014) Désaccord contractuel relatif à un bail Plan Local d'Urbanisme (PLU) Cotation Banque de France : 3+ Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Fusion / rachat / prise de participation Différend contractuel (6498) Nouvelle Garantie financière Action afin de contraindre la communication des documents Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6426) Condamnation Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6469) Réorganisation / licenciements Demande de paiement (remboursement des cotisations) Procédure de règlement amiable Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Remise en cause du bail commercial Projet relatif à la Loi sur l'eau Cotation Banque de France : 6 Recherche de garanties (6354) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Demande de paiement (6513) Sollicitation d'un mandataire (6321) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Divers (6439) Mariage du dirigeant Désistement d'instance (à la demande de paiement) Paiements réguliers signalés Désaccord contractuel (6479) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6518) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Evénement divers Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Divers (6484) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Demande de paiement Réclamation d'un bien (5039) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Ancienne Cotation Banque de France : 5 Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord contractuel (6414) Enquête Publique Cotation Banque de France : 2 Demande de paiement d'un établissement d'assurance Réclamation d'indemnités dommages Nomination dans l'équipe de direction Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désaccord contractuel (6496) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Désaccord contractuel (6421) Avis aux actionnaires Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6347) Désaccord contractuel (6467) Création de site / extension Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6506) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Contestation autour de la vente du fonds Déclaration d'utilité publique (DUP) Cotation Banque de France : 5- Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Sinistres naturels / accidentels / criminels Divers (6511) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Annulation d'annonce parue précédemment Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Incident de paiement Désaccord contractuel (6477) Modification du Capital social Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6516) Demande de paiement Insolvabilité constatée (5032) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Changement de domicile Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Attestation de régularité fiscale Réclamation d'une indemnité (6482) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Contestation des méthodes concurrentielles Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Demande de paiement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publications de résultats Publication des Comptes consolidés et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 4 Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Demande de paiement d'un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Témoignages de dirigeants, perspectives Interdiction administrative Ancienne Cotation Banque de France : 8 Conflit entre actionnaires Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Réclamation d'indemnités dommages (6417) Plan d'Occupation des Sols (POS) Cotation Banque de France : 3 Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Innovations / Nouveaux produits / Marques Différend contractuel (6499) Fin de Garantie financière Réclamation d'indemnités dommages Non reconstitution des fonds propres Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Contestation autour de la vente du fonds Voirie Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6350) Désaccord contractuel (6470) Grève / conflit social Demande de paiement (affacturage) Procédure de règlement agricole Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Différend lié au bail Subventions / obtention d'aides publiques Cotation Banque de France : 6- Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Résiliation de bail (local commercial) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Action visant à rendre publics les comptes annuels Divorce du dirigeant Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Délai initial de paiement dépassé Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Mouvement des Dirigeants Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Sollicitation d'un expert (6446) Modification de la dénomination Convocation aux assemblées Ancienne Cotation Banque de France : 3 Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Demande de paiement Réclamation d'un bien (5040) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Notation / avis des analystes Publication de comptes annuels simplifiés Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action en responsabilité Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord des créanciers (5013) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Avis administratif Cotation Banque de France : 2- Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Levée de fonds / introduction en bourse Désaccord contractuel (6497) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Réclamation d'indemnités dommages Arrêté préfectoral Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6348) Désaccord contractuel (6468) Modification de l'adresse du Siège social Divers (6507) Résolution de la conciliation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Sollicitation d'un expert Environnement et installation classée (IPCE) Cotation Banque de France : 6+ Démarche d'un créancier (6363) Action visant la restitution d'un bien (6473) Produits dangereux pour les consommateurs Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord contractuel (6438) Modification matrimoniale du dirigeant Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Retard de paiement signalé Différend contractuel (6478) Réduction de capital social Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Divers (6517) Demande de paiement Insolvabilité constatée (5033) Contestation des décisions prises par les dirigeants Nomination d'un Curateur successoral Ordonnance rendue Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Contestation de la dénomination Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Demande de paiement des cotisations sociales Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Action concernant le dirigeant (6451) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Enquête administrative Cotation Banque de France : 2+ Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Décès du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action relative à la construction immobilière Démarche d'un créancier (5016) Désaccord contractuel (6420) Avis Financier Cotation Banque de France : 3- Demande de paiement Désaccord contractuel (6466) Investissements Divers (6500) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Différend contractuel (6505) Mise en vente des actions en déshérence Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Contestation autour de la vente du fonds Enquête plan de prévention des risques Cotation Banque de France : 5 Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6471) Recrutement Désaccord contractuel (6510) Action juridique (6300) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Rectificatif / Erratum Cotation Banque de France : 7 Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Demande de paiement (6476) Modification de la Forme juridique Inscription d'un Privilège du Trésor Public Divers (6515) Renonciation d'une garantie financière (6323) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Litige avec le syndic (6442) Changement de nationalité Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Paiements des cotisations sociales à jour Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement
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