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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Clôture de la procédure de sauvegarde Exécution du plan de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Exécution du plan de sortie de crise Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Plan de cession avec location gérance Redressement Judiciaire Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Clôture après cession Plan de sauvegarde financière accélérée Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Plan de traitement de sortie de crise Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Plan de cession (partielle) Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Procédure de sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Procédure Collective Clôture pour insuffisance d'actifs Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Rejet du plan de sortie de crise Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Résolution du plan de cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Liquidation Judiciaire Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Modification du plan de sauvegarde Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Modification du plan de sortie de crise Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Plan de cession (avec location gérance) Clôture du Plan de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Modification du plan de cession Redressement Judiciaire simplifié Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Extension de la sauvegarde Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Cotation Banque de France : 6 Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Avis Financier Demande de paiement (remboursement des cotisations) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Remise en cause du bail commercial Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Investissements Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Recrutement Désistement d'instance (à la demande de paiement) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Enquête plan de prévention des risques Demande de paiement (6513) Demande de paiement Divers (6439) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Modification de la Forme juridique Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Ancienne Cotation Banque de France : 0 Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Rectificatif / Erratum Divers (6518) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Insolvabilité constatée (5033) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Changement de nationalité Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Désaccord contractuel (6347) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord contractuel (6496) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désaccord contractuel (6414) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Résultats financiers positifs Cotation Banque de France : 2 Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Incident de paiement Désaccord contractuel (6467) Désaccord contractuel (6501) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Désaccord contractuel (6421) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Nomination dans l’équipe de direction Cotation Banque de France : 4+ Cotation Banque de France : 5- Attestation de régularité fiscale Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord contractuel (6506) Demande de paiement Contestation autour de la vente du fonds Démarche d'un créancier (5016) Fusion / rachat / prise de participation Réorganisation / licenciements Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Condamnation Divers (6511) Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Ancienne Cotation Banque de France : 8 Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Projet relatif à la Loi sur l'eau Divers (6516) Demande de paiement d'un établissement bancaire différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Fin de Garantie financière Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Mariage du dirigeant Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Demande de paiement Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Non reconstitution des fonds propres Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Evénement divers Cotation Banque de France : 1- Désaccord contractuel (6350) Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'indemnités dommages Différend contractuel (6499) Procédure de règlement agricole Réclamation d'indemnités dommages (6417) Désaccord des créanciers (5009) Cotation Banque de France : 3 Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Délai initial de paiement dépassé Désaccord contractuel (6470) Enquête Publique Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Contestation autour de la vente du fonds Démarche d'un créancier (5014) Nomination dans l'équipe de direction Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 6- Ancienne Cotation Banque de France : 3 Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Avis aux actionnaires Demande de paiement (affacturage) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Différend lié au bail Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Création de site / extension Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Sinistres naturels / accidentels / criminels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Demande de paiement Action visant à rendre publics les comptes annuels Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Modification du Capital social Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Annulation d'annonce parue précédemment Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Demande de paiement Sollicitation d'un expert (6446) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Changement de domicile Cotation Banque de France : 1+ Désaccord contractuel (6348) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'un bien (5039) Désaccord contractuel (6497) Résolution de la conciliation Reproches du constructeur contre le sous-traitant Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Publications de résultats Cotation Banque de France : 2- Démarche d'un créancier (6363) Retard de paiement signalé Désaccord contractuel (6468) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Témoignages de dirigeants, perspectives Cotation Banque de France : 4 Cotation Banque de France : 6+ Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action visant la restitution d'un bien (6473) Plan d'Occupation des Sols (POS) Divers (6507) Demande de paiement Sollicitation d'un expert Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Innovations / Nouveaux produits / Marques Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Grève / conflit social Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Voirie Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Demande de paiement des cotisations sociales Désaccord contractuel (6438) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Résiliation de bail (local commercial) Ordonnance rendue Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Subventions / obtention d'aides publiques Divers (6517) Demande de paiement Contestation des décisions prises par les dirigeants Insolvabilité constatée (5032) Mouvement des Dirigeants Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Divorce du dirigeant Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Demande de paiement Action concernant le dirigeant (6451) Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Action relative à la construction immobilière Mise en vente des actions en déshérence Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Modification de la dénomination Cotation Banque de France : 2+ Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6466) Divers (6500) Action juridique (6300) Désaccord contractuel (6420) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Notation / avis des analystes Cotation Banque de France : 3- Paiements des cotisations sociales à jour Divers (6471) Avis administratif Différend contractuel (6505) Renonciation d'une garantie financière (6323) Contestation autour de la vente du fonds Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Levée de fonds / introduction en bourse Cotation Banque de France : 5 Modification de l'adresse du Siège social Cotation Banque de France : 7 Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Arrêté préfectoral Désaccord contractuel (6510) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Produits dangereux pour les consommateurs Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Ancienne Cotation Banque de France : 7 Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Environnement et installation classée (IPCE) Divers (6515) Demande de paiement d'un établissement bancaire Litige avec le syndic (6442) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Réduction de capital social Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Nouvelle Garantie financière Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Modification matrimoniale du dirigeant Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Demande de paiement Désaccord contractuel (6447) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Nomination d'un Curateur successoral Cotation Banque de France : 1 Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord d'un salarié (6454) Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'un bien (5040) Différend contractuel (6498) Procédure de règlement amiable Désaccord contractuel relatif à un bail Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Cotation Banque de France : 3+ Recherche de garanties (6354) Paiements réguliers signalés Désaccord contractuel (6469) Enquête administrative Action afin de contraindre la communication des documents Sollicitation d'un mandataire (6321) Désaccord contractuel (6426) Désaccord des créanciers (5013) Décès du dirigeant Cotation Banque de France : 4-
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