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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Plan de sauvegarde financière accélérée Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Plan de cession Procédure de sauvegarde Modification des mandataires Modification du plan de cession Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Jugement rejetant le plan de sauvegarde Dépôt des créances salariales Procédure Collective Rétractation / annulation de jugement Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Rejet du plan de sortie de crise Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Prolongation du plan de redressement Jugement Liquidation Judiciaire Plan de cession avec location gérance Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Modification du plan de sauvegarde Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Modification du plan de sortie de crise Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Procédure Européenne Clôture du Plan de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Plan de cession (partielle) Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Plan de sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Résolution du plan de sortie de crise Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Redressement Judiciaire simplifié Avis de Dépôt Appel du ministère public Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de cession Extension de la sauvegarde Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Exécution du plan de sortie de crise Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Redressement Judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Levée de l’inaliénabilité Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Plan de cession (avec location gérance) Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Publication de comptes annuels simplifiés Action juridique (6300) Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Résultats financiers positifs Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 1+ Démarche d'un créancier (5016) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Réclamation d'indemnités dommages Renonciation d'une garantie financière (6323) Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Nomination dans l’équipe de direction Paiements des cotisations sociales à jour Cotation Banque de France : 2- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord contractuel (6468) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Fusion / rachat / prise de participation Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Cotation Banque de France : 4 Cotation Banque de France : 6+ Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Action visant la restitution d'un bien (6473) Condamnation Demande de paiement d'un établissement bancaire Divers (6507) Sollicitation d'un expert Réorganisation / licenciements Ancienne Cotation Banque de France : 7 Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Nouvelle Garantie financière Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Projet relatif à la Loi sur l'eau Demande de paiement Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord contractuel (6438) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Ordonnance rendue Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Mariage du dirigeant Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6517) Désaccord des créanciers (5009) Contestation des décisions prises par les dirigeants Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Procédure de règlement amiable Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evénement divers Recherche de garanties (6354) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Démarche d'un créancier (5014) Action concernant le dirigeant (6451) Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un mandataire (6321) Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Paiements réguliers signalés Cotation Banque de France : 2+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord contractuel (6466) Enquête Publique Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Nomination dans l'équipe de direction Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Cotation Banque de France : 3- Cotation Banque de France : 5 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Divers (6471) Avis aux actionnaires Demande de paiement Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Création de site / extension Ancienne Cotation Banque de France : 5 Ancienne Cotation Banque de France : 0 Cotation Banque de France : 7 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Déclaration d'utilité publique (DUP) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel (6510) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Sinistres naturels / accidentels / criminels Modification du Capital social Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Réclamation d'un bien (5039) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Annulation d'annonce parue précédemment Désaccord contractuel (6347) Divers (6515) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Litige avec le syndic (6442) Publication des Comptes annuels et rapports Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Changement de domicile Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord contractuel (6447) Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Publications de résultats Incident de paiement Cotation Banque de France : 1 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Témoignages de dirigeants, perspectives Attestation de régularité fiscale Cotation Banque de France : 3+ Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Désaccord contractuel (6469) Plan d'Occupation des Sols (POS) Demande de paiement Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Innovations / Nouveaux produits / Marques Ancienne Cotation Banque de France : 4 Cotation Banque de France : 4- Cotation Banque de France : 6 Insolvabilité constatée (5032) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Voirie Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de paiement (remboursement des cotisations) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Remise en cause du bail commercial Grève / conflit social Ancienne Cotation Banque de France : 8 Résiliation de bail (local commercial) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Fin de Garantie financière Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Subventions / obtention d'aides publiques Demande de paiement Demande de paiement (6513) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Divers (6439) Mouvement des Dirigeants Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Non reconstitution des fonds propres Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divorce du dirigeant Désaccord contractuel (6350) Divers (6518) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Procédure de règlement agricole Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Modification de la dénomination Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Notation / avis des analystes Délai initial de paiement dépassé Cotation Banque de France : 2 Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Désaccord contractuel (6467) Avis administratif Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Levée de fonds / introduction en bourse Ancienne Cotation Banque de France : 3 Cotation Banque de France : 4+ Cotation Banque de France : 5- Action visant à mettre un terme au plan (5030) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Arrêté préfectoral Demande de paiement Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Modification de l'adresse du Siège social Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Environnement et installation classée (IPCE) Demande de paiement Divers (6511) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Produits dangereux pour les consommateurs Réduction de capital social Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'un bien (5040) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Modification matrimoniale du dirigeant Désaccord contractuel (6348) Divers (6516) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Publication des Comptes consolidés et rapports Résolution de la conciliation Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Nomination d'un Curateur successoral Démarche d'un créancier (6363) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Désaccord des créanciers (5013) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Retard de paiement signalé Cotation Banque de France : 1- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Réclamation d'indemnités dommages Enquête administrative Demande de paiement Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Décès du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Cotation Banque de France : 3 Cotation Banque de France : 5+ Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord contractuel (6470) Avis Financier Demande de paiement des cotisations sociales Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Investissements Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Ancienne Cotation Banque de France : 9 Cotation Banque de France : 6- Insolvabilité constatée (5033) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Enquête plan de prévention des risques Demande de paiement Demande de paiement (affacturage) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Différend lié au bail Recrutement Modification de la Forme juridique Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Rectificatif / Erratum Demande de paiement Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Action visant à rendre publics les comptes annuels Convocation aux assemblées Mise en vente des actions en déshérence Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Changement de nationalité Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Sollicitation d'un expert (6446)
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