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Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Clôture du Plan de sortie de crise Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Faillite personnelle Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Plan de sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Procédure Collective Résolution du plan de sortie de crise Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Retractation du jugement de liquidation judiciaire Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Redressement Judiciaire simplifié Résolution du plan de cession Appel du ministère public Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Extension de la sauvegarde Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Exécution du plan de sortie de crise Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Redressement Judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Interdiction de gérer Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Plan de sauvegarde financière accélérée Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Retractation du jugement de Redressement judiciaire Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Modification du plan de cession Procédure de sauvegarde Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Jugement rejetant le plan de sauvegarde Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Rejet du plan de sortie de crise Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Plan de cession avec location gérance Jugement Liquidation Judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Modification du plan de sauvegarde Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Modification du plan de sortie de crise Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Insolvabilité constatée (5032) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6510) Fusion / rachat / prise de participation Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Demande de paiement d'un établissement bancaire Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Condamnation Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Fin de Garantie financière Divers (6515) Réorganisation / licenciements Litige avec le syndic (6442) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Demande de paiement Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Projet relatif à la Loi sur l'eau Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Non reconstitution des fonds propres Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel (6447) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord contractuel (6350) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Mariage du dirigeant Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Procédure de règlement agricole Cotation Banque de France : 1 Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord d'un salarié (6454) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Délai initial de paiement dépassé Différend contractuel (6498) Evénement divers Désaccord contractuel relatif à un bail Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6469) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Cotation Banque de France : 4- Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Enquête Publique Action visant à mettre un terme au plan (5030) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Demande de paiement (remboursement des cotisations) Nomination dans l'équipe de direction Remise en cause du bail commercial Demande de paiement Cotation Banque de France : 6 Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Avis aux actionnaires Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Création de site / extension Divers (6439) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Demande de paiement Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Déclaration d'utilité publique (DUP) Réclamation d'un bien (5040) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Divers (6518) Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord contractuel (6348) Désaccord des créanciers (5013) Démarche d'un créancier (6363) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Annulation d'annonce parue précédemment Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Résolution de la conciliation Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Modification du Capital social Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Retard de paiement signalé Désaccord contractuel (6496) Changement de domicile Désaccord contractuel (6414) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6467) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Désaccord contractuel (6501) Publications de résultats Désaccord contractuel (6421) Demande de paiement Cotation Banque de France : 4+ Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6506) Témoignages de dirigeants, perspectives Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement des cotisations sociales Cotation Banque de France : 5- Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Plan d'Occupation des Sols (POS) Insolvabilité constatée (5033) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Innovations / Nouveaux produits / Marques Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Demande de paiement Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Voirie Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Contestation des méthodes concurrentielles Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Divers (6516) Grève / conflit social différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Demande de paiement Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Subventions / obtention d'aides publiques Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Mise en vente des actions en déshérence Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Résiliation de bail (local commercial) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Démarche d'un créancier (5016) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Divorce du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Action juridique (6300) Cotation Banque de France : 1- Mouvement des Dirigeants Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Paiements des cotisations sociales à jour Différend contractuel (6499) Modification de la dénomination Réclamation d'indemnités dommages (6417) Renonciation d'une garantie financière (6323) Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel (6470) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Réclamation d'indemnités dommages Notation / avis des analystes Contestation autour de la vente du fonds Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Cotation Banque de France : 5+ Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Avis administratif Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Levée de fonds / introduction en bourse Différend lié au bail Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 6- Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Arrêté préfectoral Action pour prolonger la période d'observation (5036) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Nouvelle Garantie financière Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Modification de l'adresse du Siège social Action visant à rendre publics les comptes annuels Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Demande de paiement Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Environnement et installation classée (IPCE) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Produits dangereux pour les consommateurs Sollicitation d'un expert (6446) Désaccord des créanciers (5009) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Démarche d'un créancier (5014) Recherche de garanties (6354) Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Modification matrimoniale du dirigeant Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Procédure de règlement amiable Cotation Banque de France : 1+ Réduction de capital social Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Paiements réguliers signalés Désaccord contractuel (6497) Nomination d'un Curateur successoral Reproches du constructeur contre le sous-traitant Sollicitation d'un mandataire (6321) Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6468) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Réclamation d'indemnités dommages Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Cotation Banque de France : 4 Action visant la restitution d'un bien (6473) Enquête administrative Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Divers (6507) Décès du dirigeant Sollicitation d'un expert Demande de paiement Cotation Banque de France : 6+ Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Avis Financier Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Investissements Désaccord contractuel (6438) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Enquête plan de prévention des risques Réclamation d'un bien (5039) Contestation de la dénomination Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Divers (6517) Recrutement Contestation des décisions prises par les dirigeants Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Désaccord contractuel (6347) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Rectificatif / Erratum Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Modification de la Forme juridique Action concernant le dirigeant (6451) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Incident de paiement Action relative à la construction immobilière Changement de nationalité Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6466) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Attestation de régularité fiscale Divers (6500) Résultats financiers positifs Désaccord contractuel (6420) Demande de paiement Cotation Banque de France : 3- Divers (6471) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Différend contractuel (6505) Nomination dans l’équipe de direction Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement Cotation Banque de France : 5
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