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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Plan de cession Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification des mandataires Modification du plan de cession Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Plan de sauvegarde financière accélérée Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Plan de traitement de sortie de crise Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification du Plan de continuation / plan de redressement Procédure Collective Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Prolongation du plan de redressement Procédure de sauvegarde Jugement Plan de cession avec location gérance Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Rejet du plan de sortie de crise Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Procédure Européenne Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Liquidation Judiciaire Plan de cession (partielle) Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Extension du redressement judiciaire Modification du plan de sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Modification du plan de sortie de crise Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Clôture du Plan de sortie de crise Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Avis de Dépôt Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Appel du ministère public Résolution du plan de cession Extension de la liquidation judiciaire Plan de sauvegarde Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Résolution du plan de sortie de crise Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Résolution du plan Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Redressement Judiciaire simplifié Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Levée de l’inaliénabilité Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Extension de la sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Suspension provisoire des poursuites Exécution du plan de sauvegarde Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Redressement Judiciaire Retractation du jugement de Redressement judiciaire Action concernant le dirigeant (6451) Fusion / rachat / prise de participation Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Nouvelle Garantie financière Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Réclamation d'indemnités dommages Réorganisation / licenciements Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Condamnation Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 2+ Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Démarche d'un créancier (5016) Désaccord contractuel (6466) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Procédure de règlement amiable Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Projet relatif à la Loi sur l'eau Recherche de garanties (6354) Cotation Banque de France : 3- Cotation Banque de France : 5 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Divers (6471) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Sollicitation d'un mandataire (6321) Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Mariage du dirigeant Paiements réguliers signalés Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Cotation Banque de France : 7 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Evénement divers Ancienne Cotation Banque de France : 5 Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Demande de paiement Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Nomination dans l'équipe de direction Ancienne Cotation Banque de France : 0 Publication des Comptes annuels et rapports Action pour prolonger la période d'observation (5036) Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Enquête Publique Demande de paiement d'un établissement d'assurance Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord contractuel (6447) Désaccord d'un salarié (6454) Création de site / extension Autorisation administrative Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Avis aux actionnaires Désaccord contractuel (6347) Cotation Banque de France : 1 Désaccord des créanciers (5009) Démarche d'un créancier (5014) Réclamation d'indemnités dommages Sinistres naturels / accidentels / criminels Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Cotation Banque de France : 3+ Cotation Banque de France : 4- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6469) Modification du Capital social Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Annulation d'annonce parue précédemment Incident de paiement Cotation Banque de France : 6 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Demande de paiement Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Changement de domicile Attestation de régularité fiscale Ancienne Cotation Banque de France : 4 Désistement d'instance (à la demande de paiement) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Demande de paiement (6513) Divers (6439) Publications de résultats Ancienne Cotation Banque de France : 8 Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Demande de paiement d'un établissement bancaire Divers (6518) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Témoignages de dirigeants, perspectives Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Innovations / Nouveaux produits / Marques Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Fin de Garantie financière Réclamation d'un bien (5039) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Plan d'Occupation des Sols (POS) Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Réclamation d'indemnités dommages Grève / conflit social Non reconstitution des fonds propres Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Voirie Désaccord contractuel (6350) Cotation Banque de France : 2 Cotation Banque de France : 4+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Désaccord contractuel (6467) Résiliation de bail (local commercial) Procédure de règlement agricole Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Subventions / obtention d'aides publiques Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Cotation Banque de France : 5- Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Mouvement des Dirigeants Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Divorce du dirigeant Délai initial de paiement dépassé Ancienne Cotation Banque de France : 3 Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Modification de la dénomination Ancienne Cotation Banque de France : 6 Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Insolvabilité constatée (5032) Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Demande de paiement Divers (6516) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Notation / avis des analystes Levée de fonds / introduction en bourse Publication des Comptes consolidés et rapports Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Avis administratif Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Réclamation d'indemnités dommages Modification de l'adresse du Siège social Interdiction administrative Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Arrêté préfectoral Désaccord contractuel (6348) Cotation Banque de France : 1- Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Réclamation d'indemnités dommages Produits dangereux pour les consommateurs Résolution de la conciliation Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Environnement et installation classée (IPCE) Démarche d'un créancier (6363) Cotation Banque de France : 3 Cotation Banque de France : 5+ Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Désaccord contractuel (6470) Réduction de capital social Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Modification matrimoniale du dirigeant Retard de paiement signalé Cotation Banque de France : 6- Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Nomination d'un Curateur successoral Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement des cotisations sociales Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Ancienne Cotation Banque de France : 9 Convocation aux assemblées Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Enquête administrative Demande de paiement Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Sollicitation d'un expert (6446) Décès du dirigeant Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Investissements Publication de comptes annuels simplifiés Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Réclamation d'un bien (5040) Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Avis Financier Demande de paiement Cotation Banque de France : 1+ Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord des créanciers (5013) Réclamation d'indemnités dommages Recrutement Mise en vente des actions en déshérence Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Enquête plan de prévention des risques Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 2- Cotation Banque de France : 4 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Désaccord contractuel (6468) Modification de la Forme juridique Action juridique (6300) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Rectificatif / Erratum Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 6+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Action visant la restitution d'un bien (6473) Renonciation d'une garantie financière (6323) Divers (6507) Sollicitation d'un expert Changement de nationalité Paiements des cotisations sociales à jour Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Résultats financiers positifs Ancienne Cotation Banque de France : 7 Ordonnance rendue Insolvabilité constatée (5033) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Demande de paiement d'un établissement bancaire Divers (6517) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Contestation des décisions prises par les dirigeants Nomination dans l’équipe de direction
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