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Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification du plan de sauvegarde Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Nomination d'un mandataire judiciaire Modification du plan de sortie de crise Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du Plan de sortie de crise Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Plan de sauvegarde Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de cession Appel du ministère public Fin de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture de jugement Résolution du plan Extension de la sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Exécution du plan de sauvegarde Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Prolongation de la mission du mandataire Exécution du plan de sortie de crise Interdiction de gérer Procédure Collective Modification de la date de cessation de paiement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Redressement Judiciaire Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de sauvegarde financière accélérée Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification des mandataires Plan de traitement de sortie de crise Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Procédure de sauvegarde Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Jugement rejetant le plan de sauvegarde Plan de cession avec location gérance Jugement Modification de la mission du mandataire Rejet du plan de sortie de crise Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Liquidation Judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Réduction de capital social Demande de paiement d'un établissement bancaire Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Ancienne Cotation Banque de France : 8 Modification matrimoniale du dirigeant Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Nomination d'un Curateur successoral Fin de Garantie financière Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6470) Désaccord contractuel (6350) Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Non reconstitution des fonds propres Cotation Banque de France : 5+ Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Enquête administrative Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Décès du dirigeant Procédure de règlement agricole Cotation Banque de France : 6- Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Délai initial de paiement dépassé Avis Financier Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Insolvabilité constatée (5032) Investissements Recrutement Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Enquête plan de prévention des risques Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Modification de la Forme juridique Demande de paiement Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Rectificatif / Erratum Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Demande de paiement Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Changement de nationalité Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6468) Désaccord contractuel (6348) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Résultats financiers positifs Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Cotation Banque de France : 4 Action visant la restitution d'un bien (6473) Démarche d'un créancier (6363) Divers (6507) Sollicitation d'un expert Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Nomination dans l’équipe de direction Résolution de la conciliation Cotation Banque de France : 6+ Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Retard de paiement signalé Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Fusion / rachat / prise de participation Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Réorganisation / licenciements Demande de paiement Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Condamnation Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Demande de paiement des cotisations sociales Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Projet relatif à la Loi sur l'eau Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Réclamation d'un bien (5040) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Demande de paiement Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Désaccord des créanciers (5013) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Mariage du dirigeant Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Evénement divers Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Divers (6471) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Mise en vente des actions en déshérence Cotation Banque de France : 5 Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Enquête Publique Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Nomination dans l'équipe de direction Action juridique (6300) Cotation Banque de France : 7 Création de site / extension Renonciation d'une garantie financière (6323) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Paiements des cotisations sociales à jour Avis aux actionnaires Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Insolvabilité constatée (5033) Sinistres naturels / accidentels / criminels Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Déclaration d'utilité publique (DUP) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Modification du Capital social Demande de paiement d'un établissement bancaire Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Annulation d'annonce parue précédemment Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Demande de paiement Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Démarche d'un créancier (5016) Changement de domicile Nouvelle Garantie financière Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6469) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Publications de résultats Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Cotation Banque de France : 4- Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Recherche de garanties (6354) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Témoignages de dirigeants, perspectives Procédure de règlement amiable Cotation Banque de France : 6 Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Paiements réguliers signalés Plan d'Occupation des Sols (POS) Demande de paiement (6513) Divers (6439) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Innovations / Nouveaux produits / Marques Sollicitation d'un mandataire (6321) Grève / conflit social Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Voirie Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Résiliation de bail (local commercial) Demande de paiement Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Désaccord des créanciers (5009) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Subventions / obtention d'aides publiques Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Mouvement des Dirigeants Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Démarche d'un créancier (5014) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Divorce du dirigeant Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6467) Désaccord contractuel (6347) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Modification de la dénomination Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Cotation Banque de France : 4+ Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Notation / avis des analystes Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Cotation Banque de France : 5- Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Incident de paiement Avis administratif Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Levée de fonds / introduction en bourse Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Modification de l'adresse du Siège social Demande de paiement Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Attestation de régularité fiscale Arrêté préfectoral Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Produits dangereux pour les consommateurs Demande de paiement Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Environnement et installation classée (IPCE) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Réclamation d'un bien (5039)
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