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Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Redressement Judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation de la période de règlement agricole Appel du ministère public Résolution du plan de cession Plan de sauvegarde financière accélérée Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Procédure de sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Jugement rejetant le plan de sauvegarde Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Rejet du plan de sortie de crise Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Liquidation Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification des mandataires Modification du plan de cession Modification du plan de sauvegarde Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification du plan de sortie de crise Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Procédure Collective Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Prolongation du plan de redressement Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Jugement Plan de cession avec location gérance Plan de sauvegarde Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Redressement Judiciaire simplifié Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Extension de la sauvegarde Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Exécution du plan de sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Contestation des méthodes concurrentielles Divorce du dirigeant Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Divers (6516) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Mouvement des Dirigeants Délai initial de paiement dépassé Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Modification de la dénomination Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Insolvabilité constatée (5033) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Conflit entre actionnaires Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Réclamation d'indemnités dommages Notation / avis des analystes Demande de paiement Cotation Banque de France : 1- Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 6 Interdiction administrative Différend contractuel (6499) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Levée de fonds / introduction en bourse Demande de paiement Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Avis administratif Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (5016) Contestation autour de la vente du fonds Modification de l'adresse du Siège social Désaccord contractuel (6348) Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Arrêté préfectoral Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Demande de paiement (affacturage) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Différend lié au bail Produits dangereux pour les consommateurs Démarche d'un créancier (6363) Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Environnement et installation classée (IPCE) Résolution de la conciliation Modification matrimoniale du dirigeant Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Action visant à rendre publics les comptes annuels Réduction de capital social Retard de paiement signalé Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Nomination d'un Curateur successoral Demande de paiement Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Sollicitation d'un expert (6446) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Demande de paiement des cotisations sociales Cotation Banque de France : 1+ Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Désaccord contractuel (6497) Désaccord des créanciers (5009) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Décès du dirigeant Demande de paiement Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 9 Enquête administrative Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Démarche d'un créancier (5014) Réclamation d'indemnités dommages Investissements Demande de paiement Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Avis Financier Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Divers (6507) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Sollicitation d'un expert Recrutement Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Enquête plan de prévention des risques Mise en vente des actions en déshérence Action juridique (6300) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord contractuel (6438) Modification de la Forme juridique Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Rectificatif / Erratum Contestation de la dénomination Changement de nationalité Renonciation d'une garantie financière (6323) Divers (6517) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Contestation des décisions prises par les dirigeants Paiements des cotisations sociales à jour Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Résultats financiers positifs Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Action concernant le dirigeant (6451) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action relative à la construction immobilière Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Nomination dans l’équipe de direction Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'un bien (5039) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 7 Divers (6500) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord contractuel (6420) Fusion / rachat / prise de participation Demande de paiement Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Nouvelle Garantie financière Différend contractuel (6505) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Contestation autour de la vente du fonds Réorganisation / licenciements Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Condamnation Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Procédure de règlement amiable Désaccord contractuel (6510) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Recherche de garanties (6354) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Projet relatif à la Loi sur l'eau Sanction DGCCRF pour retards de paiement Mariage du dirigeant Sollicitation d'un mandataire (6321) Divers (6515) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Litige avec le syndic (6442) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Paiements réguliers signalés Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evénement divers Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Insolvabilité constatée (5032) Désaccord contractuel (6447) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Demande de paiement Cotation Banque de France : 1 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Désaccord d'un salarié (6454) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Différend contractuel (6498) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord contractuel relatif à un bail Nomination dans l'équipe de direction Demande de paiement d'un établissement d'assurance Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 0 Enquête Publique Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Désaccord contractuel (6426) Création de site / extension Désaccord contractuel (6347) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Avis aux actionnaires Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Demande de paiement (remboursement des cotisations) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Remise en cause du bail commercial Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Déclaration d'utilité publique (DUP) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Demande de paiement (6513) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Divers (6439) Modification du Capital social Incident de paiement Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Annulation d'annonce parue précédemment Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Changement de domicile Demande de paiement Divers (6518) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Attestation de régularité fiscale Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Publications de résultats Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord contractuel (6496) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord contractuel (6414) Témoignages de dirigeants, perspectives Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'un bien (5040) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désaccord contractuel (6501) Désaccord des créanciers (5013) Désaccord contractuel (6421) Innovations / Nouveaux produits / Marques Demande de paiement Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Plan d'Occupation des Sols (POS) Fin de Garantie financière Désaccord contractuel (6506) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Contestation autour de la vente du fonds Grève / conflit social Désaccord contractuel (6350) Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Voirie Non reconstitution des fonds propres Procédure de règlement agricole Divers (6511) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Résiliation de bail (local commercial) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Subventions / obtention d'aides publiques
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