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Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Appel du ministère public Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Résolution du plan de cession Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Liquidation Judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Modification du plan de sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Résolution du plan Modification du plan de sortie de crise Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Levée de l’inaliénabilité Clôture du Plan de sortie de crise Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Interdiction de gérer Suspension provisoire des poursuites Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Plan de sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Résolution du plan de sortie de crise Procédure Collective Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession Modification des mandataires Redressement Judiciaire simplifié Modification du plan de cession Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Extension de la sauvegarde Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Exécution du plan de sortie de crise Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Prolongation du plan de redressement Jugement Redressement Judiciaire Plan de cession avec location gérance Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Plan de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Procédure Européenne Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Faillite personnelle Extension du redressement judiciaire Procédure de sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Jugement rejetant le plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Rejet du plan de sortie de crise Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Avis de Dépôt Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Réclamation d'indemnités dommages Avis Financier Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Cotation Banque de France : 1- Désaccord contractuel (6348) Réclamation d'indemnités dommages Investissements Recrutement Réclamation d'un bien (5039) Différend contractuel (6499) Résolution de la conciliation Réclamation d'indemnités dommages (6417) Enquête plan de prévention des risques Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Cotation Banque de France : 3 Démarche d'un créancier (6363) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6470) Modification de la Forme juridique Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Contestation autour de la vente du fonds Rectificatif / Erratum Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Cotation Banque de France : 5+ Retard de paiement signalé Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Demande de paiement Différend lié au bail Changement de nationalité Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Cotation Banque de France : 6- Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Demande de paiement des cotisations sociales Action visant à rendre publics les comptes annuels Résultats financiers positifs Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Convocation aux assemblées Ancienne Cotation Banque de France : 9 Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Demande de paiement Sollicitation d'un expert (6446) Nomination dans l’équipe de direction Insolvabilité constatée (5032) Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Plan Local d'Urbanisme (PLU) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Cotation Banque de France : 1+ Demande de paiement Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Fusion / rachat / prise de participation Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Désaccord contractuel (6497) Mise en vente des actions en déshérence Reproches du constructeur contre le sous-traitant Condamnation Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Cotation Banque de France : 2- Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Réorganisation / licenciements Désaccord contractuel (6468) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Action juridique (6300) Réclamation d'indemnités dommages Projet relatif à la Loi sur l'eau Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant la restitution d'un bien (6473) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Divers (6507) Renonciation d'une garantie financière (6323) Sollicitation d'un expert Mariage du dirigeant Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Cotation Banque de France : 6+ Paiements des cotisations sociales à jour Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désaccord contractuel (6438) Evénement divers Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Ordonnance rendue Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Divers (6517) Demande de paiement d'un établissement bancaire Contestation des décisions prises par les dirigeants Action visant à mettre un terme au plan (5030) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Nouvelle Garantie financière Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Enquête Publique Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Demande de paiement Action concernant le dirigeant (6451) Nomination dans l'équipe de direction Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Action relative à la construction immobilière Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Avis aux actionnaires Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Cotation Banque de France : 2+ Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Création de site / extension Sinistres naturels / accidentels / criminels Réclamation d'un bien (5040) Divers (6500) Procédure de règlement amiable Désaccord contractuel (6420) Déclaration d'utilité publique (DUP) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Cotation Banque de France : 3- Recherche de garanties (6354) Désaccord contractuel (6466) Divers (6471) Modification du Capital social Différend contractuel (6505) Sollicitation d'un mandataire (6321) Contestation autour de la vente du fonds Annulation d'annonce parue précédemment Désaccord des créanciers (5013) Cotation Banque de France : 5 Paiements réguliers signalés Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6510) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Changement de domicile Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Cotation Banque de France : 7 Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Ancienne Cotation Banque de France : 5 Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Demande de paiement Litige avec le syndic (6442) Publications de résultats Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Publication des Comptes annuels et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 0 Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel (6447) Témoignages de dirigeants, perspectives Insolvabilité constatée (5033) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Plan d'Occupation des Sols (POS) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Cotation Banque de France : 1 Désaccord contractuel (6347) Désaccord d'un salarié (6454) Innovations / Nouveaux produits / Marques Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Différend contractuel (6498) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désaccord contractuel relatif à un bail Voirie Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Cotation Banque de France : 3+ Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Réclamation d'indemnités dommages Grève / conflit social Désaccord contractuel (6469) Résiliation de bail (local commercial) Action afin de contraindre la communication des documents Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Désaccord contractuel (6426) Subventions / obtention d'aides publiques Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Cotation Banque de France : 4- Incident de paiement Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Mouvement des Dirigeants Demande de paiement (remboursement des cotisations) Demande de paiement Remise en cause du bail commercial Divorce du dirigeant Démarche d'un créancier (5016) Cotation Banque de France : 6 Attestation de régularité fiscale Désistement d'instance (à la demande de paiement) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Demande de paiement Divers (6439) Modification de la dénomination Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Ancienne Cotation Banque de France : 8 Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Notation / avis des analystes Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Fin de Garantie financière Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Avis administratif Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Demande de paiement Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Levée de fonds / introduction en bourse Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord contractuel (6496) Non reconstitution des fonds propres Désaccord contractuel (6414) Arrêté préfectoral Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Cotation Banque de France : 2 Désaccord contractuel (6350) Réclamation d'indemnités dommages Modification de l'adresse du Siège social Désaccord contractuel (6467) Produits dangereux pour les consommateurs Désaccord contractuel (6501) Procédure de règlement agricole Désaccord contractuel (6421) Environnement et installation classée (IPCE) Désaccord des créanciers (5009) Cotation Banque de France : 4+ Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Réduction de capital social Désaccord contractuel (6506) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Contestation autour de la vente du fonds Modification matrimoniale du dirigeant Démarche d'un créancier (5014) Cotation Banque de France : 5- Délai initial de paiement dépassé Ancienne Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Nomination d'un Curateur successoral Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Ancienne Cotation Banque de France : 6 Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Demande de paiement différend lié à la tenue de l'assemblée générale Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Enquête administrative Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Demande de paiement Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Décès du dirigeant
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