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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Appel du ministère public Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Procédure de sauvegarde Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Jugement rejetant le plan de sauvegarde Rejet du plan de sortie de crise Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Levée de l’inaliénabilité Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Liquidation Judiciaire Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Modification du plan de sauvegarde Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Modification du plan de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Clôture du Plan de sortie de crise Plan de cession Modification des mandataires Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Plan de sauvegarde Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Jugement Redressement Judiciaire simplifié Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Extension de la sauvegarde Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Exécution du plan de sortie de crise Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Redressement Judiciaire Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Plan de sauvegarde financière accélérée Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Plan de traitement de sortie de crise Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Procédure d'insolvabilité ordinaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Procédure Collective Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Divers (6516) Nomination dans l'équipe de direction Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord contractuel (6348) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Action pour prolonger la période d'observation (5036) Réclamation d'une indemnité (6482) Enquête Publique Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Contestation des méthodes concurrentielles Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Création de site / extension Désaccord des créanciers (5009) Démarche d'un créancier (6363) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Avis aux actionnaires Résolution de la conciliation Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Sinistres naturels / accidentels / criminels Démarche d'un créancier (5014) Retard de paiement signalé Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Déclaration d'utilité publique (DUP) Différend contractuel (6499) Annulation d'annonce parue précédemment Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Modification du Capital social Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'indemnités dommages Changement de domicile Demande de paiement des cotisations sociales Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Demande de paiement (affacturage) Publications de résultats Demande de paiement Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Témoignages de dirigeants, perspectives Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Demande de paiement Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Innovations / Nouveaux produits / Marques Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Réclamation d'un bien (5039) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Plan d'Occupation des Sols (POS) Mise en vente des actions en déshérence Action juridique (6300) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Grève / conflit social Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Voirie Subventions / obtention d'aides publiques Renonciation d'une garantie financière (6323) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Résiliation de bail (local commercial) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Paiements des cotisations sociales à jour Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6497) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Divorce du dirigeant Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Mouvement des Dirigeants Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6468) Divers (6507) Modification de la dénomination Demande de paiement d'un établissement bancaire Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action visant la restitution d'un bien (6473) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Notation / avis des analystes Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Demande de paiement Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Insolvabilité constatée (5032) Différend contractuel (6478) Nouvelle Garantie financière Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Divers (6517) Levée de fonds / introduction en bourse Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Avis administratif Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Contestation de la dénomination Procédure de règlement amiable Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Modification de l'adresse du Siège social Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Recherche de garanties (6354) Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Arrêté préfectoral Sollicitation d'un mandataire (6321) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Produits dangereux pour les consommateurs Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Paiements réguliers signalés Réclamation d'indemnités dommages Action relative à la construction immobilière Environnement et installation classée (IPCE) Divers (6500) Modification matrimoniale du dirigeant Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Réduction de capital social Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel (6466) Différend contractuel (6505) Nomination d'un Curateur successoral Demande de paiement Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Désaccord contractuel (6510) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Action visant à mettre un terme au plan (5030) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Divers (6515) Décès du dirigeant Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Désaccord contractuel (6347) Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Différend entre l'assuré et son assureur Enquête administrative Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Sanction DGCCRF pour retards de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Investissements Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Réclamation d'un bien (5040) Divers (6487) Avis Financier Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Recrutement Désaccord des créanciers (5013) Incident de paiement Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Enquête plan de prévention des risques Différend contractuel (6498) Rectificatif / Erratum Demande de paiement Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Modification de la Forme juridique Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Attestation de régularité fiscale Réclamation d'indemnités dommages Action afin de contraindre la communication des documents Changement de nationalité Demande de paiement Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6469) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Résultats financiers positifs Demande de paiement d'un établissement bancaire Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Demande de paiement (6513) Nomination dans l’équipe de direction Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Demande de paiement Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Insolvabilité constatée (5033) Désaccord contractuel (6479) Fin de Garantie financière Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6518) Fusion / rachat / prise de participation Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Désaccord contractuel (6350) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Divers (6484) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Non reconstitution des fonds propres Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Procédure de règlement agricole Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Réorganisation / licenciements Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Condamnation Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Démarche d'un créancier (5016) Délai initial de paiement dépassé Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6496) Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord contractuel (6501) Mariage du dirigeant Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel (6467) Désaccord contractuel (6506) Evénement divers Demande de paiement Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Divers (6511) Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires
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