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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Faillite personnelle Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Rejet du plan de sortie de crise Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Avis de Dépôt Procédure Collective Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Liquidation Judiciaire Résolution du plan de cession Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Modification du plan de sauvegarde Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Modification du plan de sortie de crise Arrêt de la cour d'appel Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Clôture du Plan de sortie de crise Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Plan de sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Redressement Judiciaire simplifié Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Modification du plan de cession Extension de la sauvegarde Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Exécution du plan de sauvegarde Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Exécution du plan de sortie de crise Dépôt des créances salariales Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Redressement Judiciaire Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Plan de cession avec location gérance Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Plan de sauvegarde financière accélérée Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Infirmation de jugement Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Plan de cession (partielle) Procédure de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Désaccord contractuel (6350) Démarche d'un créancier (5014) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Fusion / rachat / prise de participation Non reconstitution des fonds propres Cotation Banque de France : 5- Désaccord contractuel (6477) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Condamnation Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Réorganisation / licenciements Procédure de règlement agricole Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Délai initial de paiement dépassé Contestation des méthodes concurrentielles Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Projet relatif à la Loi sur l'eau Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Ancienne Cotation Banque de France : 3 Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Mariage du dirigeant Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Ancienne Cotation Banque de France : 6 Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Evénement divers Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Demande de paiement Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Réclamation d'un bien (5039) Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6470) Désaccord contractuel (6348) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Enquête Publique Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Nomination dans l'équipe de direction Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Cotation Banque de France : 5+ Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Démarche d'un créancier (6363) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Avis aux actionnaires Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Création de site / extension Résolution de la conciliation Cotation Banque de France : 6- Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Retard de paiement signalé Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Sinistres naturels / accidentels / criminels Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Annulation d'annonce parue précédemment Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Modification du Capital social Demande de paiement Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Insolvabilité constatée (5032) Changement de domicile Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Demande de paiement des cotisations sociales Demande de paiement Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Désaccord contractuel (6497) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Reproches du constructeur contre le sous-traitant Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Publications de résultats Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6468) Demande de paiement Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Témoignages de dirigeants, perspectives Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Cotation Banque de France : 4 Action visant la restitution d'un bien (6473) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Plan d'Occupation des Sols (POS) Divers (6507) Sollicitation d'un expert Innovations / Nouveaux produits / Marques Mise en vente des actions en déshérence Cotation Banque de France : 6+ Différend contractuel (6478) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Voirie Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Grève / conflit social Action juridique (6300) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Paiements des cotisations sociales à jour Contestation de la dénomination Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Subventions / obtention d'aides publiques Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Résiliation de bail (local commercial) Renonciation d'une garantie financière (6323) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Divorce du dirigeant Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Mouvement des Dirigeants Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Action relative à la construction immobilière Ancienne Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Modification de la dénomination Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Réclamation d'un bien (5040) Notation / avis des analystes Nouvelle Garantie financière Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Divers (6471) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord des créanciers (5013) Avis administratif Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Levée de fonds / introduction en bourse Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Cotation Banque de France : 5 Demande de paiement (6476) Recherche de garanties (6354) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Arrêté préfectoral Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Modification de l'adresse du Siège social Procédure de règlement amiable Cotation Banque de France : 7 Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Paiements réguliers signalés Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Environnement et installation classée (IPCE) Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Produits dangereux pour les consommateurs Sollicitation d'un mandataire (6321) Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Modification matrimoniale du dirigeant Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Réduction de capital social Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Ancienne Cotation Banque de France : 5 Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Insolvabilité constatée (5033) Nomination d'un Curateur successoral Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Demande de paiement Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Différend contractuel (6498) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désaccord contractuel relatif à un bail Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6469) Désaccord contractuel (6347) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Enquête administrative Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Décès du dirigeant Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Cotation Banque de France : 4- Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Démarche d'un créancier (5016) Avis Financier Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Investissements Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Cotation Banque de France : 6 Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Incident de paiement Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Enquête plan de prévention des risques Demande de paiement (6513) Divers (6439) Recrutement Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Attestation de régularité fiscale Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Rectificatif / Erratum Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Modification de la Forme juridique Demande de paiement Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Ancienne Cotation Banque de France : 4 Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Changement de nationalité Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Demande de paiement Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord contractuel (6496) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désaccord contractuel (6414) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Résultats financiers positifs Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Désaccord des créanciers (5009) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Nomination dans l’équipe de direction Fin de Garantie financière Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467)
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