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Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Clôture du Plan de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Plan de sauvegarde Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Redressement Judiciaire simplifié Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Extension de la sauvegarde Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Procédure Collective Dépôt de l'état de collocation Exécution du plan de sauvegarde Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Appel du ministère public Résolution du plan de cession Redressement Judiciaire Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Plan de traitement de sortie de crise Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Procédure de sauvegarde Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Rejet du plan de sortie de crise Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Modification des mandataires Modification du plan de cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Liquidation Judiciaire Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Modification du plan de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Modification du plan de sortie de crise Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Jugement Plan de cession avec location gérance Cotation Banque de France : 1- Rectificatif / Erratum Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Réclamation d'indemnités dommages Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Interdiction administrative Modification de la Forme juridique Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Conflit entre actionnaires Insolvabilité constatée (5032) Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Changement de nationalité Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Incident de paiement Différend contractuel (6499) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Résultats financiers positifs Demande de paiement Désaccord contractuel (6470) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Attestation de régularité fiscale Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Nomination dans l’équipe de direction Demande de paiement Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 4 Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Fusion / rachat / prise de participation Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Condamnation Fin de Garantie financière Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Réorganisation / licenciements Demande de paiement Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Cotation Banque de France : 1+ Projet relatif à la Loi sur l'eau Non reconstitution des fonds propres Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel (6350) Action en responsabilité Action visant à mettre un terme au plan (5030) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 2- Mariage du dirigeant Procédure de règlement agricole Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désaccord contractuel (6497) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Réclamation d'un bien (5040) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Evénement divers Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désaccord contractuel (6468) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Délai initial de paiement dépassé Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action visant la restitution d'un bien (6473) Désaccord des créanciers (5013) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Divers (6507) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Enquête Publique Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Nomination dans l'équipe de direction Demande de paiement Différend contractuel (6478) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 6 Divers (6517) Avis aux actionnaires Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Création de site / extension Demande de paiement Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Contestation de la dénomination Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Déclaration d'utilité publique (DUP) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord contractuel (6348) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Cotation Banque de France : 2+ Annulation d'annonce parue précédemment Résolution de la conciliation Réclamation d'indemnités dommages Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Modification du Capital social Démarche d'un créancier (6363) Action relative à la construction immobilière Insolvabilité constatée (5033) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Changement de domicile Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord contractuel (6466) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Retard de paiement signalé Divers (6500) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Publications de résultats Demande de paiement Divers (6471) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Différend contractuel (6505) Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Témoignages de dirigeants, perspectives Demande de paiement des cotisations sociales Demande de paiement (6476) Démarche d'un créancier (5016) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Ancienne Cotation Banque de France : 9 Divers (6515) Plan d'Occupation des Sols (POS) Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Innovations / Nouveaux produits / Marques Demande de paiement Différend entre l'assuré et son assureur Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Voirie Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Grève / conflit social Demande de paiement Divers (6487) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Cotation Banque de France : 1 Subventions / obtention d'aides publiques Mise en vente des actions en déshérence Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Résiliation de bail (local commercial) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action liée à la Cession de titres ou de parts Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Divorce du dirigeant Action juridique (6300) Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Mouvement des Dirigeants Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Différend contractuel (6498) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Modification de la dénomination Renonciation d'une garantie financière (6323) Désaccord contractuel (6469) Désaccord des créanciers (5009) Paiements des cotisations sociales à jour Action afin de contraindre la communication des documents Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Notation / avis des analystes Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Démarche d'un créancier (5014) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Demande de paiement (remboursement des cotisations) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6513) Avis administratif Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Levée de fonds / introduction en bourse Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6479) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6518) Arrêté préfectoral Nouvelle Garantie financière Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Modification de l'adresse du Siège social Demande de paiement Divers (6484) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Environnement et installation classée (IPCE) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Produits dangereux pour les consommateurs Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Cotation Banque de France : 2 Modification matrimoniale du dirigeant Procédure de règlement amiable Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Réduction de capital social Recherche de garanties (6354) Désaccord contractuel (6496) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord contractuel (6414) Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Nomination d'un Curateur successoral Sollicitation d'un mandataire (6321) Désaccord contractuel (6467) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Paiements réguliers signalés Désaccord contractuel (6501) Réclamation d'un bien (5039) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel (6506) Divers (6511) Enquête administrative Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Décès du dirigeant Demande de paiement Désaccord contractuel (6477) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 5 Ancienne Cotation Banque de France : 0 Divers (6516) Avis Financier différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Investissements Demande de paiement d'un établissement d'assurance Réclamation d'une indemnité (6482) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Contestation des méthodes concurrentielles Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Enquête plan de prévention des risques Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Recrutement Désaccord contractuel (6347) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Contestation des pratiques concurrentielles (6405)
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