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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Plan de sauvegarde financière accélérée Appel du ministère public Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Procédure de sauvegarde Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Levée de l’inaliénabilité Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Jugement rejetant le plan de sauvegarde Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Rejet du plan de sortie de crise Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Liquidation Judiciaire Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de cession Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Procédure Collective Modification du plan de cession Modification du plan de sauvegarde Modification des mandataires Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification du plan de sortie de crise Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Plan de sauvegarde Jugement Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Extension de la sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Exécution du plan de sauvegarde Nomination d'un mandataire judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Redressement Judiciaire Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Demande de paiement Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Modification matrimoniale du dirigeant Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action concernant le dirigeant (6451) Réduction de capital social Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action relative à la construction immobilière Demande de paiement Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Nomination d'un Curateur successoral Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Divers (6500) Désaccord contractuel (6348) Désaccord contractuel (6420) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Démarche d'un créancier (5016) Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Différend contractuel (6505) Démarche d'un créancier (6363) Contestation autour de la vente du fonds Décès du dirigeant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Résolution de la conciliation Enquête administrative Avis Financier Désaccord contractuel (6510) Retard de paiement signalé Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Investissements Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement Sanction DGCCRF pour retards de paiement Enquête plan de prévention des risques Divers (6515) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Litige avec le syndic (6442) Recrutement Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Demande de paiement des cotisations sociales Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Rectificatif / Erratum Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6447) Modification de la Forme juridique Action pour prolonger la période d'observation (5036) Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Changement de nationalité Désaccord des créanciers (5009) Cotation Banque de France : 1 Ancienne Cotation Banque de France : 9 Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Différend contractuel (6498) Demande de paiement Désaccord contractuel relatif à un bail Résultats financiers positifs Démarche d'un créancier (5014) Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6426) Nomination dans l’équipe de direction Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Mise en vente des actions en déshérence Demande de paiement (remboursement des cotisations) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Remise en cause du bail commercial Fusion / rachat / prise de participation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action juridique (6300) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Condamnation Demande de paiement (6513) Paiements des cotisations sociales à jour Divers (6439) Réorganisation / licenciements Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Renonciation d'une garantie financière (6323) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Projet relatif à la Loi sur l'eau Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Divers (6518) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Demande de paiement d'un établissement bancaire Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Mariage du dirigeant Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Réclamation d'un bien (5039) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord contractuel (6496) Demande de paiement Désaccord contractuel (6414) Evénement divers Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Nouvelle Garantie financière Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6421) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Désaccord contractuel (6506) Recherche de garanties (6354) Contestation autour de la vente du fonds Nomination dans l'équipe de direction Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Procédure de règlement amiable Enquête Publique Avis aux actionnaires Divers (6511) Paiements réguliers signalés Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Création de site / extension Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Sollicitation d'un mandataire (6321) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Contestation des méthodes concurrentielles Déclaration d'utilité publique (DUP) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Divers (6516) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ différend lié à la tenue de l'assemblée générale Sinistres naturels / accidentels / criminels Insolvabilité constatée (5032) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Demande de paiement Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Annulation d'annonce parue précédemment Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Modification du Capital social Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Conflit entre actionnaires Demande de paiement d'un établissement d'assurance Réclamation d'indemnités dommages Changement de domicile Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Cotation Banque de France : 1- Ancienne Cotation Banque de France : 0 Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Différend contractuel (6499) Désaccord contractuel (6347) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Publications de résultats Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Réclamation d'indemnités dommages Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Contestation autour de la vente du fonds Témoignages de dirigeants, perspectives Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Plan d'Occupation des Sols (POS) Demande de paiement (affacturage) Incident de paiement Différend lié au bail Innovations / Nouveaux produits / Marques Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Voirie Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Attestation de régularité fiscale Action visant à rendre publics les comptes annuels Grève / conflit social Action visant à mettre un terme au plan (5030) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Demande de paiement Demande de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Subventions / obtention d'aides publiques Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Ancienne Cotation Banque de France : 4 Sollicitation d'un expert (6446) Résiliation de bail (local commercial) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Action en responsabilité Demande de paiement d'un établissement bancaire Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Divorce du dirigeant Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Cotation Banque de France : 1+ Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Mouvement des Dirigeants Réclamation d'un bien (5040) Publication de comptes annuels simplifiés Désaccord contractuel (6497) Demande de paiement Reproches du constructeur contre le sous-traitant Modification de la dénomination Désaccord des créanciers (5013) Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Fin de Garantie financière Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Désaccord contractuel (6350) Réclamation d'indemnités dommages Notation / avis des analystes Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Non reconstitution des fonds propres Divers (6507) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Sollicitation d'un expert Levée de fonds / introduction en bourse Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Procédure de règlement agricole Avis administratif Arrêté préfectoral Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Délai initial de paiement dépassé Désaccord contractuel (6438) Modification de l'adresse du Siège social Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Contestation de la dénomination Environnement et installation classée (IPCE) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Divers (6517) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Contestation des décisions prises par les dirigeants Produits dangereux pour les consommateurs Insolvabilité constatée (5033) Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483)
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