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Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Liquidation Judiciaire Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Levée de l’inaliénabilité Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Modification du plan de sauvegarde Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Modification du plan de sortie de crise Suspension provisoire des poursuites Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Clôture du Plan de sortie de crise Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Plan de cession Modification des mandataires Plan de sauvegarde Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Procédure Collective Dépôt des créances salariales Résolution du plan de sortie de crise Rétractation / annulation de jugement Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Redressement Judiciaire simplifié Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Jugement Extension de la sauvegarde Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Exécution du plan de sauvegarde Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Exécution du plan de sortie de crise Suspension de l'exécution provisoire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Redressement Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Plan de traitement de sortie de crise Extension du redressement judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Procédure de sauvegarde Avis de Dépôt Appel du ministère public Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Rejet du plan de sortie de crise Jugement autorisant la reprise des poursuites Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Interdiction administrative Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Avis Financier Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement des cotisations sociales Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Investissements Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Ancienne Cotation Banque de France : 9 Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Enquête plan de prévention des risques Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Demande de paiement Réclamation d'un bien (5039) Recrutement Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Rectificatif / Erratum Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement Modification de la Forme juridique Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Mise en vente des actions en déshérence Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Changement de nationalité Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 6- Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Action juridique (6300) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Résultats financiers positifs Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Renonciation d'une garantie financière (6323) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Nomination dans l’équipe de direction Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Paiements des cotisations sociales à jour Convocation aux assemblées Publication de comptes annuels simplifiés Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Insolvabilité constatée (5032) Fusion / rachat / prise de participation Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Condamnation Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Demande de paiement d'un établissement bancaire Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Réorganisation / licenciements Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Nouvelle Garantie financière Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Projet relatif à la Loi sur l'eau Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Mariage du dirigeant Divers (6507) Sollicitation d'un expert Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Procédure de règlement amiable Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Evénement divers Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Recherche de garanties (6354) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Sollicitation d'un mandataire (6321) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Paiements réguliers signalés Ordonnance rendue Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Enquête Publique Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Nomination dans l'équipe de direction Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Avis aux actionnaires Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Demande de paiement Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Création de site / extension Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 5 Ancienne Cotation Banque de France : 0 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Déclaration d'utilité publique (DUP) Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Réclamation d'un bien (5040) Sinistres naturels / accidentels / criminels Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Désaccord des créanciers (5013) Annulation d'annonce parue précédemment Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Désaccord contractuel (6347) Modification du Capital social Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Changement de domicile Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Cotation Banque de France : 7 Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Publications de résultats Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Incident de paiement Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Demande de paiement Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Témoignages de dirigeants, perspectives Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Attestation de régularité fiscale Autorisation administrative Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Plan d'Occupation des Sols (POS) Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Demande de paiement Insolvabilité constatée (5033) Innovations / Nouveaux produits / Marques Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Voirie Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Demande de paiement d'un établissement bancaire Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Grève / conflit social Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Fin de Garantie financière Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Subventions / obtention d'aides publiques Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Demande de paiement Résiliation de bail (local commercial) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Non reconstitution des fonds propres Démarche d'un créancier (5016) Divorce du dirigeant Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Désaccord contractuel (6350) Mouvement des Dirigeants Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Procédure de règlement agricole Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Modification de la dénomination Demande de paiement (6513) Divers (6439) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Notation / avis des analystes Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Délai initial de paiement dépassé Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Avis administratif Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Levée de fonds / introduction en bourse Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Arrêté préfectoral Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Demande de paiement Action pour prolonger la période d'observation (5036) Modification de l'adresse du Siège social Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord des créanciers (5009) Environnement et installation classée (IPCE) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Demande de paiement Produits dangereux pour les consommateurs Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Démarche d'un créancier (5014) Modification matrimoniale du dirigeant Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Désaccord contractuel (6348) Réduction de capital social Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Résolution de la conciliation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Nomination d'un Curateur successoral Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Démarche d'un créancier (6363) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Retard de paiement signalé Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Publication des Comptes consolidés et rapports Enquête administrative Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Décès du dirigeant Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Ancienne Cotation Banque de France : 3++
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