Dénomination : BEE STRUCTURE FRANCE. Aux termes d’un acte sous seing prive en date du 4 septembre 2025, il a été constitué sous la dénomination sociale BEE STRUCTURE FRANCE, Une société par actions simplifiée présentant les caractéristiques suivantes : Capital social : 1 000 euros Siège social : 2 Allée du tour du lac, 92140 clamart Objet social : Bureau d’étude structure - pilotage et coordination des projets - maitrise d’œuvre Durée : 99 ans à compter de l’immatriculation au Registre du commerce et des sociétés. Président : Seif Eddine BEN MALEK Demeurant 2 allée du tour du lac, 92140 Clamart de nationalité Française Transmission des actions : Article n° 14 Toute transmission par quelque moyen que ce soit d’actions ou de valeurs mobilières donnant accès au capital est soumise, sauf lorsqu’elle est réalisée au profit d’un Associé et en cas de succession, de liquidation du régime matrimonial ou de cession à un conjoint, à un ascendant ou à un descendant, à l’agrément préalable de la collectivité des Associés statuant aux conditions et modalités prévues pour les décisions collectives extraordinaires. Admission aux assemblées et droit de vote : Tout Associé peut participer aux assemblées sur justification de son identité et de l’inscription en compte de ses actions. Chaque Associé dispose d’autant de voix qu’il possède ou représente d’actions.
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