MAIRIE DE SOSPEL APPROBATION DE LA MODIFICATION N°2 DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS (POS) DE LA COMMUNE DE SOSPEL AU SECTEUR SAINT SÉBASTIEN Par délibération en date du 30 janvier 2015, le conseil municipal a décidé d'approuver la modification n°2 du plan d'occupation des sols (POS) au secteur Saint Sébastien. Le dossier du POS approuvé et modifié est tenu à la disposition du public aux jours et heures habituels d'ouverture de la mairie. , Fait à Sospel le 4 MARS 2015 Le Maire, Marie-Christine THOURET
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