Dénomination : NOVATERRA AMENAGEMENTS. Par acte sous seing prive en date du 11/08/2025, il a été constitué une Société par actions simplifiée dénommée : NOVATERRA AMENAGEMENTS Siège social : 321 Route de Baneins 01990 SAINT-TRIVIER-SUR-MOIGNANS Capital : 5.000 € Objet : La propriété, La jouissance, l’exploitation par bail, la location nue ou en meublée de tous biens immobiliers composant son patrimoine. Toutes opérations de marchands de biens, de lotissement, de promotion et de construction d’immeubles de toutes destinations. La disposition, l’aliénation, la vente ou l’apport en société de tous les immeubles et droits immobiliers et mobiliers composant son patrimoine. Admission aux assemblées et droit de vote : chaque associé a le droit de participer aux décisions collectives par lui-même, ou par un mandataire ; chaque action donne droit à une voix. Cessions d’actions : Libres entre associés. Autres cessions soumises à l’agrément préalable de la société. Président : Guillaume PERRIN, demeurant 321 Route de Baneins 01990 SAINT-TRIVIER-SUR-MOIGNANS Directeur général : David BERGERON, demeurant 7 Allée des Marronniers 42160 ANDREZIEUX-BOUTHEON Durée : 99 ans à compter de son immatriculation au RCS de BOURG-EN-BRESSE.