SOFIA SOCIÉTÉ FRANÇAISE DES INTÉRÊTS DES AUTEURS DE L’ÉCRIT ORGANISME DE GESTION COLLECTIVE Sociéte civile à capital variable Siège social : 31 rue de Lisbonne 75008 PARIS 423 194 364 R.C.S. Paris ORDRE DU JOUR ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE JEUDI 19 JUIN 2025, 10h30 Hôtel de Massa VOTE ÉLECTRONIQUE JUSQU’AU 18 JUIN Les Associés de la Sofia sont convoqués en Assemblée générale ordinaire le jeudi 19 juin 2025 à 10h30 l’Hôtel de Massa, 38, rue du Faubourg Saint-Jacques 75014 Paris, Sur l’ordre du jour suivant : 1. Allocutions du Président et de la Vice-présidente 2. Elections au Conseil d’administration de la moitié des membres du Collège des auteurs/autrices et de la moitié des membres du Collège des éditeurs/éditrices 3. Présentation du rapport de transparence pour l’exercice 2024 4. Présentation des rapports du Commissaire aux Comptes 5. Adoption des résolutions 1° Approbation des comptes 2024 et affectation du résultat 2° Approbation du rapport de transparence de la Sofia pour l’exercice 2024, comportant notamment un rapport spécial sur l’utilisation des sommes déduites aux fins de fourniture de services sociaux, culturels ou éducatifs 3° Approbation de l’affectation des sommes déduites, en application de l’article L. 324 17 du Code de la propriété intellectuelle, aux fins de fourniture de services sociaux, culturels ou éducatifs et qui figurent en annexe du rapport spécial du rapport de transparence 4° Approbation des conventions réglementées visées à l’article L. 612-5 du Code de commerce, qui figurent en annexe du rapport spécial du rapport de transparence 5° Approbation des taux de retenue pour frais de gestion opérés par la Sofia en 2024 6° Approbation de l’utilisation en 2024 des sommes non réparties 7° Cooptation au Conseil d’administration 6. Communication du rapport d’activité du Comité de surveillance 7. Communication du rapport 2025 de la Commission de contrôle des OGC 8. Questions diverses 9. Proclamation des résultats des votes Les résultats des votes de l’Assemblée générale (élections et résolutions) seront publiés le 20 juin sur notre site internet : www.la-sofia.org
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