Siren : 423194364. SOFIA SOCIÉTÉ FRANÇAISE DES INTÉRÊTS DES AUTEURS DE L’ÉCRIT ORGANISME DE GESTION COLLECTIVE Sociéte civile à capital variable Siège social : 31 rue de Lisbonne 75008 PARIS 423 194 364 R.C.S. Paris ORDRE DU JOUR ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE JEUDI 18 JUIN 2026, 10h30 Hôtel de Massa VOTE ÉLECTRONIQUE JUSQU’AU 17 JUIN Les Associés de la Sofia sont convoqués en Assemblée générale ordinaire le jeudi 18 juin 2026 à 10h30 l’Hôtel de Massa, 38, rue du Faubourg Saint-Jacques 75014 Paris, Sur l’ordre du jour suivant : 1.Allocutions de la Présidente et de la Vice-présidente 2.Elections au Comité de Surveillance des membres du Collège des auteurs/autrices et des membres du Collège des éditeurs/éditrices 3.Présentation du rapport de transparence pour l’exercice 2025 4.Présentation des rapports du Commissaire aux Comptes 5.Communication du rapport d’activité du Comité de surveillance 6.Adoption des résolutions 1°Approbation des comptes 2025 et affectation du résultat 2°Approbation du rapport de transparence pour l’exercice 2025, comportant notamment un rapport spécial sur l’utilisation des sommes déduites aux fins de fourniture de services sociaux, culturels ou éducatifs 3°Approbation de l’affectation des sommes déduites, en application de l’article L. 324-17 du Code de la propriété intellectuelle, aux fins de fourniture de services sociaux, culturels ou éducatifs 4°Approbation des conventions réglementées visées à l’article L. 612-5 du Code de commerce 5°Approbation des taux de retenue pour frais de gestion opérés en 2025 6°Approbation de l’utilisation en 2025 des sommes non réparties 7°Montant des indemnités des membres de la Commission d’attribution des aides 7.Questions diverses 8.Proclamation des résultats des votes Les résultats des votes de l’Assemblée générale (élections et résolutions) seront publiés le 19 juin sur notre site internet : www.la-sofia.org.
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