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Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Modification de la durée du Plan Modification du plan de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de sortie de crise Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de sauvegarde Plan de cession avec location gérance Jugement Modification de la mission du mandataire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Résolution du plan de sortie de crise Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Redressement Judiciaire simplifié Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture du plan Procédure Européenne Extension de la sauvegarde Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Nomination d'un mandataire judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Exécution du plan de sortie de crise Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Redressement Judiciaire Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Appel du ministère public Plan de sauvegarde financière accélérée Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Plan de traitement de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture de jugement Résolution du plan Procédure de sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Prolongation de la mission du mandataire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Rejet du plan de sortie de crise Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Procédure Collective Retractation du jugement de Redressement judiciaire Liquidation Judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification des mandataires Modification du plan de sauvegarde Modification du plan de cession Désaccord contractuel (6496) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord contractuel (6414) Sinistres naturels / accidentels / criminels Recherche de garanties (6354) Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Déclaration d'utilité publique (DUP) Procédure de règlement amiable Sollicitation d'un mandataire (6321) Désaccord contractuel (6501) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Désaccord contractuel (6421) Modification du Capital social Paiements réguliers signalés Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Annulation d'annonce parue précédemment Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Désaccord contractuel (6506) Insolvabilité constatée (5032) Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Changement de domicile Publications de résultats Demande de paiement Divers (6511) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Témoignages de dirigeants, perspectives Demande de paiement d'un établissement d'assurance Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ancienne Cotation Banque de France : 0 Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Contestation des méthodes concurrentielles Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Innovations / Nouveaux produits / Marques Désaccord contractuel (6347) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Plan d'Occupation des Sols (POS) Publication des Comptes consolidés et rapports Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Réclamation d'indemnités dommages Grève / conflit social Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Voirie Interdiction administrative Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Conflit entre actionnaires Différend contractuel (6499) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Résiliation de bail (local commercial) Incident de paiement Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Subventions / obtention d'aides publiques Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Action visant à mettre un terme au plan (5030) Contestation autour de la vente du fonds Mouvement des Dirigeants Attestation de régularité fiscale Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Divorce du dirigeant Demande de paiement Demande de paiement (affacturage) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Différend lié au bail Ancienne Cotation Banque de France : 4 Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Modification de la dénomination Notation / avis des analystes Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Réclamation d'un bien (5040) Action visant à rendre publics les comptes annuels Ancienne Cotation Banque de France : 8 Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Levée de fonds / introduction en bourse Demande de paiement Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Avis administratif Convocation aux assemblées Fin de Garantie financière Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Désaccord des créanciers (5013) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Modification de l'adresse du Siège social Désaccord contractuel (6350) Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Arrêté préfectoral Publication de comptes annuels simplifiés Non reconstitution des fonds propres Action en responsabilité Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Désaccord contractuel (6497) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Produits dangereux pour les consommateurs Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Environnement et installation classée (IPCE) Procédure de règlement agricole Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Réclamation d'indemnités dommages Réduction de capital social Délai initial de paiement dépassé Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Modification matrimoniale du dirigeant Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Divers (6507) Insolvabilité constatée (5033) Sollicitation d'un expert Ancienne Cotation Banque de France : 3 Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Nomination d'un Curateur successoral Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Demande de paiement Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord contractuel (6438) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Contestation de la dénomination Décès du dirigeant Demande de paiement Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Enquête administrative Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Investissements Désaccord contractuel (6348) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Avis Financier Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche d'un créancier (5016) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Recrutement Démarche d'un créancier (6363) Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Enquête plan de prévention des risques Résolution de la conciliation Action relative à la construction immobilière Divers (6500) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord contractuel (6420) Modification de la Forme juridique Retard de paiement signalé Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Rectificatif / Erratum Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Demande de paiement Différend contractuel (6505) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Changement de nationalité Résultats financiers positifs Demande de paiement des cotisations sociales Désaccord contractuel (6510) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Nomination dans l’équipe de direction Demande de paiement Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Désaccord des créanciers (5009) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Fusion / rachat / prise de participation Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Publication des Comptes annuels et rapports Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Divers (6487) Démarche d'un créancier (5014) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Réorganisation / licenciements Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Condamnation Autorisation administrative Mise en vente des actions en déshérence Action liée à la Cession de titres ou de parts Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Différend contractuel (6498) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord contractuel relatif à un bail Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Projet relatif à la Loi sur l'eau Action juridique (6300) Renonciation d'une garantie financière (6323) Action afin de contraindre la communication des documents Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6426) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Paiements des cotisations sociales à jour Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Mariage du dirigeant Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Remise en cause du bail commercial Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Evénement divers Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de paiement (6513) Réclamation d'un bien (5039) Divers (6439) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Nomination dans l'équipe de direction Demande de paiement Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Enquête Publique Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Nouvelle Garantie financière Divers (6484) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Création de site / extension Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Avis aux actionnaires Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017)
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