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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Exécution du plan de sauvegarde Modification de plan Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Exécution du plan de sortie de crise Procédure d'insolvabilité ordinaire Appel du ministère public Résolution du plan de cession Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Redressement Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Plan de sauvegarde financière accélérée Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Procédure de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Rejet de plan Plan de cession Rejet du plan de sortie de crise Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification des mandataires Modification du plan de cession Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Liquidation Judiciaire Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Modification du plan de sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Modification du plan de sortie de crise Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Jugement Plan de cession avec location gérance Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Clôture du Plan de sortie de crise Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Plan de sauvegarde Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Redressement Judiciaire simplifié Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Procédure Collective Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Extension de la sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde Nomination dans l'équipe de direction Demande de paiement Demande de paiement (remboursement des cotisations) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Remise en cause du bail commercial Ancienne Cotation Banque de France : 6 Cotation Banque de France : 6 Enquête Publique Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Création de site / extension Demande de paiement Demande de paiement (6513) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Avis aux actionnaires Désaccord contractuel (6479) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord contractuel (6348) Divers (6518) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Déclaration d'utilité publique (DUP) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Divers (6484) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Modification du Capital social Démarche d'un créancier (6363) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Insolvabilité constatée (5033) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Annulation d'annonce parue précédemment Résolution de la conciliation Changement de domicile Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord contractuel (6496) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Désaccord contractuel (6414) Retard de paiement signalé Cotation Banque de France : 2 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Réclamation d'indemnités dommages Publications de résultats Demande de paiement Désaccord contractuel (6501) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Désaccord contractuel (6421) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Témoignages de dirigeants, perspectives Demande de paiement des cotisations sociales Désaccord contractuel (6506) Démarche d'un créancier (5016) Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Innovations / Nouveaux produits / Marques Demande de paiement Divers (6511) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Plan d'Occupation des Sols (POS) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Contestation des méthodes concurrentielles Grève / conflit social Demande de paiement Divers (6516) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Voirie Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Résiliation de bail (local commercial) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Subventions / obtention d'aides publiques Mise en vente des actions en déshérence Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Conflit entre actionnaires Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Réclamation d'indemnités dommages Mouvement des Dirigeants Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 1- Action pour prolonger la période d'observation (5036) Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Divorce du dirigeant Action juridique (6300) Modification de la dénomination Renonciation d'une garantie financière (6323) Différend contractuel (6499) Désaccord des créanciers (5009) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Paiements des cotisations sociales à jour Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Notation / avis des analystes Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (5014) Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Levée de fonds / introduction en bourse Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de paiement (affacturage) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Différend lié au bail Ancienne Cotation Banque de France : 7 Cotation Banque de France : 6- Avis administratif Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Modification de l'adresse du Siège social Demande de paiement Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Arrêté préfectoral Nouvelle Garantie financière Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Produits dangereux pour les consommateurs Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Environnement et installation classée (IPCE) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Action en responsabilité Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Réduction de capital social Recherche de garanties (6354) Cotation Banque de France : 1+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Modification matrimoniale du dirigeant Procédure de règlement amiable Nomination d'un Curateur successoral Sollicitation d'un mandataire (6321) Désaccord contractuel (6497) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Paiements réguliers signalés Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'un bien (5039) Réclamation d'indemnités dommages Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Décès du dirigeant Demande de paiement Divers (6507) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Sollicitation d'un expert Ancienne Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 6+ Enquête administrative Action visant la restitution d'un bien (6473) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Investissements Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord contractuel (6438) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Avis Financier Différend contractuel (6478) Contestation de la dénomination Recrutement Désaccord contractuel (6347) Divers (6517) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Enquête plan de prévention des risques Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Modification de la Forme juridique Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Insolvabilité constatée (5032) Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Rectificatif / Erratum Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action relative à la construction immobilière Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Incident de paiement Cotation Banque de France : 2+ Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Réclamation d'indemnités dommages Changement de nationalité Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Résultats financiers positifs Demande de paiement Divers (6500) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord contractuel (6420) Attestation de régularité fiscale Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Nomination dans l’équipe de direction Demande de paiement Différend contractuel (6505) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 4 Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Fusion / rachat / prise de participation Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6510) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Cotation Banque de France : 7 Plan Local d'Urbanisme (PLU) Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Sanction DGCCRF pour retards de paiement Réorganisation / licenciements Demande de paiement Divers (6515) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Condamnation Fin de Garantie financière Différend entre l'assuré et son assureur Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel (6350) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Projet relatif à la Loi sur l'eau Non reconstitution des fonds propres Divers (6487) Action liée à la Cession de titres ou de parts Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Cotation Banque de France : 1 Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Mariage du dirigeant Procédure de règlement agricole Evénement divers Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Différend contractuel (6498) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord contractuel relatif à un bail Délai initial de paiement dépassé Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'un bien (5040) Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord des créanciers (5013) Désaccord contractuel (6426) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469)
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