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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Plan de cession Modification des mandataires Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification du plan de cession Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Procédure de sauvegarde Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Jugement rejetant le plan de sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Rejet du plan de sortie de crise Prolongation du plan de redressement Jugement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Plan de cession avec location gérance Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Liquidation Judiciaire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Modification du plan de sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Procédure Européenne Modification du plan de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Faillite personnelle Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure Collective Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de sortie de crise Avis de Dépôt Appel du ministère public Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de cession Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Redressement Judiciaire simplifié Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Extension de la sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Résolution du plan Exécution du plan de sauvegarde Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Exécution du plan de sortie de crise Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Levée de l’inaliénabilité Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Redressement Judiciaire Interdiction de gérer Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Plan de sauvegarde financière accélérée Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de traitement de sortie de crise Retractation du jugement de Redressement judiciaire Divers (6516) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Nouvelle Garantie financière différend lié à la tenue de l'assemblée générale Notation / avis des analystes Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Demande de paiement Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Avis administratif Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Levée de fonds / introduction en bourse Publication des Comptes consolidés et rapports Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Réclamation d'indemnités dommages Arrêté préfectoral Cotation Banque de France : 1- Action pour prolonger la période d'observation (5036) Procédure de règlement amiable Réclamation d'indemnités dommages Modification de l'adresse du Siège social Interdiction administrative Recherche de garanties (6354) Conflit entre actionnaires Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord des créanciers (5009) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Environnement et installation classée (IPCE) Cotation Banque de France : 3 Sollicitation d'un mandataire (6321) Réclamation d'indemnités dommages Produits dangereux pour les consommateurs Paiements réguliers signalés Différend contractuel (6499) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (5014) Contestation autour de la vente du fonds Modification matrimoniale du dirigeant Cotation Banque de France : 5+ Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Désaccord contractuel (6470) Réduction de capital social Ancienne Cotation Banque de France : 5 Demande de paiement (affacturage) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Différend lié au bail Nomination d'un Curateur successoral Cotation Banque de France : 6- Demande de paiement Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Action visant à rendre publics les comptes annuels Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Enquête administrative Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Sollicitation d'un expert (6446) Décès du dirigeant Convocation aux assemblées Désaccord contractuel (6347) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Avis Financier Cotation Banque de France : 1+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Investissements Publication de comptes annuels simplifiés Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action en responsabilité Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Enquête plan de prévention des risques Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'un bien (5039) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Réclamation d'indemnités dommages Recrutement Incident de paiement Désaccord contractuel (6497) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Réclamation d'indemnités dommages Rectificatif / Erratum Cotation Banque de France : 4 Demande de paiement Désaccord contractuel (6468) Modification de la Forme juridique Attestation de régularité fiscale Ancienne Cotation Banque de France : 4 Divers (6507) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Sollicitation d'un expert Changement de nationalité Cotation Banque de France : 6+ Demande de paiement Action visant la restitution d'un bien (6473) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord contractuel (6438) Résultats financiers positifs Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Demande de paiement d'un établissement bancaire Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Divers (6517) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Fin de Garantie financière Contestation des décisions prises par les dirigeants Nomination dans l’équipe de direction Ordonnance rendue Demande de paiement Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Insolvabilité constatée (5032) Non reconstitution des fonds propres Action concernant le dirigeant (6451) Fusion / rachat / prise de participation Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Désaccord contractuel (6350) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Condamnation Cotation Banque de France : 2+ Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Procédure de règlement agricole Réclamation d'indemnités dommages Réorganisation / licenciements Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action relative à la construction immobilière Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Divers (6500) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord contractuel (6420) Projet relatif à la Loi sur l'eau Cotation Banque de France : 3- Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désaccord contractuel (6466) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Délai initial de paiement dépassé Ancienne Cotation Banque de France : 3 Différend contractuel (6505) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Contestation autour de la vente du fonds Mariage du dirigeant Cotation Banque de France : 5 Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Divers (6471) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6510) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Evénement divers Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Divers (6515) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Demande de paiement Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Enquête Publique Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Action visant à mettre un terme au plan (5030) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désaccord contractuel (6447) Nomination dans l'équipe de direction Publication des Comptes annuels et rapports Désaccord contractuel (6348) Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Avis aux actionnaires Cotation Banque de France : 1 Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Résolution de la conciliation Désaccord d'un salarié (6454) Création de site / extension Autorisation administrative Démarche d'un créancier (6363) Action liée à la Cession de titres ou de parts Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Désaccord contractuel relatif à un bail Déclaration d'utilité publique (DUP) Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'un bien (5040) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Réclamation d'indemnités dommages Sinistres naturels / accidentels / criminels Retard de paiement signalé Différend contractuel (6498) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord des créanciers (5013) Désaccord contractuel (6426) Annulation d'annonce parue précédemment Cotation Banque de France : 4- Demande de paiement Désaccord contractuel (6469) Modification du Capital social Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Demande de paiement (remboursement des cotisations) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Remise en cause du bail commercial Changement de domicile Cotation Banque de France : 6 Demande de paiement des cotisations sociales Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Demande de paiement (6513) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Divers (6439) Publications de résultats Désistement d'instance (à la demande de paiement) Demande de paiement Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6518) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Témoignages de dirigeants, perspectives Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Demande de paiement Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Plan d'Occupation des Sols (POS) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Insolvabilité constatée (5033) Mise en vente des actions en déshérence Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Innovations / Nouveaux produits / Marques Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Désaccord contractuel (6414) Voirie Cotation Banque de France : 2 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Action juridique (6300) Réclamation d'indemnités dommages Grève / conflit social Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6496) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Désaccord contractuel (6501) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Désaccord contractuel (6421) Subventions / obtention d'aides publiques Cotation Banque de France : 4+ Renonciation d'une garantie financière (6323) Désaccord contractuel (6467) Résiliation de bail (local commercial) Paiements des cotisations sociales à jour Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6506) Démarche d'un créancier (5016) Contestation autour de la vente du fonds Divorce du dirigeant Cotation Banque de France : 5- Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Mouvement des Dirigeants Ancienne Cotation Banque de France : 7 Divers (6511) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Modification de la dénomination Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires
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