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Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Redressement Judiciaire simplifié Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension de la sauvegarde Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Exécution du plan de sauvegarde Clôture pour insuffisance d'actifs Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Exécution du plan de sortie de crise Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Redressement Judiciaire Appel du ministère public Résolution du plan de cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Fin de la mission du mandataire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Plan de sauvegarde financière accélérée Jugement autorisant la reprise des poursuites Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Plan de traitement de sortie de crise Clôture de la procédure par dissolution de l'union Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Procédure de sauvegarde Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture pour extinction du passif Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Rejet du plan de sortie de crise Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Liquidation Judiciaire Modification des mandataires Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Procédure Collective Modification du plan de sauvegarde Rétractation / annulation de jugement Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Modification du plan de sortie de crise Clôture de la procédure de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Clôture du Plan de sortie de crise Jugement Plan de cession avec location gérance Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Modification de la mission du mandataire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Plan de sauvegarde Suspension de l'exécution provisoire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture après cession Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Résolution du plan de sortie de crise Désaccord contractuel (6414) Voirie Cotation Banque de France : 2 Action visant à mettre un terme au plan (5030) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement bancaire Grève / conflit social Désaccord contractuel (6496) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désaccord contractuel (6501) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Désaccord contractuel (6421) Fin de Garantie financière Subventions / obtention d'aides publiques Cotation Banque de France : 4+ Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Désaccord contractuel (6467) Demande de paiement Résiliation de bail (local commercial) Désaccord contractuel (6506) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Contestation autour de la vente du fonds Non reconstitution des fonds propres Divorce du dirigeant Cotation Banque de France : 5- Réclamation d'un bien (5040) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Désaccord contractuel (6350) Mouvement des Dirigeants Divers (6511) Désaccord des créanciers (5013) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Procédure de règlement agricole Modification de la dénomination Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6516) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Notation / avis des analystes Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Délai initial de paiement dépassé Contestation des méthodes concurrentielles Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Avis administratif Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Levée de fonds / introduction en bourse Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Ancienne Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Arrêté préfectoral Cotation Banque de France : 1- Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Modification de l'adresse du Siège social Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Environnement et installation classée (IPCE) Cotation Banque de France : 3 Insolvabilité constatée (5033) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Produits dangereux pour les consommateurs Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Contestation autour de la vente du fonds Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Modification matrimoniale du dirigeant Cotation Banque de France : 5+ Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord contractuel (6470) Désaccord contractuel (6348) Réduction de capital social Demande de paiement (affacturage) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Différend lié au bail Résolution de la conciliation Nomination d'un Curateur successoral Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Démarche d'un créancier (6363) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Démarche d'un créancier (5016) Action visant à rendre publics les comptes annuels Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Retard de paiement signalé Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Enquête administrative Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Sollicitation d'un expert (6446) Demande de paiement Décès du dirigeant Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Avis Financier Cotation Banque de France : 1+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Demande de paiement des cotisations sociales Investissements Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Reproches du constructeur contre le sous-traitant Enquête plan de prévention des risques Cotation Banque de France : 2- Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Recrutement Désaccord contractuel (6497) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Réclamation d'indemnités dommages Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Rectificatif / Erratum Cotation Banque de France : 4 Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord contractuel (6468) Demande de paiement Modification de la Forme juridique Divers (6507) Désaccord des créanciers (5009) Sollicitation d'un expert Mise en vente des actions en déshérence Changement de nationalité Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Démarche d'un créancier (5014) Désaccord contractuel (6438) Action juridique (6300) Résultats financiers positifs Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Divers (6517) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Contestation des décisions prises par les dirigeants Renonciation d'une garantie financière (6323) Nomination dans l’équipe de direction Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Paiements des cotisations sociales à jour Contestation de la dénomination Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Action concernant le dirigeant (6451) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Fusion / rachat / prise de participation Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Condamnation Cotation Banque de France : 2+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement bancaire Réorganisation / licenciements Action relative à la construction immobilière Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord contractuel (6420) Nouvelle Garantie financière Projet relatif à la Loi sur l'eau Cotation Banque de France : 3- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord contractuel (6466) Demande de paiement Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Divers (6500) Différend contractuel (6505) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Contestation autour de la vente du fonds Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Mariage du dirigeant Cotation Banque de France : 5 Réclamation d'un bien (5039) Divers (6471) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord contractuel (6510) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Procédure de règlement amiable Evénement divers Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Recherche de garanties (6354) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Divers (6515) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Litige avec le syndic (6442) Sollicitation d'un mandataire (6321) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Paiements réguliers signalés Sanction DGCCRF pour retards de paiement Enquête Publique Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord contractuel (6447) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Nomination dans l'équipe de direction Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Avis aux actionnaires Cotation Banque de France : 1 Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Désaccord d'un salarié (6454) Demande de paiement Création de site / extension Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Ancienne Cotation Banque de France : 5 Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord contractuel relatif à un bail Déclaration d'utilité publique (DUP) Cotation Banque de France : 3+ Insolvabilité constatée (5032) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement d'assurance Sinistres naturels / accidentels / criminels Différend contractuel (6498) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action afin de contraindre la communication des documents Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Désaccord contractuel (6426) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Annulation d'annonce parue précédemment Cotation Banque de France : 4- Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Désaccord contractuel (6469) Désaccord contractuel (6347) Modification du Capital social Demande de paiement (remboursement des cotisations) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Remise en cause du bail commercial Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Changement de domicile Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Demande de paiement (6513) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Divers (6439) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Publications de résultats Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Incident de paiement Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6518) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Demande de paiement Témoignages de dirigeants, perspectives Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Attestation de régularité fiscale Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Plan d'Occupation des Sols (POS) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Demande de paiement Innovations / Nouveaux produits / Marques Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Ancienne Cotation Banque de France : 4
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