COMMUNE DE SAINT VALLIER DE THIEY Commune (210601308),

Réf. : 1016126480

Date de parution : 27/05/2022

Tribune (La) - Le bulletin de la côte d'azur

N° édition 1149

Département : 06 / Ville : SAINT-VALLIER-DE-THIEY

COMMUNE DE SAINT VALLIER DE THIEY (210601308)

Commune

COMMUNE DE SAINT VALLIER DE THIEY APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°3 DU PLAN LOCAL D’URBANISME Par déliberation en date du 2 mai 2022, le conseil municipal de Saint Vallier de Thiey a approuvé la modification simplifiée n°3 du Plan Local d’Urbanisme. Cette délibération est affichée en mairie à compter du 5 mai 2022 et ce pendant un mois. Le dossier approuvé de la modification simplifiée N°3 du PLU est consultable en mairie aux jours et heures habituels d’ouverture des bureaux. 1149076

Adresse : impasse De L'apie, 06460 SAINT-VALLIER-DE-THIEY

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Réf. : 1015894870

Date de parution : 01/04/2022

Tribune (La) - Le bulletin de la côte d'azur

N° édition 1141

Département : 06 / Ville : SAINT-VALLIER-DE-THIEY

COMMUNE DE SAINT VALLIER DE THIEY (210601308)

Commune

Evenement: Plan Local d'Urbanisme (PLU)

COMMUNE DE SAINT-VALLIER-DE-THIEY AVIS DE MISE A DISPOSITION AU PUBLIC DU DOSSIER RELATIF A LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°3 DU PLAN LOCAL D’URBANISME DE LA COMMUNE DE SAINT VALLIER DE THIEY Par déliberation en date du 27 janvier 2022, le conseil municipal de Saint Vallier de Thiey a défini les modalités de mise à disposition au public du dossier de la modification simplifiée. Ce dossier ainsi qu’un registre seront mis à la disposition du public du lundi 14 mars 2022 au vendredi15 avril 2022en mairie aux jours et heures habituels d’ouverture des bureaux. Le dossier est également consultable sur le site de la commune https://saintvallierdethiey.com 1141002

Adresse : impasse De L'apie, 06460 SAINT-VALLIER-DE-THIEY

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Réf. : 1013342828

Date de parution : 24/07/2020

Nice Matin/Edition de Nice

N° édition 26405

Département : 06 / Ville : SAINT-VALLIER-DE-THIEY

COMMUNE DE SAINT VALLIER DE THIEY (210601308)

Commune

Evenement: Plan Local d'Urbanisme (PLU)

COMMUNE DE SAINT-VALLIER-DE-THIEY APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°2 DU PLAN LOCAL D’URBANISME Par déliberation en date du 10 juillet 2020, le conseil municipal de Saint-Vallierde Thiey a approuvé la modification simplifiée n°2 du Plan Local d’Urbanisme(PLU.) Cette délibération est affichée en mairie pendant un mois à compter du 22 juillet 2020. Le dossier de la modification N°2 du PLU approuvé est consultable en mairie aux jours et heures habituels d’ouverture

Adresse : impasse De L'apie, 06460 SAINT-VALLIER-DE-THIEY

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Réf. : 1012683250

Date de parution : 09/01/2020

Nice Matin/Edition de Nice

N° édition 26209

Département : 06 / Ville : SAINT-VALLIER-DE-THIEY

COMMUNE DE SAINT VALLIER DE THIEY (210601308)

Commune

Evenement: Plan Local d'Urbanisme (PLU)

AVIS COMMUNE DE SAINT-VALLIER-DE-THIEY DEFINITION DES MODALITES DE MISE A DISPOSITION DU PUBLIC DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°2 DU PLAN LOCAL D’URBANISME Par delibération en date du 20 novembre 2019, le conseil municipal de Saint-Vallier-de-Thiey a défini les modalités de mise à disposition du public de la modification simplifiée n°2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU). Cette mise à disposition du dossier aura lieu du 16 décembre 2019 au 17 janvier 2020 en mairie aux jours et heures habituels d’ouverture. Le dossier est consultable sur le site de la commune.

Adresse : impasse De L'apie, 06460 SAINT-VALLIER-DE-THIEY

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Réf. : 1010087162

Date de parution : 30/01/2018

Nice Matin/Edition de Nice

N° édition 25501

Département : 06 / Ville : SAINT VALLIER DE THIEY

COMMUNE DE SAINT VALLIER DE THIEY (210601308)

Commune

Evenement: Avis administratif

MAIRIE DE SAINT-VALLIER-DE-THIEY AVIS DE PUBLICATION PRESCRIPTION DU REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITÉ Par délibération N° 2017.14.12.11 en date du 14 décembre 2017, le Conseil Municipal de Saint-Vallier-de-Thiey a décidé de prescrire l'élaboration du Règlement Local de Publicité (RLP) et a défini les objectifs et les modalités de concertation mises en oeuvre à l'occasion de l'élaboration de ce règlement. Cette délibération est affichée à la porte de la Mairie

Adresse : impasse De L'apie, 06460 SAINT VALLIER DE THIEY

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Réf. : 1009264039

Date de parution : 06/06/2017

Nice Matin/Edition de Nice

N° édition 25263

Département : 06 / Ville : SAINT VALLIER DE THIEY

COMMUNE DE SAINT VALLIER DE THIEY (210601308)

Commune

Evenement: Plan Local d'Urbanisme (PLU)

COMMUNE DE SAINT VALLIER DE THIEY AVIS DE PUBLICATION MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 DU PLAN LOCAL D'URBANISME Par délibération en date du 18 mai 2017, le Conseil Municipal a approuvé la modification simplifiée N°1 du Plan Local d'Urbanisme visant à modifier l'article UZ3 du règlement du Plan Local d'Urbanisme. La délibération est affichée à la porte de la Mairie depuis le 29 mai 2017 et ce pendant un mois.

Adresse : impasse De L'apie, 06460 SAINT VALLIER DE THIEY

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Réf. : 1007849372

Date de parution : 14/04/2016

Nice Matin/Edition de Nice

N° édition 24846

Département : 06 / Ville : ST VALLIER DE THIEY

COMMUNE DE SAINT VALLIER DE THIEY (210601308)

Commune

Evenement: Avis administratif

COMMUNE DE SAINT VALLIER DE THIEY CONTROLE DES DIVISIONS FONCIERES DANS LES ZONES UC ET UD AU PLU Par délibération en date du 1er avril 2016, le conseil municipal a approuvé le contrôle des divisions foncières dans les zones UC et UD au Plan Local d'Urbanisme (P.L.U.) sur le territoire de la commune de Sainf-Vallier de Thiey. La délibération est alfichée en mairie depuis le 7 avril 2016 et le dossier est tenu à la disposition du public à la mairie au service urbanisme aux jours et heures d'ouverture au public ainsi qu'à la Sous-Préfecture de Grasse. Le Maire.

Adresse : , 06460 ST VALLIER DE THIEY

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Réf. : 1006760298

Date de parution : 01/06/2015

Nice Matin/Edition de Nice

N° édition 24528

Département : 06 / Ville : ST VALLIER DE THIEY

COMMUNE DE SAINT-VALLIER-DE-THIEY (210601308)

Commune

Evenement: Plan Local d'Urbanisme (PLU)

COMMUNE DE SAINT-VALLIER-DE-THIEY APPROBATION DE LA MODIFICATION N°1 DU PLAN LOCAL D'URBANISME (PL.U.) Par délibération en date du 28 MAI 2015, le conseil municipal a approuvé la modification N°1 du Plan Local d'Urbanisme (PL.U.) sur le territoire de la commune de Saint-Vallier-de-Thiey. La délibération est affichée en mairie depuis le 29 mai 2015 et le dossier est tenu à la disposition du public à la mairie au service urbanisme aux jours et heures d'ouverture au public ainsi qu'à la Sous-Préfecture de Grasse. Le Maire.

Adresse : , 06460 ST VALLIER DE THIEY

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