Association déclarée
Evenement: Convocation aux assemblées
Dénomination : CMTI C/C. Siren : 782609291. ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE Les adherents de l’association PREVENTION SANTE ET TRAVAIL 06 CMTI Service de Santé au Travail Interprofessionnel sont convoqués à L’Assemblée Générale Ordinaire le mardi 9 Décembre 2025 à 18h 5 et 7 rue Delille 06000 NICE dans les locaux de l’association. Ordre du jour Présentation et ratification du budget 2026 Approbation du montant des cotisations et de la grille tarifaire pour l’offre socle Approbation du montant des cotisations pour l’offre spécifique des indépendants Point sur l’acquisition de nouveaux locaux situés à Menton Information sur l’emprunt contracté. Questions diverses..
Métropole
Evenement: Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Dénomination : METROPOLE TPM. Siren : 248300543. AVIS Clôture du programme d’amenagement d’ensemble de La Pétugue Saint-Jean sur la commune de Six-Fours-les-Plages Le conseil métropolitain du 17 novembre 2025 a approuvé la clôture du programme d’aménagement d’ensemble La Pétugue Saint-Jean à Six-Fours-les-Plages par délibération n°25/11/268. La délibération est mise en ligne sur le site de la Métropole Toulon Provence Méditerranée : www.metropoletpm.fr et en mairie de Six-Fours-les-Plages durant un mois. Le dossier complet est tenu à la disposition du public à la Métropole Toulon Provence Méditerranée, bâtiment Le Galaxie A, 482, Avenue de Lattre de Tassigny, 83000 Toulon, service Fiscalité de l’Urbanisme, 2ème étage. Le président de Toulon Provence Méditerranée, M. Jean-Pierre GIRAN..
Association déclarée
Evenement: Convocation aux assemblées
Dénomination : CMTI C/C. Siren : 782609291. ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE Les adherents de l’association PREVENTION SANTE ET TRAVAIL 06 CMTI Service de Santé au Travail Interprofessionnel sont convoqués à L’Assemblée Générale Ordinaire le mardi 9 décembre 2025 à 18h 5 et 7 rue Delille 06000 Nice dans les locaux de l’association. Ordre du jour Présentation et ratification du budget 2026 Approbation du montant des cotisations et de la grille tarifaire pour l’offre socle Approbation du montant des cotisations pour l’offre spécifique des indépendants Point sur l’acquisition de nouveaux locaux situés à Menton Information sur l’emprunt contracté. Questions diverses..
Association déclarée
Evenement: Convocation aux assemblées
Dénomination : APST BTP C/C. Siren : 310069018. APST BTP 06 CONVOCATION AG Conformement aux statuts de l’association de prévention et de santé au travail du secteur BTP des Alpes-Maritimes, le conseil d’administration a décidé de convoquer l’assemblée générale annuelle ordinaire 2025, Le jeudi 11 décembre 2025, à 11h30, à la Bastide du Cantemerle, 258, chemin de Canta-Merle, à Vence (06140). L’ordre du jour est le suivant : Rapport moral du président ; Rapports financiers (années N-1 et N et projet prévisionnel 2026) ; Approbation des différents rapports ; Approbation de la grille tarifaire 2026 ; Questions diverses. L’ensemble des représentants, employeurs et salariés, des entreprises adhérentes à l’APST BTP 06 est invité à y participer..
Métropole
Evenement: Avis administratif
Dénomination : DEPARTEMENT DES AM. Siren : 220600019. Conseil departemental des Alpes-Maritimes AVIS Délibération d’approbation du programme d’action du périmètre de protection des espaces agricoles et naturels périurbains (PPEANP) du Val de Cagne en vertu de l’article R 113-26 du code de l’urbanisme Par délibération en date du 7 novembre 2025, le Conseil départemental des Alpes-Maritimes a approuvé le programme d’action du PPEANP du Val de Cagne, Situé sur le territoire de la commune de Cagnes-sur-Mer, après avis favorable de la commune, de la Métropole Nice Côte-d’Azur et de la Chambre d’Agriculture. Cette procédure vise à protéger les terres agricoles et naturelles en limitant l’urbanisation et en renforçant l’agriculture. L’affichage de la délibération sera effectué pendant une durée d’un mois à la mairie de Cagnes sur-Mer, au département des Alpes-Maritimes et au siège de la Métropole Nice Côte-d’Azur, confor mément à l’article R.113-22 du code de l’urbanisme..
Département
Evenement: Avis administratif
Dénomination : DEPARTEMENT DES AM. Siren : 220600019. Conseil Departemental des Alpes-Maritimes AVIS Délibération d’arrêt du périmètre d’intervention dans le cadre de la procédure de mise en valeur des terres incultes ou manifestement sous-exploitées d’initiative publique de la plaine du var en vertu de L’article L 125-5 du code rural et de la pêche maritimee Dans le cadre de sa politique foncière et à la demande du Préfet, de la Métropole Nice Côte -d’Azur et de la Chambre d’agriculture, Le Conseil départemental, par délibération du 7 novembre 2025 a approuvé le périmètre d’intervention proposé par la Commission Départementale d’Amé nagement Foncier (CDAF) dans lequel il serait d’intérêt général de remettre en valeur des parcelles agricoles ou naturelles situées dans la Plaine du Var sur le territoire des communes de Bonson, Carros, Castagniers, Colomars, Gattières, La Gaude, Gilette, Nice, Saint-Blaise, Saint-Jeannet, Saint-Laurent-du-Var, Saint-Martin-du-Var et La Roquette-sur-Var, actuellement incultes ou mani festement sous-exploitées depuis plus de trois ans, sans raison de force majeure. Le principe d’instauration des Commissions Communales d’Aménagement Foncier (CCAF) sur les 13 com munes concernées a également été acté. L’affichage de cette délibération sera effectué conformément à l’article R.125-5 du code rural et de la pêche maritime..
Association déclarée
Evenement: Convocation aux assemblées
Dénomination : AMETRA 06. Siren : 775552011. AVIS DE CONVOCATION L’association « AMETRA06 » Service de Prevention et Santé au Travail des Alpes-Maritimes, dont le siège est sis CAP VAR Bâtiment D2-2e étage -148, Avenue Georges Guynemer 06700 SAINT-LAURENT-DU-VAR tiendra une Assemblée Générale Extraordinaire le Mardi 9 décembre 2025 à 13h45 au siège de l’AMETRA06 L’ordre du jour de cette Assemblée Générale Extraordinaire est le suivant : 1. Projet de modification de l’Article 2 des statuts de l’AMETRA06 2. Modification consécutive des statuts de l’association 3. Pouvoirs à donner pour les formalités induites par cette modification des statuts.
SARL 7500.00 EUR
Evenement: Fin de Garantie financière
Dénomination : MONTE PASCHI BANQUE. Siren : 692016371. AVIS La MONTE PASCHI BANQUE S.A., Societé Anonyme au capital de 124.632.262,80 euros dont le siège social est à Paris (75001), 11, Boulevard de la Madeleine, représentée en son agence de Cannes (06400), 20, rue d’Antibes, avise le public qu’à la demande du client, elle dénonce les garanties financières qui avaient été accordées à la société AGENCE DU LITTORAL sise à Le Cannet (06110), Le Grand Sud, 119, boulevard Sadi Carnot, et dont le numéro unique d’identification est le B 488 168 022 R.C.S. Cannes, au titre de ses activités de gestion immobilière et transactions sur immeubles et fonds de commerce, conformément à la loi du 2 janvier 1970. Ces garanties, compte tenu de l’engagement de reprise d’antériorité délivré par l’organisme GALIAN SMABTP, 89, rue la Boétie, 75008 Paris R.C.S. Paris 423 703 032, expireront dans undélai de trois (3) jours francs suivant la date de la publication du présent avis (article 48-7 issu de la Loi Hoguet du 20 juillet 1972), sachant qu’à compter de cette date un délai de trois mois est ouvert aux créanciers éventuels pour produire leurs créances. Cette publication, rendue obligatoire par la loi, ne peut en aucun cas mettre en cause la solvabilité et l’honorabilité de la société AGENCE DU LITTORAL..