Consulter les annonces légales & judiciaires

  • Accueil
  • Consultez les annonces légales & judiciaires
Alpes-Maritimes
Var

Marché Public et Avis

Publication : 22/05/2025
Annonce N° : N5261

WEB / AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE PORTANT SUR LE PROJET DE SÉCURISATION DU COLLÈGE SAINT-BLAISE CONTRE LES CRUES DE LA TINÉE

PRÉFET DES ALPES-MARITIMES AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE ENQUÊTE PUBLIQUE PORTANT SUR LE PROJET DE SÉCURISATION DU COLLÈGE...
Consulter l'annonce

Marché Public et Avis

Publication : 15/05/2025
Annonce N° : N5235

ARRÊTE PRESCRIVANT L'ENQUÊTE PUBLIQUE RELATIVE À LA PROCÉDURE DE MODIFICATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME (PLU) - SPÉRACÈDES

ARRÊTÉ N°38/2025 OBJET : ARRÊTE PRESCRIVANT L'ENQUÊTE PUBLIQUE RELATIVE À LA PROCÉDURE DE MODIFICATION DU PLAN LOCAL...
Consulter l'annonce

Marché Public et Avis

Publication : 15/05/2025
Annonce N° : N5117

Avis WEB / COMMUNE DE MENTON - ENQUÊTE PUBLIQUE SUR LA RÉVISION PARTIELLE DU PLAN DE PRÉVENTION DES RISQUES NATURELS PRÉVISIBLES DE MOUVEMENTS DE TERRAIN ET SÉISMES

PREMIER AVIS PRÉFECTURE DES ALPES-MARITIMES DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES ET DE LA MER COMMUNE DE MENTON ENQUÊTE PUBLIQUE...
Consulter l'annonce

Marché Public et Avis

Publication : 12/05/2025
Annonce N° : N5205

Avis de consultation - prestations de boutique et de catering dans le Palais des Expositions de Nice renommé « La Baleine » - UNOC

Avis de concessions de service passées en application de l’article R3126-1 du code de la commande publique 1. Nom : Ministère de...
Consulter l'annonce

Marché Public et Avis

Publication : 01/05/2025
Annonce N° : N5137

PRESCRIPTION DE LA MODIFICATION n°4 DU PLAN LOCAL D’URBANISME - COMMUNE DE MOUANS-SARTOUX

COMMUNE DE MOUANS-SARTOUX PRESCRIPTION DE LA MODIFICATION n°4 DU PLAN LOCAL D’URBANISME Par arrêté municipal en date du 29/04/2025...
Consulter l'annonce

Marché Public et Avis

Publication : 01/05/2025
Annonce N° : N5116

Avis WEB / COMMUNE DE SAINT-LAURENT-DU-VAR - ENQUÊTE PUBLIQUE SUR LE PLAN DE PRÉVENTION DES RISQUES NATURELS PRÉVISIBLES SÉISME

PREMIER AVIS PRÉFECTURE DES ALPES-MARITIMES DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES ET DE LA MER COMMUNE DE SAINT-LAURENT-DU-VAR ...
Consulter l'annonce

Marché Public et Avis

Publication : 28/04/2025
Annonce N° : V3226

P012L-0238 vente T3 Bat M les Trois Coteaux 271 av des Collettes à Draguignan

3F SUD VEND sur Draguignan : Appartement T3 de 66 m² situé au 1er étage du Bat M les Trois Coteaux 271 av des Collettes à Draguignan....
Consulter l'annonce

Marché Public et Avis

Publication : 21/04/2025
Annonce N° : V3210

P012L-0166- DPE C GES C - vente T3 - 399 av Marcel Pagnol à Draguignan

DRAGUIGNAN (83) T3 au 5ieme de l'entrée F rés Les 3 Coteaux – 399 av Marcel Pagnol à Draguignan. 2 chambres, séjour, cuisine...
Consulter l'annonce

Marché Public et Avis

Publication : 21/04/2025
Annonce N° : V3209

P012L-0236- DPE D GES D - vente T3 - 271 av des Collettes à Draguignan

DRAGUIGNAN (83) T3 au RDC de l'entrée M rés Les 3 Coteaux – 271 av des Collettes à Draguignan. 2 chambres, séjour, cuisine...
Consulter l'annonce

Marché Public et Avis

Publication : 31/03/2025
Annonce N° : V3154

Extension des garages des services techniques - AUPS

COMMUNE D’AUPS - 83630 AVIS DE CONSULTATION - MAPA Nom et adresse officiels de l’organisme acheteur : Commune de AUPS –...
Consulter l'annonce

Marché Public et Avis

Publication : 20/03/2025
Annonce N° : N4835

P025L-G095 Vente T4 résidence Frédéric Mistral, 53 avenue de la Libération à Grasse

GRASSE 06 Appartement T4 , au 4ieme de l’entrée G résidence Frédéric Mistral, 53 avenue de la Libération à Grasse + terrasse de...
Consulter l'annonce

Marché Public et Avis

Publication : 07/03/2025
Annonce N° : V3125

COMMUNE DE AUPS - Travaux de renouvellement de réseaux AEP, EU et EP sur la commune de Aups Avenue Clémenceau et Avenue du

AVIS DE PUBLICITE MARCHÉ SUR PROCÉDURE ADAPTEE Nom et adresse officiels de l’organisme acheteur : Commune de AUPS – Hôtel de...
Consulter l'annonce

Marché Public et Avis

Publication : 03/03/2025
Annonce N° : V3117

COMMUNE DE AUPS - Création du réseau de chaleur biomasse

AVIS DE PUBLICITE - MARCHE SUR PROCEDURE ADAPTEE Nom et adresse officiels de l’organisme acheteur : Commune de AUPS – Hôtel de...
Consulter l'annonce

Marché Public et Avis

Publication : 17/02/2025
Annonce N° : N4653

P058L-A003 - VENTE T3 - Le Belvédère 31 av Henri Dunant à Grasse

GRASSE 06 Appartement T3 , RDJ situé résidence Le Belvédère 31 av Henri Dunant à Grasse + terrasse+ jardin+ stationnement et...
Consulter l'annonce

Marché Public et Avis

Publication : 06/02/2025
Annonce N° : N4605

P025L-E050- DPE C GES C vente T4 - 53 av de la libération à Grasse

GRASSE-06 : T4 de 77 m² au RDC du bat E résidence Frédéric Mistral 53 av de la libération à Grasse, 3 chambres, séjour , cuisine...
Consulter l'annonce

Marché Public et Avis

Publication : 03/02/2025
Annonce N° : N4367

3ème Avis d'ENQUÊTE PUBLIQUE RELATIVE A LA DEMANDE D’AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE POUR LA MISE EN OEUVRE DES TRAVAUX D’AMENAGEMENT DU VALLON DE LA THEOULIERE (MANDELIEU-LA NAPOULE)

PRÉFET DES ALPES-MARITIMES   AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE   ENQUÊTE PUBLIQUE RELATIVE A LA DEMANDE D’AUTORISATION...
Consulter l'annonce

Marché Public et Avis

Publication : 30/01/2025
Annonce N° : N4576

P004L-D019 - vente T3 47 bd Emile Zola GRASSE

GRASSE - 06 Appartement T3, au 2ieme et dernier étage situé Résidence Bel Air 1 Entrée D 47 bd Emile Zola + cave. Ref : P004L-D019 -...
Consulter l'annonce

Marché Public et Avis

Publication : 20/01/2025
Annonce N° : V3027

Ref : P012L-0101 Vente T4 Les trois Coteaux 399 Bd Marcel Pagnol DRAGUIGNAN

DRAGUIGNAN - 83 Appartement T4 au rez de chaussée du bat D, 85m² - 2 Loggias- Les trois Coteaux 399 Bd Marcel Pagnol. Ref : P012L-0101 -...
Consulter l'annonce
Page précédente 1...8
Selon l'Arrêté de décembre 2023 modifiant l’Arrêté du 21 décembre 2012 relatif au tarif annuel et aux modalités de publication des annonces judiciaires et légales, les annonces judiciaires et légales font l’objet d’une tarification au caractère. Le prix du caractère pour l’année 2024 est de 0,183 € hors taxe dans les Alpes-Maritimes.

Petites Affiches des Alpes Maritimes ©2025 Tous droits réservés


TOP