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DRAGUIGNAN- 83 T3 de 66 m² au RDC du bat R de la résidence Les 3 Coteaux, 203-271 chemin des Collettes à Draguignan : Ref :...
Prestations d’impression, de façonnage, de conditionnement et de livraisons de documents municipaux, notamment du bulletin municipal et du carnet berlugan
COMMUNE DE BEAULIEU SUR MER – 06310 - AVIS DE MARCHE Identification de la Collectivité qui passe le marché : Commune de...
2nd AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE en vue d’exploiter un centre de production de granulats alternatifs issus de l’économie circulaire sur la commune de Malaussène (06)
Direction Départementale de la Protection des Populations Environnement AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE Par arrêté préfectoral...
2nd avis : AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE, ETUDE D’IMPACT et PERMIS D’AMENAGER portant sur le projet d’AMENAGEMENT DE L’AVANT-PORT DE SAINT-JEAN-CAP-FERRAT
PRÉFET DES ALPES-MARITIMES DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES ET DE LA MER
AVIS
ENQUETE PUBLIQUE
Demandes : AUTORISATION...
1er AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE en vue d’exploiter un centre de production de granulats alternatifs issus de l’économie circulaire sur la commune de Malaussène (06)
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AVIS D’ATTRIBUTION : Délégation de service public pour l’exploitation des deux établissements de restauration et d’activités balnéaires de la plage Mala à Cap d’Ail, lot 1 établissement ouest et lot 2 établissement est
AVIS D’ATTRIBUTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC Pouvoir Adjudicateur : Commune de Cap d’Ail 62, avenue du 3 septembre 06320...
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Ville de Villefranche sur Mer (06) La Citadelle - B.P. 7 06236 Villefranche sur Mer AVIS D'APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE SERVICES ...
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AVIS
ENQUETE PUBLIQUE
Demandes : AUTORISATION...
Selon l'Arrêté de décembre 2023 modifiant l’Arrêté du 21 décembre 2012 relatif au tarif annuel et aux modalités de publication des annonces judiciaires et légales, les annonces judiciaires et légales font l’objet d’une tarification au caractère. Le prix du caractère pour l’année 2024 est de 0,183 € hors taxe dans les Alpes-Maritimes.
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