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VTC : gare aux pratiques trompeuses
Proposé par
Jean-Michel Chevalier
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24 août 2023
En 2022 la Répression des fraudes a mené une enquête sur la loyauté des pratiques commerciales des taxis
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Taxis et VTC dans le viseur de la DGCCRF
Proposé par
Jean-Michel Chevalier
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23 août 2023
La réglementation est parfois difficile à comprendre pour le consommateur.
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Une délégation d’avocats européens reçue par le pape (...)
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22 août 2023
Pour le président du CNB la déclaration officielle du pape est un "acte diplomatique fort".
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Les sénatoriales vont animer la rentrée
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21 août 2023
Les prochaines élections sénatoriales se tiendront le dimanche 24 septembre
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Fin du ticket de caisse remis systématiquement
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11 août 2023
Depuis le 1er août, il n’est plus remis automatiquement de tickets de caisse et de tickets CB
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Paris : une sécurité « olympique » pour les Jeux
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10 août 2023
Des très nombreuses mesures sont mises en place pour garantir la sécurisation des J.O
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Une loi « douane » pour moderniser les contrôles
Proposé par
Jean-Michel Chevalier
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9 août 2023
Une nouvelle loi pour donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces
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Dupond-Moretti devant la CJR : Les explications de la Cour (...)
Proposé par
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4 août 2023
La plus haute juridiction judiciaire française précise les conditions de ce renvoi
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Locations saisonnières : encore trop d’effets négatifs
Proposé par
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1er août 2023
Les résidences de tourisme de courte durée pose de nombreux problèmes aux villes
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Hôtellerie de plein air : un secteur en mutation
Proposé par
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31 juillet 2023
L’industrie de l’hôtellerie de plein air est en pleine santé, ses recettes ont triplé depuis 2000
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Le gouvernement reporte l’entrée en vigueur de la généralisation
Proposé par
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28 juillet 2023
Le Gouvernement décale la date d’entrée en vigueur de la généralisation de la facturation électronique
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Tourisme : Pour Atout France la saison estivale 2023 (...)
Proposé par
Service Rédaction
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28 juillet 2023
On note aussi qu’une répartition temporelle et spatiale du tourisme différente se dessine
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Criminalité : renforcer les droits des victimes
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28 juillet 2023
La Commission européenne présente une initiative visant à renforcer les droits des victimes dans l’UE
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Le fonds dédié GÉNÉRATION MONTAGNE lance son appel à projet (...)
Proposé par
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27 juillet 2023
Appel à projet pour la montagne dans les domaines de l’environnement, du social et solidarité
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Canicule : quelles sont les obligations de l'employeur (...)
Proposé par
Jean-Michel Chevalier
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27 juillet 2023
Rappel de l’organisation et des moyens adaptés aux épisodes de fortes chaleurs par l’employeur
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