Petites Affiches

MONS 2015 : Capitale européenne de la Culture

Proposé par Service Rédaction --
17 octobre 2014

25 TEMPS FORTS / 300 ÉVÉNEMENTS AVEC 300 ÉVÉNEMENTS MAJEURS SUR QUELQUE MILLE ACTIVITÉS CULTURELLES ET ARTISTIQUES, MONS 2015 S’APPRÊTE À INVENTER DES FÊTES FANTASTIQUES, (…)

Les discriminations en entreprise évoluent

Proposé par Anne DAUBREE --
17 octobre 2014

Etre obèse, femme ou arborer des signes distinctifs religieux… de quoi entraver une carrière professionnelle ? Présentation du baromètre de perception de l’égalité des (…)

Marchés publics : les règles évoluent

Proposé par Anne DAUBREE --
16 octobre 2014

Marchés Publics - Le cadre juridique des marchés publics évolue avec la parution d’un nouveau décret, qui, pour partie, facilite l’accès pour les PME à la commande (…)

Le Sel de la terre

Proposé par Caroline Boudet-Lefort --
15 octobre 2014

Habitué du Festival de Cannes où il a obtenu la Palme, en 1984, pour « Paris Texas », Wim Wenders alterne depuis longtemps fictions et documentaires en se confrontant à (…)

Quelles recettes pour remplacer l’écotaxe ?

Proposé par Olivier Razemon --
15 octobre 2014

Fiscalité- Transports // L’abandon de la taxe sur les poids-lourds pénalise les projets de transports publics. Le gouvernement cherche à trouver d’autres recettes, mais (…)

Vidéoprotection et lecture automatisée des plaques (…)

Proposé par Nicolas Samarcq, juriste, consultant Informatique et Libertés --
15 octobre 2014

Numérique - Collectivités- Pour la Cnil, saisie d’une demande d’autorisation par une commune , les services de police municipale ne font pas partie des autorités (…)

Nouvelle composition de la Chambre Départementale des (…)

Proposé par Service Rédaction --
13 octobre 2014

L’Assemblée Générale Ordinaire qui s’est tenue le 03 octobre 2014 a validé la nouvelle composition de la Chambre Départementale des Huissiers de Justice des (…)

DIRIGEANT : gare à l’abus de biens sociaux !

Proposé par Service Rédaction --
13 octobre 2014

Les Notaires vous informent - Lors d’une sortie entre amis, vous avez réglé la note sur le compte de votre entreprise ? Votre épouse vous accompagne dans vos déplacements (…)

Coffret des 30 ans de la Fondation Cartier

Proposé par Service Rédaction --
11 octobre 2014

À l’occasion de son trentième anniversaire, la Fondation Cartier pour l’art contemporain publie un coffret réunissant deux livres richement illustrés relatant son histoire (…)

Netflix agite l’exception culturelle française

Proposé par Anne-Marie PECORARO --
10 octobre 2014

Après des mois d’attente, le service de vidéo à la demande par abonnement (SVOD) américain Netflix est arrivé en France et a gagné ses 100.000 premiers abonnés en 15 (…)

Nouvelle simplification du Code des marchés publics en faveur (…)

Proposé par Antoine ALONSO GARCIA - Cabinet ALONSO MAILLIARD - Avocat au Barreau de Paris --
10 octobre 2014

Droit des Marchés Publics - Dans le cadre de son programme de simplification des mesures applicables aux entreprises, le Gouvernement a, par décret en date du 26 septembre (…)

Mommy

Proposé par Caroline Boudet-Lefort --
8 octobre 2014

Xavier Dolan avait 20 ans quand il a présenté son premier long-métrage « J’ai tué ma mère » qui avait fait sensation, en 2009, à la Quinzaine des Réalisateurs. Cette (…)

Exploiter un fonds de commerce sur le domaine public, c'est (…)

Proposé par Charlotte HERMARY, avocat en droit public --
8 octobre 2014

La loi du 18 juin 2014, dite « loi Pinel », ouvre la possibilité d’exploiter un fonds de commerce sur le domaine public, et permet ainsi aux personnes publiques de (…)

Projet de budget 2015 : maintien du cap !

Proposé par Alice Baillet et Frédéric Boron, avocats en droit fiscal --
7 octobre 2014

Présenté le 1er octobre, le projet de loi de finances pour 2015 poursuit quatre objectifs : soutenir le pouvoir d’achat des ménages aux revenus moyens et modestes, (…)

Budget 2015 : les villes s’inquiètent des baisses de (…)

Proposé par Anne DAUBREE --
7 octobre 2014

Les villes tirent la sonnette d’alarme sur l’impact de la baisse des dotations de l’Etat aux collectivités locales. 63% d’entre elles annoncent devoir réduire leurs (…)