Infos nationales

MONS 2015 : Capitale européenne de la Culture

Proposé par Service Rédaction --
17 octobre 2014

25 TEMPS FORTS / 300 ÉVÉNEMENTS AVEC 300 ÉVÉNEMENTS MAJEURS SUR QUELQUE MILLE ACTIVITÉS CULTURELLES ET ARTISTIQUES, MONS 2015 S’APPRÊTE À INVENTER DES FÊTES FANTASTIQUES, À (...)

Les discriminations en entreprise évoluent

Proposé par Anne DAUBREE --
17 octobre 2014

Etre obèse, femme ou arborer des signes distinctifs religieux… de quoi entraver une carrière professionnelle ? Présentation du baromètre de perception de l’égalité des (...)

Marchés publics : les règles évoluent

Proposé par Anne DAUBREE --
16 octobre 2014

Marchés Publics - Le cadre juridique des marchés publics évolue avec la parution d’un nouveau décret, qui, pour partie, facilite l’accès pour les PME à la commande publique. Et (...)

Le Sel de la terre

Proposé par Caroline Boudet-Lefort --
15 octobre 2014

Habitué du Festival de Cannes où il a obtenu la Palme, en 1984, pour « Paris Texas », Wim Wenders alterne depuis longtemps fictions et documentaires en se confrontant à (...)

Quelles recettes pour remplacer l’écotaxe ?

Proposé par Olivier Razemon --
15 octobre 2014

Fiscalité- Transports // L’abandon de la taxe sur les poids-lourds pénalise les projets de transports publics. Le gouvernement cherche à trouver d’autres recettes, mais où (...)

Vidéoprotection et lecture automatisée des plaques (...)

Proposé par Nicolas Samarcq, juriste, consultant Informatique et Libertés --
15 octobre 2014

Numérique - Collectivités- Pour la Cnil, saisie d’une demande d’autorisation par une commune , les services de police municipale ne font pas partie des autorités légalement (...)

Nouvelle composition de la Chambre Départementale des (...)

Proposé par Service Rédaction --
13 octobre 2014

L’Assemblée Générale Ordinaire qui s’est tenue le 03 octobre 2014 a validé la nouvelle composition de la Chambre Départementale des Huissiers de Justice des Alpes-Maritimes ! (...)

DIRIGEANT : gare à l’abus de biens sociaux !

Proposé par Service Rédaction --
13 octobre 2014

Les Notaires vous informent - Lors d’une sortie entre amis, vous avez réglé la note sur le compte de votre entreprise ? Votre épouse vous accompagne dans vos déplacements à (...)

Coffret des 30 ans de la Fondation Cartier

Proposé par Service Rédaction --
11 octobre 2014

À l’occasion de son trentième anniversaire, la Fondation Cartier pour l’art contemporain publie un coffret réunissant deux livres richement illustrés relatant son histoire à (...)

Netflix agite l’exception culturelle française

Proposé par Anne-Marie PECORARO --
10 octobre 2014

Après des mois d’attente, le service de vidéo à la demande par abonnement (SVOD) américain Netflix est arrivé en France et a gagné ses 100.000 premiers abonnés en 15 jours. (...)

Nouvelle simplification du Code des marchés publics en faveur (...)

Proposé par Antoine ALONSO GARCIA - Cabinet ALONSO MAILLIARD - Avocat au Barreau de Paris --
10 octobre 2014

Droit des Marchés Publics - Dans le cadre de son programme de simplification des mesures applicables aux entreprises, le Gouvernement a, par décret en date du 26 septembre (...)

Mommy

Proposé par Caroline Boudet-Lefort --
8 octobre 2014

Xavier Dolan avait 20 ans quand il a présenté son premier long-métrage « J’ai tué ma mère » qui avait fait sensation, en 2009, à la Quinzaine des Réalisateurs. Cette année, son (...)

Exploiter un fonds de commerce sur le domaine public, c'est (...)

Proposé par Charlotte HERMARY, avocat en droit public --
8 octobre 2014

La loi du 18 juin 2014, dite « loi Pinel », ouvre la possibilité d’exploiter un fonds de commerce sur le domaine public, et permet ainsi aux personnes publiques de valoriser (...)

Projet de budget 2015 : maintien du cap !

Proposé par Alice Baillet et Frédéric Boron, avocats en droit fiscal --
7 octobre 2014

Présenté le 1er octobre, le projet de loi de finances pour 2015 poursuit quatre objectifs : soutenir le pouvoir d’achat des ménages aux revenus moyens et modestes, soutenir (...)

Budget 2015 : les villes s’inquiètent des baisses de dotations (...)

Proposé par Anne DAUBREE --
7 octobre 2014

Les villes tirent la sonnette d’alarme sur l’impact de la baisse des dotations de l’Etat aux collectivités locales. 63% d’entre elles annoncent devoir réduire leurs (...)