News 12/05 Veolia recrute en France 1 salarié toutes les 20 minutes
News 12/05 Le Citron de Menton face au défi climatique : une conférence exceptionnelle avec Serge Z...
News 12/05 56 000 € pour la solidarité : les Restos du Cœur soutenus par les professionnels de l'...
News 12/05 Jean-Marie Le Gall nommé Directeur Général de l'hôtel AREV Saint-Tropez
News 12/05 À La Londe-les-Maures, plusieurs milliers de visiteurs célèbrent les vins !
News 12/05 L'expert dans les juridictions administratives État comparatif des procédures expertales
News 12/05 À La Valette-du-Var, un circuit mémoriel dédié au Débarquement de Provence
News 12/05 L'essentiel de l'actualité de ce lundi 12 mai
News 12/05 À Saint-Mandrier-sur-Mer, une École des Apprentis de la Marine va ouvrir ses portes
News 10/05 21e Nuit européenne des musées : une journée entre sport et cinéma au Musée National ...

COMMUNE DE CAUSSOLS

Avis administratif

COMMUNE DE CAUSSOLS , 06460 CAUSSOLS

Département : Alpes-Maritimes (06)
Avenir Côte d'azur (L')
Date de parution : 24/08/2018

Siren : 210 600 375
Greffe : GRASSE
Ref : 1010809348

18005268 Marie de Caussols Prescription du règlement local de publicité de caussols Par délibération en date du 10/08/2018, Le Conseil Municipal de Caussols a approuvé la prescription du Règlement Local de Publicité. Cette délibération est affichée en Mairie de Caussols pendant un mois à compter du 14/08/2018. Le Maire, M. Gilbert HUGUES

Les annonces légales pour COMMUNE DE CAUSSOLS

Déclaration d'utilité publique (DUP), le 22/11/2019.
Déclaration d'utilité publique (DUP), le 26/10/2019.
Déclaration d'utilité publique (DUP), le 25/10/2019.
Avis administratif, le 24/08/2018.
Avis administratif, le 07/11/2014.
Avis administratif, le 31/10/2014.
Avis administratif, le 24/10/2014.
Avis administratif, le 17/10/2014.