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Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Redressement Judiciaire Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Levée de l’inaliénabilité Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Modification de la date de cessation de paiement Plan de sauvegarde financière accélérée Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Plan de traitement de sortie de crise Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de cession Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Procédure de sauvegarde Modification du plan de cession Modification des mandataires Modification de la durée du Plan Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Jugement rejetant le plan de sauvegarde Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Rejet du plan de sortie de crise Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Liquidation Judiciaire Procédure Collective Jugement Modification de la mission du mandataire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Modification du plan de sauvegarde Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Modification du plan de sortie de crise Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du Plan de sortie de crise Clôture du plan Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Plan de sauvegarde Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Résolution du plan de sortie de crise Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Redressement Judiciaire simplifié Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Appel du ministère public Fin de la mission du mandataire Extension de la sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Exécution du plan de sauvegarde Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Exécution du plan de sortie de crise Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Désaccord contractuel (6447) Demande de paiement des cotisations sociales Réduction de capital social Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Modification matrimoniale du dirigeant Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord d'un salarié (6454) Demande de paiement Insolvabilité constatée (5033) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Ancienne Cotation Banque de France : 9 Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Nomination d'un Curateur successoral Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Cotation Banque de France : 1 Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Enquête administrative Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Mise en vente des actions en déshérence Décès du dirigeant Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Démarche d'un créancier (5016) Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Avis Financier Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Action juridique (6300) Investissements Recrutement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Paiements des cotisations sociales à jour Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Enquête plan de prévention des risques Demande de paiement (6513) Divers (6439) Renonciation d'une garantie financière (6323) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Modification de la Forme juridique Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Rectificatif / Erratum Divers (6518) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Ancienne Cotation Banque de France : 7 Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Changement de nationalité Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Nouvelle Garantie financière Résultats financiers positifs Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Nomination dans l’équipe de direction Désaccord des créanciers (5009) Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Recherche de garanties (6354) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Procédure de règlement amiable Fusion / rachat / prise de participation Démarche d'un créancier (5014) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Paiements réguliers signalés Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Condamnation Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Sollicitation d'un mandataire (6321) Réorganisation / licenciements Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Contestation des méthodes concurrentielles Projet relatif à la Loi sur l'eau Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Demande de paiement Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Ancienne Cotation Banque de France : 5 Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Mariage du dirigeant Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Ancienne Cotation Banque de France : 0 Réclamation d'indemnités dommages Evénement divers Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Cotation Banque de France : 1- Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6347) Réclamation d'un bien (5039) Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Enquête Publique Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Nomination dans l'équipe de direction Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Incident de paiement Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Avis aux actionnaires Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Création de site / extension Sinistres naturels / accidentels / criminels Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Attestation de régularité fiscale Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Demande de paiement Sollicitation d'un expert (6446) Demande de paiement Modification du Capital social Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Annulation d'annonce parue précédemment Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Demande de paiement d'un établissement bancaire Insolvabilité constatée (5032) Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Ancienne Cotation Banque de France : 8 Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Changement de domicile Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Cotation Banque de France : 1+ Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Fin de Garantie financière Publications de résultats Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Désaccord contractuel (6350) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Non reconstitution des fonds propres Témoignages de dirigeants, perspectives Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Plan d'Occupation des Sols (POS) Divers (6507) Sollicitation d'un expert Procédure de règlement agricole Innovations / Nouveaux produits / Marques Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Délai initial de paiement dépassé Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Voirie Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Grève / conflit social Contestation des décisions prises par les dirigeants Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Résiliation de bail (local commercial) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Contestation de la dénomination Subventions / obtention d'aides publiques Divers (6517) Action concernant le dirigeant (6451) Demande de paiement Mouvement des Dirigeants Action visant à mettre un terme au plan (5030) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Divorce du dirigeant Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Modification de la dénomination Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Cotation Banque de France : 2+ Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Désaccord contractuel (6348) Réclamation d'un bien (5040) Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Notation / avis des analystes Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Démarche d'un créancier (6363) Avis administratif Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Résolution de la conciliation Levée de fonds / introduction en bourse Désaccord des créanciers (5013) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Retard de paiement signalé Inscription d'un Privilège du Trésor Public Arrêté préfectoral Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Modification de l'adresse du Siège social Demande de paiement Produits dangereux pour les consommateurs Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Sanction DGCCRF pour retards de paiement Environnement et installation classée (IPCE) Divers (6515) Litige avec le syndic (6442)
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