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Prorogation de la durée de la société
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Réduction de capital social
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Modification de la dénomination
Modification de la Forme juridique
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Cession de bail
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Cession
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Cession de Parts
Cession de Fonds par donation
Clôture de la Dissolution anticipée
Cession / donation dans le cadre d'un héritage
Cessation temporaire d'activité
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Location gérance
Cession de Fonds de commerce / activité
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Annulation de dissolution
Projet de Fusion
Annulation de cessation d'activité
Annulation d'une radiation d'office
Fin de Location gérance
Projet d'Apport partiel d'actif
Cession de Fonds au locataire gérant
Ouverture + clôture de Dissolution anticipée
Cession d'un établissement secondaire
Cessation d'activité
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Cession de Fonds par partage / licitation
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Mise en sommeil
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Exécution du plan de sortie de crise
Extension de la liquidation judiciaire
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Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire
Jugement autorisant la reprise des poursuites
Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire
Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs)
Redressement Judiciaire
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Liquidation des biens
Plan de continuation / plan de redressement
Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié
Clôture de jugement
Résolution du plan
Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée
Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde
Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer
Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire
Levée de l’inaliénabilité
Plan de sauvegarde financière accélérée
Plan de cession (avec location gérance)
Prolongation de la mission du mandataire
Plan de traitement de sortie de crise
Interdiction de gérer
Modification de la date de cessation de paiement
Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire
Suspension provisoire des poursuites
Jugement de cessation partielle d'activité
Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise
Clôture pour extinction du passif
Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire
Dépôt du projet de répartition
Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire
Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée
Résolution du plan de sauvegarde accélérée
Rejet de plan
Procédure de sauvegarde
Retractation du jugement de Redressement judiciaire
Clôture de la liquidation judiciaire
Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée
Extension de la procédure de sauvegarde accélérée
Plan de cession
Modification des mandataires
Jugement rejetant le plan de sauvegarde
Modification du plan de cession
Modification de la durée du Plan
Rejet du plan de sortie de crise
Extension de la liquidation judiciaire simplifiée
Dépôt des créances salariales
Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire
Rétractation / annulation de jugement
Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel
Dépôt de l'état des créances
Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire
Clôture de la procédure de sauvegarde
Règlement judiciaire
Modification du Plan de continuation / plan de redressement
Liquidation Judiciaire
Clôture du Plan de Sauvegarde
Adoption de plan
Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée
Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde
Prolongation du plan de redressement
Prolongation de la période de règlement amiable
Jugement
Modification du plan de sauvegarde
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Infirmation de jugement
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Clôture du Plan de sortie de crise
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Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire
Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition
Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire
Clôture du plan de continuation / plan de redressement
Résolution du plan de redressement
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Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde
Clôture du plan
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Plan de sauvegarde
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Liquidation Judiciaire simplifiée
Dépôt de l'état de collocation
Redressement Judiciaire simplifié
Clôture du redressement judiciaire
Résolution du plan de sauvegarde
Retractation du jugement de liquidation judiciaire
Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire
Clôture de la procédure de rétablissement professionnel
Modification de plan
Procédure d'insolvabilité ordinaire
Extension de la sauvegarde
Avis de Dépôt
Prolongation de la période de règlement agricole
Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public
Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018)
Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine
Désaccord contractuel (6348)
Action visant à rendre publics les comptes annuels
Evénement divers
Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal
Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance
Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres
Résolution de la conciliation
Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403)
Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023)
Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis
Démarche d'un créancier (6363)
Sollicitation d'un expert (6446)
Convocation aux assemblées
Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485)
Action en responsabilité
Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320)
Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage
Enquête Publique
Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028)
Cotation Banque de France : 1+
Retard de paiement signalé
Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation
Nomination dans l'équipe de direction
Publication de comptes annuels simplifiés
Désaccord contractuel (6497)
Demande de paiement
Reproches du constructeur contre le sous-traitant
Avis aux actionnaires
Insolvabilité constatée (5033)
Cotation Banque de France : 2-
Ancienne Cotation Banque de France : 3++
Réclamation d'indemnités dommages
Création de site / extension
Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001)
Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502)
Demande de paiement des cotisations sociales
Réclamation d'indemnités dommages
Déclaration d'utilité publique (DUP)
Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038)
Cotation Banque de France : 4
Ancienne Cotation Banque de France : 5+
Désaccord contractuel (6468)
Sinistres naturels / accidentels / criminels
Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde
Divers (6507)
Demande de paiement
Sollicitation d'un expert
Annulation d'annonce parue précédemment
Cotation Banque de France : 6+
Ancienne Cotation Banque de France : 9
Action visant la restitution d'un bien (6473)
Modification du Capital social
Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011)
Démarche d'un créancier (5016)
Action visant la suppression d'une garantie financière (6512)
Demande de paiement
Désaccord contractuel (6438)
Changement de domicile
Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales)
Différend contractuel (6478)
Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant
Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public
Mise en vente des actions en déshérence
Contestation de la dénomination
Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021)
Divers (6517)
Désaccord contractuel avec un établissement bancaire
Contestation des décisions prises par les dirigeants
Publications de résultats
Ordonnance rendue
Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483)
Action juridique (6300)
Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406)
Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026)
Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant
Désaccord contractuel avec un établissement bancaire
Action concernant le dirigeant (6451)
Témoignages de dirigeants, perspectives
Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports
Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise
Action relative à la construction immobilière
Renonciation d'une garantie financière (6323)
Demande de paiement aurès de l'entrepreneur
Plan d'Occupation des Sols (POS)
Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031)
Cotation Banque de France : 2+
Paiements des cotisations sociales à jour
Réclamation d'indemnités dommages
Innovations / Nouveaux produits / Marques
Divers (6500)
Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334)
Désaccord contractuel (6420)
Voirie
Action pour prolonger la période d'observation (5036)
Cotation Banque de France : 3-
Ancienne Cotation Banque de France : 4+
Désaccord contractuel (6466)
Grève / conflit social
Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004)
Différend contractuel (6505)
Demande de paiement d'un établissement bancaire
Contestation autour de la vente du fonds
Subventions / obtention d'aides publiques
Cotation Banque de France : 5
Ancienne Cotation Banque de France : 7
Divers (6471)
Résiliation de bail (local commercial)
Désaccord des créanciers (5009)
Désaccord contractuel (6510)
Demande de paiement
Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436)
Divorce du dirigeant
Cotation Banque de France : 7
Demande de paiement (6476)
Mouvement des Dirigeants
Nouvelle Garantie financière
Inscription d'un Privilège du Trésor Public
Démarche d'un créancier (5014)
Sanction DGCCRF pour retards de paiement
Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019)
Divers (6515)
Désaccord contractuel avec un établissement bancaire
Litige avec le syndic (6442)
Modification de la dénomination
Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement
Différend entre l'assuré et son assureur
Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce
Procédure de règlement amiable
Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404)
Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024)
Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer
Recherche de garanties (6354)
Désaccord contractuel (6447)
Notation / avis des analystes
Publication des Comptes annuels et rapports
Divers (6487)
Action liée à la Cession de titres ou de parts
Sollicitation d'un mandataire (6321)
Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage
Avis administratif
Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019)
Cotation Banque de France : 1
Paiements réguliers signalés
Désaccord d'un salarié (6454)
Levée de fonds / introduction en bourse
Autorisation administrative
Différend contractuel (6498)
Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332)
Désaccord contractuel relatif à un bail
Arrêté préfectoral
Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034)
Cotation Banque de France : 3+
Ancienne Cotation Banque de France : 3+
Réclamation d'indemnités dommages
Modification de l'adresse du Siège social
Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002)
Action afin de contraindre la communication des documents
Demande de paiement
Désaccord contractuel (6426)
Environnement et installation classée (IPCE)
Réclamation d'un bien (5039)
Cotation Banque de France : 4-
Ancienne Cotation Banque de France : 5
Désaccord contractuel (6469)
Produits dangereux pour les consommateurs
Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007)
Demande de paiement (remboursement des cotisations)
Demande de paiement d'un établissement d'assurance
Remise en cause du bail commercial
Modification matrimoniale du dirigeant
Cotation Banque de France : 6
Ancienne Cotation Banque de France : 0
Action afin de rendre publics les documents annuels (6474)
Réduction de capital social
Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement
Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires
Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017)
Demande de paiement (6513)
Désaccord contractuel (6347)
Divers (6439)
Nomination d'un Curateur successoral
Désistement d'instance (à la demande de paiement)
Désaccord contractuel (6479)
Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine
Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier
Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402)
Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022)
Divers (6518)
Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352)
Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445)
Perte de marché / recul de l'activité ou des performances
Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI
Divers (6484)
Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313)
Démarche afin de se conformer aux statuts (6407)
Enquête administrative
Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027)
Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant
Incident de paiement
Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452)
Décès du dirigeant
Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels
Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise
Désaccord contractuel (6496)
Demande de paiement
Désaccord contractuel (6414)
Avis Financier
Insolvabilité constatée (5032)
Cotation Banque de France : 2
Attestation de régularité fiscale
Réclamation d'indemnités dommages
Investissements
Recherche d'un accord avec les créanciers (5000)
Désaccord contractuel (6501)
Demande de paiement
Désaccord contractuel (6421)
Enquête plan de prévention des risques
Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037)
Cotation Banque de France : 4+
Ancienne Cotation Banque de France : 4
Désaccord contractuel (6467)
Recrutement
Action visant à constater la fin d'un plan (5005)
Désaccord contractuel (6506)
Demande de paiement d'un établissement bancaire
Contestation autour de la vente du fonds
Rectificatif / Erratum
Cotation Banque de France : 5-
Ancienne Cotation Banque de France : 8
Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472)
Modification de la Forme juridique
Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010)
Divers (6511)
Demande de paiement
Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437)
Changement de nationalité
Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective)
Désaccord contractuel (6477)
Fin de Garantie financière
Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires
Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance
Contestation des méthodes concurrentielles
Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020)
Divers (6516)
Désaccord contractuel (6350)
différend lié à la tenue de l'assemblée générale
Résultats financiers positifs
Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement
Réclamation d'une indemnité (6482)
Non reconstitution des fonds propres
Procédure de règlement agricole
Contestation des pratiques concurrentielles (6405)
Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025)
Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente
Action visant la suppression d'une garantie financière (6355)
Action visant le remplacement du dirigeant (6450)
Nomination dans l’équipe de direction
Publication des Comptes consolidés et rapports
Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise
Conflit entre actionnaires
Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322)
Réclamation d'indemnités dommages
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Action visant à mettre un terme au plan (5030)
Cotation Banque de France : 1-
Délai initial de paiement dépassé
Réclamation d'indemnités dommages
Fusion / rachat / prise de participation
Interdiction administrative
Différend contractuel (6499)
Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333)
Réclamation d'indemnités dommages (6417)
Condamnation
Action pouvant prolonger la procédure collective (5035)
Cotation Banque de France : 3
Ancienne Cotation Banque de France : 3
Réclamation d'indemnités dommages
Réorganisation / licenciements
Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003)
Réclamation d'indemnités dommages
Demande de paiement
Contestation autour de la vente du fonds
Projet relatif à la Loi sur l'eau
Réclamation d'un bien (5040)
Cotation Banque de France : 5+
Ancienne Cotation Banque de France : 6
Désaccord contractuel (6470)
Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries
Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008)
Demande de paiement (affacturage)
Demande de paiement
Différend lié au bail
Mariage du dirigeant
Cotation Banque de France : 6-
Evénement entourant la saisie immbilière (6475)
Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres
Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires
Désaccord des créanciers (5013)
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